Politique
en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Procédures d'exploitation
1 Introduction
2 Procédures d'exploitation
dans le sens navire-côtière
2.1 Demande d'une
communication par une station de navire
2.2 Accusé de
réception de la station côtière
2.3 Procédures
suivant l'échange des appels ASN initiaux
2.3.1 Procédure obligatoire
2.3.2 Procédure facultative de «rappel»
2.4 Etablissement de
la communication
2.5 Fin de la
communication (la Note 1 du § 2.2.5 s'applique également
aux § 2.5.1 à 2.5.4)
3 Procédures d'exploitation
dans le sens côtière-navire
3.1 Demande d'une
communication par une station côtière
3.2 Accusé de
réception de la station de navire
3.3 Procédures
suivant l'échange des appels ASN initiaux
3.4 Etablissement de
la communication
3.5 Fin de la
communication
Appendice 1 Chronogramme des séquences d'établissement de
la communication lorsque l'appel est lancé par la station de navire
Chronogramme des séquences d'établissement de la
communication lorsque l'appel est lancé par la station côtière
Annexe 2 Caractéristiques techniques
1 Station de navire
2 Station côtière