RÉSOLUTIONS ASSEMBLÉE DES RADIOCOMMUNICATIONS (AR-19)
TABLE DES MATIÈRES
RÉSOLUTION UIT-R 1-8 – Méthodes de travail de l'Assemblée des radiocommunications, des Commissions d'études des radiocommunications du Groupe consultatif des radiocommunications et d'autres groupes du Secteur des radiocommunications
     ANNEXE 1
          A1.1 Introduction
          A1.2 Assemblée des radiocommunications
               A1.2.1 Fonctions
               A1.2.2 Structure
          A1.3 Commissions d'études des radiocommunications
               A1.3.1 Fonctions
               A1.3.2 Structure
          A1.4 Groupe consultatif des radiocommunications
          A1.5 Préparation des Conférences mondiales et régionales des radiocommunications
          A1.6 Autres considérations
               A1.6.1 Coordination entre les commissions d'études, entre les Secteurs et avec d'autres organisations internationales
                    A1.6.1.1 Réunions des Présidents et Vice-Présidents des commissions d'études
                    A1.6.1.2 Rapporteurs chargés de liaison
                    A1.6.1.3 Groupes intersectoriels
                    A1.6.1.4 Autres organisations internationales
               A1.6.2 Lignes directrices du Directeur
     ANNEXE 2
          A2.1 Principes généraux
               A2.1.1 Présentation des textes
               A2.1.2 Publication des textes
          A2.2 Documentation préparatoire et contributions
               A2.2.1 Documentation préparatoire pour les Assemblées des radiocommunications
               А2.2.2 Contributions à l'Assemblée des radiocommunications
               A2.2.3 Documentation préparatoire pour les Commissions d'études des radiocommunications
               A2.2.4 Contribution aux travaux des Commissions d'études des radiocommunications, du Comité de coordination pour le vocabulaire et d'autres groupes
          A2.3 Résolutions de l'UIT-R
               A2.3.1 Définition
               A2.3.2 Adoption et approbation
               A2.3.3 Suppression
          A2.4 Décisions de l'UIT-R
               A2.4.1 Définition
               A2.4.2 Approbation
               A2.4.3 Suppression
          A2.5 Questions de l'UIT-R
               A2.5.1 Définition
               A2.5.2 Adoption et approbation
                    A2.5.2.1 Considérations générales
                         A2.5.2.1.6 Mise à jour ou suppression de Questions de l'UIT-R
                    A2.5.2.2 Adoption
                         A2.5.2.2.1 Principaux éléments concernant l'adoption d'une Question nouvelle ou révisée
                         A2.5.2.2.2 Procédure d'adoption lors d'une réunion de Commission d'études
                    A2.5.2.3 Approbation
                    A2.5.2.4 Modifications d'ordre rédactionnel
               A2.5.3 Suppression
          A2.6 Recommandations UIT-R
               A2.6.1 Définition
               A2.6.2 Adoption et approbation
                    A2.6.2.1 Considérations générales
                         A2.6.2.1.9 Mise à jour ou suppression de Recommandations UIT-R
                    A2.6.2.2 Adoption
                         A2.6.2.2.1 Principaux éléments concernant l'adoption d'une Recommandation nouvelle ou révisée
                         A2.6.2.2.2 Procédure d'adoption lors d'une réunion de Commission d'études
                         A2.6.2.2.3 Procédure d'adoption par une commission d'études par correspondance
                    A2.6.2.3 Approbation
                    A2.6.2.4 Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance
                    A2.6.2.5 Modifications d'ordre rédactionnel
               A2.6.3 Suppression
          A2.7 Rapports UIT-R
               A2.7.1 Définition
               A2.7.2 Approbation
               A2.7.3 Suppression
          A2.8 Manuels UIT-R
               A2.8.1 Définition
               A2.8.2 Approbation
               A2.8.3 Suppression
          A2.9 Vœux de l'UIT-R
               A2.9.1 Définition
               A2.9.2 Approbation
               A2.9.3 Suppression
RÉSOLUTION UIT-R 2-8 – Réunion de préparation à la Conférence
     A2.1 Résumé analytique
     A2.2 Section «Considérations générales»
     A2.3 Limitation du nombre de pages et présentation des projets de texte de la RPC
     A2.4 Méthodes à appliquer pour traiter les points de l'ordre du jour de la CMR
     A2.5 Références aux Recommandations et Rapports de l'UIT-R, etc.
