Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Estimation de la variation escomptée, d'une année à l'autre, de la
fraction du temps de dépassement pendant le mois le plus défavorable de l'année
Annexe 2 Variabilité, d'une année à l'autre, des statistiques d'intensité de
pluie et d'affaiblissement dû à la pluie
Annexe 3 Estimation du risqué associé à la marge de propagation