Politique
en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
1 Introduction
2 Objet
3 Structure de
la Recommandation
4 Recommandation
4.1 Définition de
termes utilisés dans les Recommandations et Rapports sur les IMT
4.1.1 Définition de termes relatifs aux IMT-2000
4.1.2 Définitions de termes utilisés dans les Recommandations et Rapports
sur les IMT évoluées,
4.1.3 Définition de termes généraux relatifs aux IMT
4.2 Abréviations
et sigles utilisés dans les Recommandations et Rapports sur les IMT
4.2.1 Abréviations et sigles pour les IMT-2000
4.2.2 Abréviations et sigles utilisés dans les Recommandations et Rapports
sur les IMT évoluées
4.2.3 Abréviations et sigles à caractère général relatifs aux IMT