Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
1 Introduction
2 Définition
des dispositifs de radiocommunication à courte portée
3 Applications
3.1 Télécommande
3.2 Télémesure
3.3 Applications vocales et vidéo
3.4 Appareils pour la recherche des victimes d'avalanche
3.5 Réseaux locaux radioélectriques à large bande
3.6 Applications pour les chemins de fer
3.6.1 Identification automatique de véhicule
3.6.2 Système Balise
3.6.3 Système Loop
3.7 Télématique pour le transport et le trafic routiers
3.8 Détecteurs de mouvement et équipements d'alerte
3.9 Alarmes
3.9.1 Alarme en général
3.9.2 Alarmes sociales
3.10 Commande de modèles réduits
3.11 Applications inductives
3.12 Microphones radioélectriques
3.13 Systèmes d'identification radiofréquence
3.14 Implants médicaux actifs à ultra-faible puissance
3.15 Applications audio hertziennes
3.16 Indicateurs de niveau (radars) radiofréquence
4 Normes
techniques/réglementations
5 Plages
de fréquences communes
6 Puissance
rayonnée ou champ magnétique ou électrique
6.1 Pays
membres de la Conférence européenne des administrations des postes et
télécommunications
6.2 Limites
générales aux États-Unis d'Amérique (FCC, Federal Communications Commission),
au Brésil et au Canada
6.3 Japon
6.4 République
de Corée
7 Spécifications
d'antenne
8 Spécifications
administratives
8.1 Certification et vérification
8.1.1 Pays de la CEPT
8.1.2 états-Unis d'Amérique (FCC)
Certification
Vérification
8.1.3 République de Corée
8.1.4 Brésil
8.1.5 République populaire de Chine
8.2 Spécifications relatives aux licences
8.3 Accords
mutuels entre pays/régions
8.3.1 Accord MRA avec les États-Unis d'Amérique
8.3.2 MRA – Canada
8.3.3 MRA avec l'Australie et la Nouvelle‑Zélande
8.3.4 MRA – République de Corée
8.3.5 Harmonisation des réglementations à l'échelle mondiale
9 Autres
applications
Annexe 1 Autres applications
1 SRD
fonctionnant dans la bande 57‑64 GHz
2 Indicateurs
de niveau radiofréquence
2.1 Systèmes
à impulsions
2.2 Systèmes FMCW
2.3 Paramètres de fonctionnement des indicateurs de niveau radiofréquence
et fréquences utilisées
Annexe 2
Pièce
jointe 1 de l'Annexe 2
(Région 1;
pays de la CEPT) Paramètres
techniques et de fonctionnement des SRD et fréquences utilisées
1 Recommandation
CEPT/ERC/REC 70-03
2 Bandes
de fréquences et paramètres correspondants
3 Spécifications
techniques
3.1 Normes
de l'ETSI
3.2 CEM
et sécurité
3.2.1 CEM
3.2.2 Sécurité électrique
3.3 Spécifications
nationales en matière d'homologation
4 Autres
fréquences utilisées
4.1 Puissance
rayonnée ou champ magnétique
4.2 Antenne
de l'émetteur
4.3 Espacement
entre canaux
4.4 Catégories
de facteur d'utilisation
5 Spécifications
administratives
5.1 Spécifications
relatives aux licences
5.2 Évaluation
de conformité, spécifications relatives au marquage et libre circulation
6 Paramètres
de fonctionnement
7 La
directive sur les équipements radioélectriques (RED)
Pièce jointe 2 de l'Annexe 2 (États-Unis
d'Amérique) Précisions concernant les Règles de la FCC relatives
aux émetteurs à faible puissance sans licence
1 Introduction
2 Émetteurs
à faible puissance sans licence – Approche générale
3 Liste
de définitions
4 Normes
techniques
4.1 Limites des émissions par conduction
4.2 Limites
des émissions par rayonnement
5 Spécifications
d'antenne
6 Bandes
avec restrictions
7 Autorisation
des équipements
7.1 Certification
7.2 Vérification
8 Cas
particuliers
8.1 Téléphones
sans cordon
8.2 Systèmes
hertziens dans les tunnels
8.3 Émetteurs
fabriqués à titre privé non destinés à la vente
8.4 Équipement de localisation de câble
9 Foire
aux questions
9.1 Que
se passe-t-il en cas de vente, importation ou utilisation d'émetteurs à faible
puissance non conformes?
