Actes de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
AVANT-PROPOS
TABLE DES MATIÈRES
PARTIE 1 – Résolutions adoptées par l'Assemblée du Secteur de la normalisation des télécommunciations de l'UIT
TABLE DES MATIÈRES
RÉSOLUTION 1 – Règlement intérieur du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T)
SECTION 1 – Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
1.11 Vote
SECTION 2 – Les commissions d'études et les groupes qui en relèvent
SECTION 3 – Gestion des Commissions d'études
SECTION 4 – Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications
SECTION 5 – Fonctions du Directeur
SECTION 6 – Contributions
SECTION 7 – Elaboration et approbation des Questions
SECTION 8 – Choix de la procédure d'approbation des Recommandations
SECTION 9 Approbation de Recommandations nouvelles ou révisées selon la procédure d'approbation traditionnelle
Appendice I – Renseignements nécessaires pour présenter une Question
Appendice II – Proposition de texte de note à faire figurer dans la circulaire
RÉSOLUTION 2 – Domaine de compétence et mandat des commissions d'études de l'UIT-T
Annexe A
Annexe B – Points de repère à l'intention des commissions d'études pour la mise au point du ...
Annexe C – Liste des Recommandations relevant de la compétence des différentes commissions ...
RÉSOLUTION 7 – Collaboration avec l'Organisation internationale de normalisation et la Commission électrotechnique
RÉSOLUTION 11 – Collaboration avec le Conseil d'exploitation postale de l'Union postale universelle concernant l'étude de
...
RESOLUTION 17 – Normalisation des télécommunications et intérêts des pays en développement1
RESOLUTION 18 – Principes et procédures applicables à la répartition des tâches et à la coordination entre l'UIT-R et l'UIT-T
Annexe A – Procédure de coopération
Annexe B – Coordination des activités du Secteur des radiocommunications et du Secteur de la ...
RÉSOLUTION 20 – Procédures d'attribution et de gestion des ressources internationales de numérotage, de nommage, d'adressage
RESOLUTION 22 Pouvoir conféré au Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications d'agir entre les assemblées
RÉSOLUTION 26 – Assistance aux groupes régionaux de la Commission d'études 3
RÉSOLUTION 29 – Procédures d'appel alternatives utilisées sur les réseaux de télécommunication internationaux
Pièce jointe – Consultation sur le service de rappel Lignes directrices proposées aux ...
RÉSOLUTION 31 – Admission d'entités ou d'organisations à participer comme Associés aux travaux de l'UIT-T
RÉSOLUTION 32 – Renforcement des méthodes de travail électroniques pour les travaux de l'UIT-T
RESOLUTION 33 – Lignes directrices pour les activités stratégiques de l'UIT-T
RESOLUTION 34 – Contributions volontaires
RÉSOLUTION 35 – Désignation et durée maximale du mandat des présidents et vice-présidents des commissions d'études de l'UIT-T
Annexe A – Procédure à suivre pour la désignation des présidents et vice-présidents des ...
Annexe B – Qualifications des présidents et des vice-présidents
RESOLUTION 38 – Coordination entre l'UIT-T, l'UIT-R et l'UIT-D pour les activités relatives aux IMT
RESOLUTION 40 – Aspects réglementaires des travaux de l'UIT-T
RÉSOLUTION 43 – Travaux préparatoires régionaux pour les Assemblées mondiales de normalisation des télécommunications
RÉSOLUTION 44 – Réduire l'écart qui existe en matière de normalisation entre pays en développement1 et pays développés
Annexe (à la Résolution 44) – Plan d'action pour la mise en œuvre de la Résolution 123 (Rév. Antalya, 2006) de la ...
