Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Caractéristiques système et spécifications
utilisateur pour les services BAS comprenant la TVOB, l'ENG et l'EFP
1 Considérations
générales
1.1 TVOB
1.2 L'ENG
1.3 L'EFP
2 Caractéristiques
opérationnelles particulières influant sur les considérations de partage
3 Caractéristiques
des équipements
3.1 Sites de réception centraux
3.2 Spécifications opérationnelles des équipements BAS
4 Autres
considérations concernant le service BAS
4.1 Passage au numérique et en particulier à la haute définition
4.2 Différences entre les systèmes hertziens fixes (FWS) et les systèmes
BAS
Annexe 2 Paramètres des systèmes numériques du service
fixe destinés aux systèmes BAS