Rapport final sur la Question 7/2 de l’UIT-DPolitiques, lignes directrices, réglementations et évaluations relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques radiofréquencesPériode d’études 2018-2021
Remerciements
Liste des tableaux et figures
Résumé analytique
Abréviations et acronymes
Chapitre 1 – Introduction
     1.1 Considérations générales
     1.2 Champ d'application du rapport
Chapitre 2 – Activités de l'UIT
     2.1 Résolution 176 (Rév. Dubaï, 2018) de la Conférence de plénipotentiaires
     2.2 Résolution 62 (Rév.Buenos Aires, 2017) de la CMDT
     2.3 Résolution 72 de l'AMNT et produits attendus au titre de la Question 3/5 de l'UIT-T
Chapitre 3 – Limites internationales actualisées d'exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences
     3.1 Considérations générales
     3.2 Lignes directrices de la CIPRNI (éditions de 2010 et de 2020) en vigueur
          3.2.1 Vue d'ensemble
          3.2.2 Présentation détaillée des tableaux et des figures de l'édition de 2020 de la CIPRNI
     3.3 Norme IEEE C95.1-2019
          3.3.1 Niveaux de référence: facteurs de sécurité applicables entre 100 kHz et 6 GHz; effets thermiques
          3.3.2 Limites de référence dosimétrique et niveau de référence d'exposition
          3.3.3 Comparaison et différences entre les lignes directrices de la CIPRNI (1998), la norme IEEE 95-1 (2019) et les lignes directrices de la CIPRNI (2020)
     3.4 Autres références internationales
          3.4.1 Recommandations de l'UIT-T et Suppléments pertinents de la série K
          3.4.2 Rapport UIT-R SM.2452
          3.4.3 Normes de la Commission électrotechnique internationale
          3.4.4 Institute of Electrical and Electronics Engineers (IEEE)
          3.4.5 Résumé – bonnes pratiques, limites internationales d'exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences
Chapitre 4 – Politiques visant à limiter l'exposition aux champs radiofréquences
     4.1 Lignes directrices relatives à la réglementation nationale
     4.2 Pratiques nationales visant à assurer la conformité aux limites d'exposition
     4.3 Incidences des IMT-2020 (5G) sur les champs électromagnétiques
     4.4 Exposition à d'autres émetteurs de dispositifs à courte portée (WiFi et Bluetooth par exemple)
Chapitre 5 – Formulation de politiques nationales sur les limites d'exposition aux champs électromagnétiques
     5.1 Cadre juridique
     5.2 Élaboration de normes
     5.3 Analyse des préoccupations liées à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques radiofréquences
     5.4 Sensibilisation du public
     5.5 Limites d'exposition dans les zones à proximité des écoles maternelles, des écoles et des hôpitaux
     5.6 Évaluation de l'exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences autour des émetteurs
          5.6.1 Calcul de l'exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences
          5.6.2 Mesure de l'exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences
          5.6.3 Présentation des résultats sur des sites web
          5.6.4 Procédures d'évaluation simplifiées pour les sites des stations de base
Chapitre 6 – Exposition des personnes aux champs électromagnétiques produits par les stations de base et les combinés
     6.1 Comparaison internationale des niveaux d'exposition aux rayonnements des stations de base
     6.2 Niveaux d'exposition aux rayonnements des combinés
     6.3 Mesures du DAS au niveau national
     6.4 Exposition des enfants aux champs radioélectriques
Chapitre 7 – Études de cas
     7.1 Contexte
     7.2 Initiatives prises par différents pays
          7.2.1 Cas du Burundi
          7.2.2 Cas de la République centrafricaine
          7.2.3 Cas du Sénégal
          7.2.4 Cas de la Chine
     7.3 Récapitulatif des bonnes pratiques
Annexes
Annex 1: List of contributions and liaison statements received on Question 7/2
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