RÉSOLUTION 45 – Coordination efficace des travaux de normalisation entre les commissions d'études de l'UIT-T et rôle du GCNT
RESOLUTION 47 – Noms de domaine de premier niveau de type code de pays
RÉSOLUTION 48 – Noms de domaine internationalisés (et multilingues)
RÉSOLUTION 49 – Système ENUM
RÉSOLUTION 50 – Cybersécurité
RESOLUTION 52 – Lutter contre et combattre le spam
RÉSOLUTION 53 – Création d'un Groupe de coordination des ateliers et des séminaires
RÉSOLUTION 54 – Création de groupes régionaux
RÉSOLUTION 55 – Intégration du principe de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les activités de l'UIT-T
RÉSOLUTION 56 – Rôles des vice-présidents du GCNT et des commissions d'études de l'UIT-T provenant de pays en développement
RESOLUTION 57 – Renforcer la coordination et la coopération entre l'UIT-R, l'UIT-T et l'UIT-D sur des questions d'intérêt
RÉSOLUTION 58 – Encourager la création d'équipes nationales d'intervention en cas d'incident informatique, en particulier
...
RÉSOLUTION 59 – Renforcement de la participation des opérateurs de télécommunication des pays en développement
RÉSOLUTION 60 – Solutionner les problèmes découlant de l'évolution du système de numérotage et de sa convergence avec les
...
RESOLUTION 61 – Détournement de ressources de numérotage des télécommunications internationales
Pièce jointe – Lignes directrices proposées aux régulateurs, aux administrations et aux exploitations autorisées par les Etat
...
RESOLUTION 62 – Règlement des différends
RÉSOLUTION 63 – Etudes concernant les services et applications de télécommunication nomades
RESOLUTION 64 – Attribution des adresses IP et encouragement du déploiement de IPv6
RESOLUTION 65 – Acheminement du numéro de l'appelant
RÉSOLUTION 66 – Création d'une fonction de veille technologique au Bureau de la normalisation des télécommunications
RÉSOLUTION 67 – Création d'un Comité de normalisation pour le vocabulaire
Annexe 1 – Mandat du Comité de normalisation pour le vocabulaire
Annexe 2 – Lignes directrices pour l'élaboration des termes et des définitions
Annexe 3 – Tâches confiées aux rapporteurs pour le vocabulaire
RÉSOLUTION 68 – Mise en œuvre de la Résolution 122 (Rév. Antalya, 2006) sur l'évolution du rôle de l'Assemblée mondiale de
...
RESOLUTION 69 – Accès non discriminatoire aux ressources de l'Internet et utilisation non discriminatoire de ces ressources
RESOLUTION 70 – Accessibilité des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les personnes
...
RÉSOLUTION 71 – Admission d'établissements universitaires, d'universités et d'instituts de recherche associés à participer au
...
RESOLUTION 72 – Problèmes de mesure liés à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques
RÉSOLUTION 73 – Les technologies de l'information et de la communication et le changement climatique
RESOLUTION 74 – Admission de Membres du Secteur de pays en développement à participer aux travaux de l'UIT-T
RÉSOLUTION 75 – Contribution de l'UIT-T à la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
...
RÉSOLUTION 76 – Etudes relatives aux tests de conformité et d'interopérabilité, assistance aux pays en développement et futur
...
PARTIE 2 – Recommandations UIT-T de la série A: Organization du travail du Secteur de la normalisation des ...
TABLE DES MATIÈRES
Recommandation UIT-T A.1 – Méthodes de travail des Commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications
1 Commissions d'études et groupes qui en relèvent
2 Gestion des commissions d'études
3 Soumission et traitement des contributions
Appendice I – Présentation du programme de travail proposé par le Rapporteur
Appendice II – Présentation des rapports d'activité soumis par le Rapporteur
Recommandation UIT-T A.2 – Présentation des contributions à l'UIT-T
Appendice I – Lignes directrices détaillées pour l'élaboration des contributions relatives à l'étude des Questions ...
Recommandation UIT-T A.4 – Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums
1 Introduction
2 Procédures
Annexe A – Critères d'habilitation pour le processus de communication avec les Forums et Consortiums
Recommandation UIT-T A.5 – Procédures génériques pour l'inclusion dans les Recommandations de l'UIT-T de références à des
...
1 Domaine d'application
2 Procédures génériques pour l'inclusion dans les Recommandations de l'UIT-T de références à des documents émanant ...
3 Habilitation de l'organisation citée en référence
Appendice I – Procédure à suivre pour documenter une décision d'une commission d'études ou d'un groupe de travail
Recommandation UIT-T A.6 – Coopération et échange d'informations entre l'UIT-T et les organisations de normalisation
...