     A2.6 Références au Règlement des radiocommunications, aux Résolutions ou Recommandations des C(A)MR dans le Rapport de la RPC
RÉSOLUTION UIT-R 4-8 – Structure des Commissions d'études des radiocommunications
     ANNEXE 1 Commissions d'études des radiocommunications
     ANNEXE 2 CCV
RÉSOLUTION UIT-R 5-8 – Programme de travail et Questions des Commissions d'étudesdes radiocommunications
     ANNEXE 1 Questions assignées à la Commission d'études 1des radiocommunications
     ANNEXE 2 Questions attribuées à la Commission d'études 3des radiocommunications
     ANNEXE 3 Questions assignées à la Commission d'études 4*des radiocommunications
     ANNEXE 4 Questions assignées à la Commission d'études 5des radiocommunications
     ANNEXE 5 Questions assignées à la Commission d'études 6* des radiocommunications
     ANNEXE 6 Questions assignées à la Commission d'études 7 des radiocommunications
RÉSOLUTION UIT-R 6-3 – Liaison et collaboration avec le Secteur de la normalisationdes télécommunications de l'UIT
     ANNEXE 1 Principes de la répartition des tâches entre le Secteur des radiocommunicationset le Secteur de la normalisation des télécommunications
     ANNEXE 2 Procédure de coopération
     ANNEXE 3 Coordination des activités du Secteur des radiocommunications et du Secteurde la normalisation des télécommunications par l'intermédiairede Groupes de coordination intersectorielle
     ANNEXE 4 Coordination des activités du Secteur des radiocommunications et du Secteurde la normalisation des télécommunications par l'intermédiairede Groupes du Rapporteur intersectoriels
RÉSOLUTION UIT-R 7-4 – Développement des télécommunications y compris la liaison et la collaborationavec le Secteur du développement des télécommunications de l'UIT
RÉSOLUTION UIT-R 8-3 – Etudes et campagnes de mesure de la propagation des ondes radioélectriquesdans les pays en développement
RÉSOLUTION UIT-R 9-6 – Liaison et collaboration avec d'autres organisations concernées,en particulier l'ISO, la CEI et le CISPR
     ANNEXE 1 Principes régissant les relations entre l'UIT-R et d'autres organisations
RÉSOLUTION UIT-R 11-5 – Perfectionnement du Système de gestion du spectre pourles pays en développement
RÉSOLUTION UIT-R 12-1 – Manuels et Publications spéciales concernant le développementdes services de radiocommunication
RÉSOLUTION UIT-R 15-6 – Désignation et durée maximale du mandat des Présidents et des Vice-Présidentsdes Commissions d'études des radiocommunications, du Comitéde coordination pour le vocabulaire et du Groupeconsultatif des radiocommunications
     ANNEXE 1 Procédure à suivre pour la désignation des Présidents et Vice-Présidentsdes Commissions d'études des radiocommunications, du Comitéde coordination pour le vocabulaire et du Groupeconsultatif des radiocommunications
     ANNEXE 2 Qualifications des Présidents et Vice-Présidents
     ANNEXE 3 Lignes directrices applicables à la nomination du nombre optimal de Vice-Présidents du Groupe consultatif des radiocommunications, du Comité de coordination pour le vocabulaire et des Commissions d'études
RÉSOLUTION UIT-R 19-5 – Diffusion des textes de l'UIT-R
RÉSOLUTION UIT-R 22-5 – Amélioration des pratiques et des techniques de gestion nationaledu spectre radioélectrique
RÉSOLUTION UIT-R 23-3 – Extension à l'échelle mondiale du systèmede contrôle international des émissions
RÉSOLUTION UIT-R 25-3 – Programmes informatiques et données numériques de référence associéespour les études sur la propagation des ondes radioélectriques
RÉSOLUTION UIT-R 28-2 – Emissions de fréquences étalon et de signaux horaires
