ITU-T Recommendations

Ces dernières années, l'utilisation d'équipements fondés sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) dans la vie quotidienne s'est intensifiée, mais elle s'est aussi accompagnée d'effets secondaires indésirables liés à l'augmentation de la vente, de la circulation et de l'utilisation de dispositifs TIC de contrefaçon sur le marché.

Un dispositif TIC de contrefaçon est un produit qui enfreint expressément la marque de fabrique, copie les modèles de matériels et de logiciels, enfreint les droits liés à la marque ou à l'emballage d'un produit original ou authentique et, en règle générale, enfreint les normes techniques, les prescriptions réglementaires ou les procédures de conformité, les accords de licences de fabrication applicables aux niveaux national et/ou international ou les autres prescriptions juridiques applicables.

Parmi les différents types de dispositifs TIC utilisés actuellement, les smartphones et autres dispositifs mobiles sont devenus des objets omniprésents et attrayants pour la population mondiale et, par voie de conséquence, ont également attiré l'attention du marché noir et du marché gris à l'échelle mondiale.

Cette situation a des conséquences négatives pour les parties prenantes telles que les utilisateurs, les opérateurs de réseau, les fabricants de dispositifs authentiques, les négociants et les pouvoirs publics, notamment une diminution de la protection de la sécurité et de la qualité de service pour les utilisateurs, ainsi qu'un manque à gagner pour un éventail de parties prenantes.

Étant donné que le principe économique de l'offre et de la demande en ce qui concerne les dispositifs TIC de contrefaçon rend plus difficiles les initiatives prises pour lutter contre le marché mondial de la contrefaçon, aucune solution unique ne peut à elle seule résoudre le problème et il est alors nécessaire de prendre toute une série de mesures dans le cadre d'une approche globale.

Par conséquent, la Recommandation UIT‑T Q.5050 vise à définir un cadre de référence, y compris les difficultés principales et les exigences de haut niveau, dont il faudrait tenir compte lors de la mise en oeuvre de solutions visant à lutter contre la circulation et l'utilisation de dispositifs TIC de contrefaçon.