Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
1 Introduction
2 Définition des dispositifs de
radiocommunication à courte portée
3 Applications
3.1 Télécommande
3.2 Télémesure
3.3 Applications vocales
et vidéo
3.4 Appareils pour la
recherche des victimes d'avalanche
3.5 Réseaux locaux
radioélectriques à large bande
3.6 Applications pour les
chemins de fer
3.6.1 Identification
automatique de véhicule
3.6.2 Système
Balise
3.6.3 Système
Loop
3.7 Télématique pour le
transport et le trafic routiers
3.8 Détecteurs de
mouvement et équipements d'alerte
3.9 Alarmes
3.9.1 Alarme en
général
3.9.2 Alarmes
sociales
3.10 Commande de modèles
réduits
3.11 Applications
inductives
3.12 Microphones
radioélectriques
3.13 Systèmes
d'identification radiofréquence
3.14 Implants médicaux
actifs à ultra faible puissance
3.15 Applications audio
hertziennes
3.16 Indicateurs de niveau
(radars) radiofréquence
4 Normes techniques/réglementations
5 Plages de fréquences communes
6 Puissance rayonnée ou champ
magnétique ou électrique
6.1
Pays membres de
la Conférence européenne des administrations des postes et télécommunications
6.2
Limites
générales aux Etats-Unis d'Amérique (FCC, Federal Communications Commission),
au Brésil et au Canada
6.3 Japon
6.4
République de
Corée
7 Spécifications d'antenne
8 Spécifications administratives
8.1 Certification et
vérification
8.1.1 Pays de la
CEPT
8.1.2 Etats-Unis
d'Amérique (FCC)
Certification
Vérification
8.1.3 République
de Corée
8.1.4 Brésil
8.2 Spécifications
relatives aux licences
8.3
Accords mutuels
entre pays/régions
8.3.1 Accord
MRA avec les Etats-Unis d'Amérique
8.3.2 MRA
– Canada
8.3.3 MRA
avec l'Australie et la Nouvelle‑Zélande
8.3.4 MRA
– République de Corée
8.3.5 Harmonisation
des réglementations à l'échelle mondiale
9 Autres applications
Annexe 1 Autres
applications
1 SRD fonctionnant dans
la bande 57‑64 GHz
2 Indicateurs de niveau
radiofréquence
2.1
Systèmes à
impulsions
2.2 Systèmes FMCW
2.3 Paramètres de
fonctionnement des indicateurs de niveau radiofréquence et fréquences utilisées
Annexe 2
Appendice 1 à
l'Annexe 2 (Région 1; pays de la CEPT) Paramètres techniques et de
fonctionnement des SRD et fréquences utilisées
1 Recommandation
CEPT/ERC/REC 70-03
2 Bandes de fréquences
et paramètres correspondants
3 Spécifications
techniques
3.1
Normes de l'ETSI
3.2
CEM et sécurité
3.2.1 CEM
3.2.2 Sécurité
électrique
3.3
Spécifications
nationales en matière d'homologation
4 Autres fréquences
utilisées
4.1
Puissance
rayonnée ou champ magnétique
4.2
Antenne de
l'émetteur
4.3
Espacement entre
canaux
4.4
Catégories de
facteur d'utilisation
5 Spécifications
administratives
5.1
Spécifications
relatives aux licences
5.2
Evaluation de
conformité, spécifications relatives au marquage et libre circulation
6 Paramètres de
fonctionnement
7 La directive R&TTE
Appendice 2 à l'Annexe 2 (Etats-Unis d'Amérique) Précisions
concernant les Règles de la FCC relatives aux émetteurs à faible puissance sans
licence
1 Introduction
2 Emetteurs à faible
puissance sans licence – Approche générale
3 Liste de définitions
4 Normes techniques
4.1
Limites des
émissions par conduction
4.2
Limites des
émissions par rayonnement
5 Spécifications
d'antenne
6 Bandes avec
restrictions
7 Autorisation des équipements
7.1
Certification
7.2
Vérification
8 Cas particuliers
8.1
Téléphones sans
cordon
8.2
Systèmes
hertziens dans les tunnels
8.3
Emetteurs
fabriqués à titre privé non destinés à la vente
9 Foire aux questions
9.1
Que se
passe-t-il en cas de vente, importation ou utilisation d'émetteurs à faible
puissance non conformes?
