Résolution 9: Participation des pays, en particulier des pays en développement, à la gestion du spectre
Preface
Rapport final
Table des matières
Résumé
1 CHAPITRE 1 – Méthodes de gestion du spectre
     1.1 Introduction
     1.2 Cadre réglementaire de l’UIT pour les systèmes hertziens large bande
          1.2.1 Télécommunications mobiles internationales (IMT)
          1.2.2 Systèmes d’accès hertzien/réseaux locaux hertziens
          1.2.3 Stations placées sur des plates-formes à haute altitude (HAPS)
          1.2.4 Systèmes à satellites
     1.3 Gestion du spectre dans le cas d’une utilisation du spectre sous licence
          1.3.1 Gestion du spectre pour le large bande mobile
          1.3.2 Passage à la radiodiffusion télévisuelle numérique de Terre
          1.3.3 Stratégies et méthodes pour le passage de la radiodiffusion analogique à la radiodiffusion numérique de Terre et pour la mise en œuvre de nouveaux services
          1.3.4 Tendances récentes
     1.4 Partage du spectre
          1.4.1 Partage du spectre avec exemption de licence
          1.4.2 Partage dynamique du spectre
          1.4.3 Cadre réglementaire de l’UIT pour le partage du spectre
          1.4.4 Accès partagé sous licence (LSA)
          1.4.5 Accès hiérarchisé au spectre
          1.4.6 Espaces blancs de télévision
          1.4.7 Etudes de cas relatives à l’accès large bande dans les espaces blancs de télévision
          1.4.8 Avantages et problèmes liés à l’utilisation des espaces blancs de télévision
     1.5 Etudes et investigations actuelles de l’UIT-R
2 CHAPITRE 2 – Aspects économiques liés au spectre
     2.1 Introduction
     2.2 Tarification du spectre, redevances de licence et adjudications publiques
     2.3 Aspects économiques liés à l’amélioration de l’accès au large bande
     2.4 Evaluer les avantages économiques de l’utilisation du spectre non soumis à licence
          2.4.1 Avantages économiques du spectre assujetti à licence
          2.4.2 Avantages économiques du spectre non assujetti à licence
          2.4.3 Coûts potentiels et avantages économiques liés à une utilisation du spectre en partage
3 CHAPITRE 3 – Gestion du spectre, activités et ressources
     3.1 Lignes directrices relatives à l’établissement de Tableaux nationaux d’attribution des bandes de fréquences (NTFA)
          3.1.1 NTFA
          3.1.2 Evaluation des besoins des pays en matière de gestion du spectre et outils/systèmes informatiques
     3.2 Résultats et préparation des Conférences mondiales des radiocommunications
          3.2.1 Cycle et processus des CMR
          3.2.2 CMR-15
          3.2.3 Préparation de la CMR-19 et de la CMR-23
4 CHAPITRE 4 – Contrôle du spectre
     4.1 Identification des méthodes utilisées pour mettre en place un réseau de contrôle du spectre
          4.1.1 Organisation d’appels d’offres
     4.2 Problèmes liés à la détection des signaux de faible intensité et solutions
          4.1.2 Planification d’un réseau de contrôle du spectre
Glossaire
Abréviations et sigles
Références UIT-R
Autres références
Annexes
Annex 1: Existing regulations on TV White Space
Annex 2: Case studies and countries experiences
     A2-1. Digital Dividend
     A2-2. National regulations
     A2-3. Case studies of broadband access in the TVWS
          A2-3.1 Bhutan
          A2-3.2 Botswana
          A2-3.3 Republic of Korea
          A2-3.4 Malawi
          A2-3.5 The Philippines
          A2-3.6 United States of America
          A2-3.7 Ghana
     A2-4. Countries experiences in relation to spectrum pricing, licensing fees and auctions
          A2-4.1 Côte d’Ivoire – Estimating costs of licenses and frequencies
          A2-4.2 Republic of Niger – Method to determine the frequency fees
          A2-4.3 Russian Federation – Experience of Russian Federation in the field of spectrum fees
          A2-4.4 Republic of Korea –Beauty contest and auction in spectrum management
     A2-5. Countries experiences in relation to Spectrum Management Systems
          A2-5.1 Hungary – Spectrum Management IT System (STIR)
     A2-6. Countries experiences in relation to Spectrum Management
          A2-6.1 People’s Republic of China – The improvement of spectral efficiency based on LTE technology
          A2-6.2 Tanzania - The legal framework on Spectrum Management in Tanzania
Annex 3: Contributions received for WTDC Resolution 9
Annex 4: Relevant decisions of the RA-15 and the WRC-15 which are especially important for developing countries