RÉSOLUTION UIT-R 1-5 – Méthodes de travail de l'Assemblée des radiocommunications,des Commissions d'études ...
PARTIE 1 – Méthodes de travail
    1 L'Assemblée des radiocommunications
    2 Commissions d'études des radiocommunications
    3 Questions devant être étudiées par les Commissions d'études
    4 Préparation des Conférences mondiales (et régionales) des radiocommunications
    5 Coordination entre les Commissions d'études, entre les Secteurs et avec d'autres organisations internationales
PARTIE 2 – Documentation
    6 Textes de l'Assemblée des radiocommunications et des Commissions d'études des radiocommunications
    7 Documentation préparatoire
    8 Contribution aux travaux des Commissions d'études des radiocommunications
    9 Diffusion de l'information
PARTIE 3 – Adoption et approbation
    10 Adoption et approbation des Recommandations
    11 Mise à jour ou suppression de Recommandations UIT-R
Annexe 1 – Politique commune UIT-T/UIT-R/ISO/CEI en matière de brevets