Actes Finals de la Conférence de Plénipotentiaires Bucarest, 2022
Table des matières
PARTIE I – DÉCISIONS
     DÉCISION 5 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Produits et charges de l'Union pour la période 2024-2027
     DÉCISION 11 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Création et gestion des groupes de travail du Conseil
PARTIE II – RÉSOLUTIONS
     RÉSOLUTION 2 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Forum mondial des politiques de télécommunication et destechnologies de l'information et des communications
     RÉSOLUTION 21 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Mesures à prendre en cas d'utilisation de procédures d'appel alternativessur les réseaux de télécommunication internationaux
     RÉSOLUTION 25 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Renforcement de la présence régionale de l'UIT
     RÉSOLUTION 30 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés, des petits États insulaires en développement, des pays en développement sans littoral et des pays dont l'économie est en transition
     RÉSOLUTION 48 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Gestion et développement des ressources humaines
     RÉSOLUTION 64 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Accès non discriminatoire aux moyens, services et applications reposant sur les télécommunications et les technologies de l'information et de la communication, y compris la recherche appliquée, le transfert de technol
     RÉSOLUTION 66 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Documents et publications de l'Union
     RÉSOLUTION 70 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Intégration du principe de l'égalité hommes/femmes à l'UIT et promotion de l'égalité hommes/femmes et de l'autonomisation des femmes et des jeunes filles grâce aux télécommunications/technologiesde l'information et de
     RÉSOLUTION 71 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Plan stratégique de l'Union pour la période 2024-2027
     RÉSOLUTION 77 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Planification et durée des conférences, forums, assembléeset sessions du Conseil de l'Union (2023-2027)
     RÉSOLUTION 94 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Vérification des comptes de l'Union
     RÉSOLUTION 101 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Réseaux fondés sur le protocole Internet
     RÉSOLUTION 102 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Rôle de l'UIT concernant les questions de politiques publiques internationales ayant trait à l'Internet et à la gestion des ressources de l'Internet, y compris les noms de domaine et les adresses
     RÉSOLUTION 119 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Méthodes visant à accroître l'efficacité et l'efficience du Comité du Règlement des radiocommunications
     RÉSOLUTION 123 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Réduire l'écart qui existe en matière de normalisation entre paysen développement et pays développés
     RÉSOLUTION 125 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Assistance et appui à la Palestine pour le développement des infrastructures et le renforcement des capacités dans le secteur des télécommunications et des technologies de l'information
     RÉSOLUTION 130 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Renforcement du rôle de l'UIT dans l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des technologies de l'information et de la communication
     RÉSOLUTION 131 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Mesurer les technologies de l'information et de la communication pour édifier une société de l'information inclusive et qui facilite l'intégration
     RÉSOLUTION 133 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Rôle des Administrations des États Membres dans la gestionde noms de domaine (multilingues) internationalisés
     RÉSOLUTION 135 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Rôle de l'UIT dans le développement pérenne et durable des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication, dans la fourniture d'une assistance technique et d'avis aux pays en développe
     RÉSOLUTION 136 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Utilisation des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour l'aide humanitaire, pour le contrôle et la gestion des situations d'urgence et de catastrophe, y compris des urgences sanit
     RÉSOLUTION 137 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Déploiement de réseaux futurs dans les pays en développement
     RÉSOLUTION 138 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Colloque mondial des régulateurs
     RÉSOLUTION 139 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Utilisation des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication pour réduire la fracture numérique et édifier une société de l'information inclusive
     RÉSOLUTION 140 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Rôle de l'UIT dans la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information et du Programme de développement durable à l'horizon 2030 ainsi que dans les processus de suivi et d'examen associés
     RÉSOLUTION 146 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Examen périodique du Règlement des télécommunications internationales
     RÉSOLUTION 148 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Tâches et fonctions du Vice-Secrétaire général
     RÉSOLUTION 150 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Approbation des comptes de l'Union pour les années 2018 à 2021
     RÉSOLUTION 151 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Amélioration de la gestion axée sur les résultats à l'UIT
     RÉSOLUTION 154 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Utilisation des six langues officielles de l'Union sur un pied d'égalité
     RÉSOLUTION 157 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Renforcer les fonctions d'exécution et de suivi de projets à l'UIT
