Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Caractéristiques de l'équipement d'usage général
1 Généralités
2 Format technique de la séquence d'appel
3 Suite de points et calage
3.4.1 200 bits
3.4.2 20 bits
4 Spécificateur de format
5 Adresse
6 Catégorie
7 Auto-identification
8 Messages
8.1.1 Message 1
8.1.2 Message 2
8.1.3 Message 3
8.1.4 Message 4
8.2 Relais d'alerte de détresse, accusé de réception de relais
d'alerte de détresse, accusé de réception de détresse
8.2.1 Message 0
8.2.2 Message 1
8.2.3 Message 2
8.2.4 Message 3
8.2.5 Message 4
8.3 Autres types d'appel
8.3.1 Message 1
8.3.2 Message 2
8.3.3 Message 3
8.4 Relais d'alerte de détresse
8.5 Appels d'essai
8.6 Auto-annulation d'alerte de détresse
9 Fin de séquence
10 Caractère de contrôle d'erreur
11 Tentative d'alerte de détresse
12 Equipement d'interface homme-machine à bord des navires
12.1 Alarme sonore installée à bord
12.2 Temporisateur d'inactivité
12.3 Affichage
12.4 Identité du service mobile maritime
12.5 Fonction de commutation automatique de voies en ondes métriques
12.6 Interface de données
12.7 Actualisation de position
12.8 Entrée de la zone géographique
12.9 Transports sanitaires et navires/aéronefs neutres
12.10 Appels de groupe (navires ayant un intérêt commun)/appel
individuel
13 Interface homme-machine portative
13.1 Alarme sonore
13.2 Temporisateur d'inactivité
13.3 Affichage
13.4 Identité du service mobile maritime/identité maritime
13.5 Commutation automatique de voies
14 Equipements portatifs d'appel sélectif numérique en ondes métriques muni
de systèmes de localisation électronique (Classe H)
15 Opération de demande de position pour les équipements des classes D, E
et H
16 Dispositifs signalant la présence de personnes à la mer à l'aide de
techniques d'appel sélectif numérique en ondes métriques (Classe M)
16.1 Boucle ouverte et boucle fermée
16.2 Exigences générales
16.3 Numéro d'identification
16.4 Mesures destinées à éviter les fausses alertes
16.5 Auto-annulation des alertes de détresse
16.6 Suite à donner aux messages d'accusé de réception
16.7 Dispositifs signalant la présence de personnes à la mer
fonctionnant en boucle ouverte
16.8 Dispositifs signalant la présence de personnes à la mer
fonctionnant en boucle fermée
Annexe 2 Classes d'équipement
1 Les classes d'équipement ne s'appliquent qu'aux équipements de navire
Annexe 3 Interface utilisateur destinée à simplifier le fonctionnement des
équipements de navire
1 Généralités
2 Définitions
3 Commandes
4 Affichage des messages en langage clair
5 Emission de messages d'appel sélectif numérique
5.1 Eléments composant les messages ASN
5.2 Lignes directrices opérationnelles à l'intention de l'opérateur
5.3 Configuration par défaut
5.4 Autres options
Annexe 4 Procédures automatisées destinées à simplifier le fonctionnement des
équipements de navire
1 Généralités
2 Définitions
3 Tâches prises en charge par les procédures automatisées
3.1 Tâches communes à toutes les procédures automatisées permettant
de traiter des messages ASN
3.1.1 Gestion des alarmes
3.1.2 Affichage des étapes de la procédure automatisée
3.1.3 Syntonisation de la radio
3.1.4 Affichage des options proposées à l'opérateur
3.1.5 Traitement des messages ASN ne se rapportant pas à
la procédure active
3.1.6 Affichage des avertissements
3.1.7 Traitement des messages ASN contenant des erreurs
3.1.8 Emission de messages d'appel sélectif numérique
3.1.9 Arrêt automatisé
3.2 Tâches propres à certaines procédures automatisées
3.2.1 Tâches associées aux procédures automatisées
déclenchées par la réception de messages d'appel sélectif numérique autres que
des messages de détresse
3.2.2 Tâches associées aux procédures automatisées
déclenchées par l'envoi d'un message d'appel sélectif numérique autre qu'un
message de détresse
3.2.3 Tâches associées aux procédures automatiques
déclenchées par la réception d'un message d'appel sélectif numérique de
détresse ou par l'envoi d'un relais d'alerte de détresse pour le compte de
quelqu'un d'autre
3.2.4 Tâches associées aux procédures automatisées
déclenchées par l'envoi d'une tentative d'alerte de détresse
3.2.5 Procédure automatisée de communication par
radiotéléphonie
3.2.6 Autres procédures automatisées n'utilisant pas
l'appel sélectif numérique
3.3 Tâches relatives à plusieurs procédures automatisées
3.3.1 Nombre de procédures automatisées simultanées
3.3.2 Procédure automatisée d'envoi d'alerte de détresse
3.3.3 Options proposées à l'opérateur
3.3.4 Procédures automatisées en cas d'interrogation,
d'essai ou de demande de position n'ayant pas fait l'objet d'accusé de
réception et en attente
3.4 Avertissements