1
Domaine d'application
2 Création, mandat et équipe de direction
2.1 Création
2.2 Mandat
2.3 Equipe de
direction
3 Méthodes de travail des groupes spécialisés
3.1 Participation
4 Financement des groupes spécialisés et de leurs réunions
5 Appui administratif
6 Logistique des réunions
7 Langue de travail
8 Contributions techniques
9 Droits de propriété intellectuelle
10 Produits attendus
– Approbation et diffusion
10.1 Approbation des
produits attendus
10.2 Impression et
diffusion des produits attendus
11 Rapports
d'activité
12 Annonces
concernant les réunions
13 Lignes
directrices relatives aux travaux