Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1
1 Introduction
2 Méthode
2.1 Etablissement de valeurs cibles du rapport C/(N + I )
pour un système du service fixe
2.2 Etablissement de statistiques des rapports C/I, C/N
et C/(N + I ) pour un système du service
fixe
2.3 Analyse