RÉSOLUTION UIT-R 36-5 – Coordination du vocabulaire dans les six langues officielles de l'Union surun pied d'égalité dans le Secteur des radiocommunications de l'UIT
     ANNEXE 1 Mandat du Comité de coordination pour le vocabulaire de l'UIT-R
     ANNEXE 2 Tâches confiées aux Rapporteurs pour le vocabulaire
RÉSOLUTION UIT-R 37 – Etudes sur la propagation des ondes radioélectriques intéressantla conception des systèmes et la planification des services
RÉSOLUTION UIT-R 40-4 – Bases de données mondiales sur l'altitude du terrainet les caractéristiques de surface
RÉSOLUTION UIT-R 47-2 – Présentation future des techniques de transmissionradioélectrique par satellite pour les IMT-2000
     ANNEXE 1 Critères d'évaluation des techniques de transmissionradioélectrique par satellite IMT-2000
RÉSOLUTION UIT-R 48-3 – Renforcement de la présence régionale dans les travauxdes Commissions d'études des radiocommunications
RÉSOLUTION UIT-R 50-4 – Rôle du Secteur des radiocommunications dans l'évolution des IMT
RÉSOLUTION UIT-R 52-1 – Pouvoir conféré au Groupe consultatif des radiocommunications (GCR) d'agir entre les Assemblées des radiocommunications (AR)
RÉSOLUTION UIT-R 54-3 – Études en vue d'assurer l'harmonisation des dispositifs à courte portée
RÉSOLUTION UIT-R 55-3 – Études de l'UIT-R concernant la prévision ou la détection des catastrophes,l'atténuation de leurs effets et les opérations de secours
RÉSOLUTION UIT-R 56-2 – Appellations pour les télécommunications mobiles internationales
RÉSOLUTION UIT-R 57-2 – Principes applicables à l'élaboration des IMT évoluées
RÉSOLUTION UIT-R 58-2 – Études sur la mise en oeuvre et l'utilisation des systèmesde radiocommunication cognitifs
RÉSOLUTION UIT-R 59-2 – Études sur la disponibilité de bandes de fréquences en vue de l'harmonisation àl'échelle mondiale ou régionale et sur les conditions de leurutilisation par les systèmes de reportageélectronique d'actualités
RÉSOLUTION UIT-R 60-2 – Réduction de la consommation d'énergie pour la protection de l'environnementet l'atténuation des effets des changements climatiques grâce à l'utilisationde technologies et systèmes des radiocommunications/technologiesde l'information et de la communication
RÉSOLUTION UIT-R 61-2 – Contribution de l'UIT-R à la mise en oeuvre des résultats du Sommetmondial sur la société de l'information et du Programme dedéveloppement durable à l'horizon 2030
RÉSOLUTION UIT-R 62-2 – Études relatives aux essais de conformité aux Recommandations UIT-R etd'interopérabilité des équipements et systèmes de radiocommunication
RÉSOLUTION UIT-R 64 – Lignes directrices concernant la gestion de l'exploitation non autoriséedes terminaux de stations terriennes
RÉSOLUTION UIT-R 65 – Principes applicables au processus de développement futur des IMTà l'horizon 2020 et au-delà
RÉSOLUTION UIT R 66-1 – Études relatives aux systèmes et applications sans filpour le développement de l'Internet des objets
RÉSOLUTION UIT-R 67-1 – Accessibilité des télécommunications/technologies de l'informationet de la communication pour les personnes handicapéeset les personnes ayant des besoins particuliers
RÉSOLUTION UIT-R 68 – Amélioration de la diffusion des connaissances concernant les procéduresréglementaires applicables aux satellites de petite taille,y compris les nanosatellites et les picosatellites
RÉSOLUTION UIT-R 69-1 – Développement et déploiement des télécommunications publiquesinternationales par satellite dans les pays en développement
RÉSOLUTION UIT-R 70 – Principes applicables au développement futur de la radiodiffusion
RÉSOLUTION UIT-R 71 – Rôle du Secteur des radiocommunications dans le développementconstant de la radiodiffusion télévisuelle, sonore et multimédia