9.2 Quelles
modifications peut-on apporter à un dispositif autorisé par la FCC sans qu'une
nouvelle autorisation de la FCC ne soit nécessaire?
9.3 Quelle
est la relation entre µV/m et W?
Pièce
jointe 3 de l'Annexe 2 (République populaire de Chine) Dispositions et
paramètres techniques concernant les SRD en Chine
1 Catalogue
et paramètres techniques
1.1 SRD génériques
1.2 Dispositifs radioélectriques généraux de télécommande
1.3 Émetteurs audio hertziens
1.4 Appareils de mesure destinés à des applications civiles
1.5 Dispositifs de télémesure biomédicale et implants
médicaux et leurs périphériques associés
1.6 Téléphone numérique sans cordon à 2,4 GHz
1.7 Dispositifs radioélectriques de télécommande utilisés dans le
secteur
1.8 Dispositifs de télécommande de modèles réduits
2 Paramètres
de fonctionnement
2.1 L'utilisation des SRD énumérés ci-après est soumise à la
réglementation suivante
2.1.1 Dispositifs radioélectriques généraux
de télécommande
2.1.2 Émetteurs audio hertziens
2.1.3 Appareils de mesure destinés à des applications civiles
2.1.4 Dispositifs de télémesure biomédicale et implants médicaux et leurs
périphériques associés
2.1.5 Téléphone numérique sans cordon à 2,4 GHz
2.1.6 Dispositifs radioélectriques de
télécommande utilisés dans le secteur
2.1.7 Dispositifs de télécommande de modèles
réduits
3 Spécifications
générales
3.1 Plages
de fréquences pour la mesure des rayonnements non essentiels
3.2 Limites des rayonnements non essentiels
Pièce
jointe 4 de l'Annexe 2 (Japon) Spécifications japonaises relatives aux
dispositifs de radiocommunication à courte portée
1 Stations
de radiocommunication émettant à une puissance extrêmement faible
2 Stations
de radiocommunication à faible puissance
Pièce
jointe 5 de l'Annexe 2 (République de Corée) Paramètres techniques et
fréquences utilisées pour les SRD en Corée
1 Introduction
2 Paramètres
techniques et fréquences utilisées pour les SRD
2.1 Dispositifs à faible puissance, émetteur-récepteur sur
bande banalisée et SRD spécifiques
2.2 Instruments
de mesure
2.3 Récepteur
uniquement
2.4 Équipements de radiocommunication destinés à servir de relais aux
services de radiodiffusion et de radiocommunication publics dans des zones
d'ombre
Pièce
jointe 6 de l'Annexe 2 (République fédérative du Brésil) Réglementation sur
les équipements de radiocommunication à rayonnement restreint au Brésil
1 Introduction
2 Définitions
3 Conditions
générales
4 Bandes
de fréquences avec restrictions
5 Limites
générales des émissions
6 Conditions
particulières
7 Exigences
techniques et procédures à respecter pour la certification des produits de
télécommunication
8 Procédures
de certification et d'autorisation
8.1 Validité
et procédure concernant l'autorisation
8.2 Autorisation
Pièce
jointe 7 de l'Annexe 2 Réglementation des Émirats arabes unis relative à
l'utilisation de SRD et d'équipements à faible puissance
Pièce
jointe 8 de l'Annexe 2 Paramètres techniques et fréquences utilisées pour les
SRD dans la Communauté régionale des communications
Pièce
jointe 9 de l'Annexe 2 Paramètres techniques et fréquences utilisées pour les
SRD dans quelques pays/territoires membres de l'APT (Brunéi Darussalam, Chine
(Hong Kong), Malaisie, Philippines, Nouvelle-Zélande, Singapour et Viet Nam)