9.2
Quelles
modifications peut-on apporter à un dispositif autorisé par la FCC sans qu'une
nouvelle autorisation de la FCC ne soit nécessaire?
9.3
Quelle est la
relation entre µV/m et W?
Appendice 3 à
l'Annexe 2 (République populaire de Chine) Dispositions et paramètres
techniques concernant les SRD en Chine
1 Paramètres techniques
1.1
Téléphone
analogique sans cordon
1.2
Emetteurs audio
hertziens et appareils de mesure destinés à des applications civiles
1.3
Dispositifs de
télécommande de modèles réduits et de jouets
1.4
Equipements de
radiocommunications mobiles privées en bande publique
1.5
Dispositifs
radio généraux de télécommande
1.6
Emetteurs de
télémesure biomédicale
1.7
Equipements de
levage
1.8
Equipements de
pesée
1.9
Equipements
radio de télécommande utilisés dans l'industrie
1.10
Equipements pour
le transport de données
1.11
Dispositifs
radio de commande destinés à des applications civiles
1.12
Autres SRD
1.13
Téléphone
numérique sans cordon
1.14
Radars pour
automobiles (radars anticollision)
2 Paramètres de
fonctionnement
3 Spécifications
générales
3.1
Plages de
fréquences pour la mesure des rayonnements non essentiels
3.2 Limites des
rayonnements non essentiels
3.2.1 Le tableau
ci-après indique les limites des rayonnements non essentiels lorsqu'un émetteur
émet à la puissance maximale
3.2.2 Le tableau
ci-après indique les limites des rayonnements non essentiels lorsqu'un émetteur
est en mode repos ou veille
Appendice 4 à l'Annexe
2 (Japon) Spécifications japonaises relatives aux dispositifs de
radiocommunication à courte portée
1 Stations de
radiocommunication émettant à une puissance extrêmement faible
2 Stations de
radiocommunication à faible puissance
Appendice 5 à
l'Annexe 2 (République de Corée) Paramètres techniques et fréquences
utilisées pour les SRD en Corée
1 Introduction
2 Paramètres techniques
et fréquences utilisées pour les SRD
2.1
Dispositifs à faible puissance et SRD spécifiques
2.2
Instruments de
mesure
2.3
Récepteurs
2.4 Equipements de
radiocommunication destinés à servir de relais aux services de radiodiffusion
et de radiocommunication publics dans des zones d'ombre
2.5 Instruments de mesure
2.6 Récepteurs
2.7
Equipements de
radiocommunication destinés à servir de relais aux services de radiodiffusion
et de radiocommunication publics dans des zones d'ombre
Appendice 6 à
l'Annexe 2 (République fédérative du Brésil) Réglementation sur les
équipements de radiocommunication à rayonnement restreint au Brésil
1 Introduction
2 Définitions
3 Conditions générales
4 Bandes de fréquences
avec restrictions
5 Limites générales des
émissions
6 Exceptions ou
exclusions par rapport aux limites générales
7 Procédures de
certification et d'autorisation
7.1
Validité et
procédure concernant l'autorisation
7.2 Autorisation
Appendice 7 à
l'Annexe 2 Réglementation des Emirats arabes unis relative à l'utilisation de
SRD et d'équipements à faible puissance
Appendice 8 à
l'Annexe 2 Paramètres techniques et fréquences utilisées pour les SRD dans la
Communauté régionale des communications
Appendice 9 à
l'Annexe 2 Paramètres techniques et fréquences utilisées pour les SRD dans
quelques pays/territoires membres de l'APT (Brunéi Darussalam, Chine (Hong
Kong), Malaisie, Philippines, Nouvelle-Zélande, Singapour et Viet Nam)