RÉSOLUTION UIT-R 1-5 – Méthodes
de travail de l'Assemblée des radiocommunications,des Commissions d'études ...
PARTIE 1 – Méthodes de travail
1 L'Assemblée des radiocommunications
2 Commissions d'études des radiocommunications
3 Questions devant être étudiées par les Commissions
d'études
4 Préparation des Conférences mondiales (et régionales) des
radiocommunications
5 Coordination entre les Commissions d'études, entre les
Secteurs et avec d'autres organisations internationales
PARTIE 2 – Documentation
6 Textes de l'Assemblée des radiocommunications et des
Commissions d'études des radiocommunications
7 Documentation préparatoire
8 Contribution aux travaux des Commissions d'études des
radiocommunications
9 Diffusion de l'information
PARTIE 3 – Adoption et approbation
10 Adoption et approbation des Recommandations
11 Mise à jour ou suppression de Recommandations UIT-R
Annexe 1 – Politique commune UIT-T/UIT-R/ISO/CEI en matière de brevets