Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Systèmes d'exploitation spatiale Fréquences, largeurs de bande et
critères de protection
1 Introduction
2 Fonctions d'exploitation spatiale
2.1 Télémesure de maintenance
2.2 Télécommande
2.3 Poursuite
2.3.1 Système de correction d'orbite de l'engin spatial
2.3.2 Surveillance, sécurité, récupération
2.3.3 Précision de mise sur orbite
2.3.4 Association des données de localisation aux mesures
et aux observations liées à la mission
2.3.5 Publication des éphémérides
2.3.6 Remarques
3 Bandes de fréquences préférées
3.1 Limite inférieure
3.1.1 Effets ionosphériques et précision des mesures de
poursuite
3.1.2 Précision de poursuite nécessaire. Influence sur le
choix des fréquences
3.2 Limite supérieure
3.3 Autres facteurs à prendre en compte pour le choix des
fréquences
3.4 Résumé concernant les fréquences préférées
4 Largeur de bande nécessaire
5 Critères de protection
5.1 Niveau de protection des récepteurs des stations terriennes
5.2 Rapport de protection des récepteurs des stations spatiales
5.3 Largeur de bande de référence
5.4 Pourcentage de temps de référence
5.5 Conclusion sur les critères de protection
6 Aspects opérationnels
6.1 Utilisation pour les fonctions d'exploitation spatiale des
bandes de télécommunication associées à la mission
6.1.1 Avantages
6.1.2 Inconvénients
6.2 Utilisation de bandes spécifiques du service d'exploitation
spatiale
6.2.1 Avantages
6.2.2 Inconvénients
6.3 Utilisation combinée des bandes de fréquences des missions et
des bandes spécifiques
Annexe 2 Influence des plasmas artificiels sur les liaisons avec des engins
spatiaux
1 Introduction
2 Résumé des effets d'un plasma lors de l'entrée dans l'atmosphère
3 Considérations concernant l'influence des plasmas produits par les
tuyères des fusées