Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Service de recherche spatiale
(espace lointain): considérations relatives au partage des fréquences
1 Considérations relatives au
partage des fréquences dans les bandes de fréquences attribuées au service de
recherche spatiale (espace lointain) dans le sens Terre vers espace
1.1 Risque de brouillage
des récepteurs de Terre/d'aéronef ou des récepteurs de station terrienne par
des émetteurs de station terrienne de recherche dans l'espace lointain
1.2 Risque de brouillage
des récepteurs de satellite par les émetteurs de station terrienne de recherche
dans l'espace lointain
1.3 Risque de brouillage
des récepteurs de station spatiale de recherche dans l'espace lointain par des
émetteurs de Terre ou des émetteurs de station terrienne
1.4 Risque de brouillage
des récepteurs de station spatiale de recherche dans l'espace lointain par des
émetteurs de satellite sur orbite terrestre
2 Considérations relatives au
partage de bandes dans le sens espace vers Terre
2.1 Risque de brouillage
des récepteurs de station de Terre ou terrienne par les émetteurs de station
spatiale de recherche dans l'espace lointain
2.2 Risque de brouillage
des récepteurs de satellite sur orbite terrestre par les émetteurs de station
spatiale de recherche dans l'espace lointain
2.3 Risque de brouillage
des récepteurs de station terrienne de recherche dans l'espace lointain par des
émetteurs de Terre ou des émetteurs de station terrienne
2.4 Risque de brouillage
des récepteurs de station terrienne de recherche dans l'espace lointain par les
émetteurs de satellite sur orbite terrestre
2.5 Risque de brouillage
des récepteurs de station terrienne de recherche dans l'espace lointain par des
satellites en orbite autour de la Terre émettant vers un satellite relais
géostationnaire
3 Discussion
3.1 Intersections
d'orbites de satellites et de faisceaux d'antennes de stations terriennes de
recherche dans l'espace lointain
3.2 Coordination et
partage
4 Conclusions
4.1 Partage des bandes
dans le sens Terre vers espace
4.2 Partage des bandes
dans le sens espace vers Terre
Annexe 2 Possibilité de partage entre des satellites du
service de recherche spatiale sur des orbites elliptiques et des stations
terriennes du service de recherche spatiale (espace lointain)
1 Introduction
2 Critère de brouillage
3 Caractéristiques de l'orbite et
de l'émetteur de l'engin spatial
4 Résultats et conclusions