1 Domaine d'application
2 Procédures
Annexe A – Critères d'habilitation pour le processus de coopération et d'échange d'informations avec les...
Appendice I – Etablissement d'un processus de coopération et d'échange d'informations au titre de la Rec. UIT-T A.6
Recommandation UIT-T A.7 – Groupes spécialisés: procédures et méthodes de travail
1 Domaine d'application
2 Création, mandat et équipe de direction
3 Participation
4 Aspects financiers généraux des groupes spécialisés
5 Appui administratif
6 Logistique des réunions
7 Langue de travail
8 Contributions techniques
9 Droits de propriété intellectuelle
10 Produits livrables
11 Rapports d'activité
12 Annonces concernant les réunions
13 Lignes directrices de travail
Recommandation UIT-T A.8 – Variante de la procédure d'approbation pour les Recommandations UIT-T nouvelles ou révisées
1 Généralités
2 Procédure
3 Conditions préalables
4 Dernier appel et examen additionnel
5 Procédure à suivre pendant les réunions de commission d'études
6 Notification
7 Correction des erreurs
8 Suppression de Recommandations
Recommandation UIT-T A.11 – Publication des Recommandations de l'UIT-T et des actes des AMNT
1 Introduction
2 Publication des Recommandations
3 Publication des actes de l'AMNT
4 Activités associées
5 Relations avec le Conseil
Annexe A Lignes directrices pour la publication des Recommandations UIT-T
Recommandation UIT-T A.12 – Identification et présentation des Recommandations UIT-T
1 Domaine d'application
2 Identification et présentation des Recommandations
Recommandation UIT-T A.13 – Suppléments aux Recommandations UIT-T
1 Introduction
2 Suppléments
Recommandation UIT-T A.23 – Collaboration avec l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO) et avec la Commission
...
Recommandation UIT-T A.31 – Lignes directrices et mesures de coordination à appliquer pour l'organisation des ateliers et
...
1 Domaine d'application
2 Références
3 Définitions
4 Abréviations et acronymes
5 Conventions
6 Choix de la forme de réunion appropriée
7 Caractéristiques propres à chaque forme de réunion
8 Coordination de la réunion
9 Détermination de la réunion
10 Lignes directrices et mesures de coordination à appliquer pour l'organisation des ateliers et séminaires de ...
11 Principales informations nécessaires à l'évaluation et au suivi des ateliers et séminaires
Supplément 2 aux Recommandations UIT-T de la série A – Directives pour les essais d'interopérabilité
1 Rappel
2 Objet
3 Directives
Supplément 3 aux Recommandations UIT-T de la série A – Directives pour la collaboration entre l'IETF et l'UIT-T
1 Domaine d'application
2 Introduction
3 Directives concernant la collaboration
PARTIE 3 – Commissions d'études, GCNT et groupes régionaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de ...
PARTIE 4 – Questions approuvées à étudier par le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
PARTIE 5 – Rapports et documents de l'Assemblée
TABLE DES MATIÈRES
Section 1 – Rapports des séances plénières
1.1 – Rapport de la cérémonie inaugurale et des séances plénières 1 à 3
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
1.2 – Rapport de la quatrième séance plénière
1.3 – Rapport des séances plénières 5 à 8 et de la cérémonie de clôture
Annexe A
Annexe B
Annexe C
Annexe D
Annexe E
Section 2 – Rapports des Commissions à la plénière
2.1 – Commission 2: Contrôle budgétaire
Annexe
2.2 – Commission 3: Méthodes de travail de l'UIT-T
Annexe 1
2.3 – Commission 4: Organisation et programme de travail de l'UIT-T
2.4 – Groupe de travail 1 de la plénière: Questions afférentes aux résultats du SMSI relatifs à l'UIT et au ...
2.5 – Groupe de travail 2 de la plénière: Réduire l'écart en matière de normalisation
Section 3 – Autres rapports et documents