     RÉSOLUTION 162 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Comité consultatif indépendant pour les questions de gestion
     RÉSOLUTION 167 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Renforcement et développement des capacités de l'UIT pour les réunions entièrement virtuelles et les réunions physiques avec participation à distance, et des moyens électroniques permettant de faire avancer les trava
     RÉSOLUTION 169 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Admission d'établissements universitaires à participer aux travaux de l'Union
     RÉSOLUTION 170 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Admission de Membres de Secteur des pays en développement à participer aux travaux du Secteur des radiocommunications de l'UIT et du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 175 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Accessibilité des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les personnes handicapées et les personnes ayant des besoins particuliers
     RÉSOLUTION 176 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Problèmes de mesure et d'évaluation liés à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques
     RÉSOLUTION 177 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Conformité et interopérabilité
     RÉSOLUTION 179 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Rôle de l'UIT dans la protection en ligne des enfants
     RÉSOLUTION 180 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Promouvoir le déploiement de la version 6 du protocole Internet
     RÉSOLUTION 182 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Rôle des télécommunications/technologies de l'information et de la communication en ce qui concerne les changements climatiques et la protection de l'environnement
     RÉSOLUTION 184 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Faciliter les initiatives relatives à l'inclusion numérique en faveur des peuples autochtones
     RÉSOLUTION 186 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Renforcement du rôle de l'UIT en ce qui concerne les mesures de transparence et de confiance relatives aux activités spatiales
     RÉSOLUTION 188 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Lutter contre la contrefaçon et l'altération volontaire de dispositifs de télécommunication/fondés sur les technologies de l'information et de la communication
     RÉSOLUTION 189 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Aider les États Membres à lutter contre le vol dedispositifs mobiles et à prévenir ce phénomène
     RÉSOLUTION 191 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Stratégie de coordination des efforts entre les trois Secteurs de l'Union
     RÉSOLUTION 193 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Appui et assistance à l'Iraq pour la poursuite de la reconstruction et du développement de son secteur des télécommunications/technologies de l'information et de la communication
     RÉSOLUTION 196 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Protection des utilisateurs/consommateurs de services de télécommunication
     RÉSOLUTION 197 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Faciliter l'avènement de l'Internet des objets et des villeset communautés intelligentes et durables
     RÉSOLUTION 198 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Autonomisation des jeunes au moyen des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication
     RÉSOLUTION 200 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Programme Connect 2030 pour les télécommunications/technologies de l'information et de la communication dans le monde, y compris le large bande, en faveur du développement durable
     RÉSOLUTION 203 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Connectivité aux réseaux large bande
     RÉSOLUTION 204 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Utilisation des technologies de l'information et de la communication pour réduire les disparités en matière d'inclusion financière
     RÉSOLUTION 205 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Rôle de l'UIT dans la promotion d'une innovation centrée sur les télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour appuyer l'économie et la société numériques
     RÉSOLUTION 208 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Nomination et durée maximale du mandat des présidents et des vice-présidents des groupes consultatifs, des commissions d'études et des autres groupes des Secteurs
     RÉSOLUTION 209 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Encourager la participation des petites et moyennes entreprises aux travaux de l'Union
     RÉSOLUTION 212 (RÉV. BUCAREST, 2022) – Locaux futurs du siège de l'Union
     RÉSOLUTION 214 (BUCAREST, 2022) – Technologies fondées sur l'intelligence artificielle et télécommunications/technologies de l'information et de la communication
     RÉSOLUTION 215 (BUCAREST, 2022) – Rôle des télécommunications/technologies de l'informationet de la communication dans l'atténuationdes effets des pandémies mondiales
     RÉSOLUTION 216 (BUCAREST, 2022) – Utilisation des assignations de fréquence par les installations radioélectriques militaires pour les services de défense nationale
     RÉSOLUTION 217 (BUCAREST, 2022) – Gestion de la continuité des activités de l'UIT pour la période 2023-2026
     RÉSOLUTION 218 (BUCAREST, 2022) – Rôle de l'UIT dans la mise en œuvre du programme Espace2030: l'espace comme moteur de développement durable et dans le processus de suivi et d'examen de ce programme
     RÉSOLUTION 219 (BUCAREST, 2022) – Viabilité des ressources que constituent le spectre des fréquences radioélectriques et les orbites de satellites associées utilisées par les services spatiaux
PARTIE III – RÉSOLUTION SUPPRIMÉE PAR LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES (BUCAREST, 2022)
     RÉSOLUTION 11 (RÉV. DUBAÏ, 2018) – Manifestations ITU Telecom
PARTIE IV – SIGNATAIRES
PARTIE V – DÉCLARATIONS