Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Dictionnaire de données des radiocommunications
SECTION 1 INTRODUCTION
1.0 Introduction
1.1 Renseignements généraux
1.2 Domaine d'application et objet
1.3 Méthode
1.4 Organisation des descriptions de données
1.4.1 Eléments de données
1.4.2 Groupes de données
1.4.3 Relations
1.5 Structure du RDD et résumé des Sections
Section 2: Données de notification pour les services de Terre
Section 3: Description des éléments de données pour les services de Terre
Section 4: Données de notification pour les services spatiaux
Section 5: Description des éléments de données pour les services spatiaux
Section 6: Formats des éléments de données
Section 7: Diagrammes
Section 8: Tableaux de renvois entre l'Appendice 4 du RR et le RDD
Section 9: Pièces jointes aux Sections 1 à 8 du RDD
Pièces jointes 1 à 14 aux Sections 1 à 8
Section 10: Index de référence des éléments de données
2.0 Introduction
2.0.1 Structure des tableaux de la Section 2
2.0.2 Utilisation des tableaux
2.0.3 Le processus de notification pour les services de
Terre
2.0.4 Système de notification TerRaSys
2.0.5 Types de fiches de notification pour services de
Terre
2.0.6 Notification électronique à TerRaSys
2.1 Service de radiodiffusion sonore, bande des ondes métriques
(Type de fiche de notification pour services de Terre T01)
2.2 Service de radiodiffusion télévisuelle,
bandes des ondes métriques et décimétriques (Type de fiche de notification pour
services de Terre T02)
2.3 Service de radiodiffusion – Régions 1 et 3,
bandes des ondes kilométriques et hectométriques (Type de fiche de notification
pour services de Terre T03)
2.4 Service de radiodiffusion – Région 2, bande des ondes
hectométriques (Type de fiche de notification pour services de Terre T04)
2.5 Service de radiodiffusion, bandes des ondes décamétriques,
procédure de l'Article 12 du RR
2.6 Service mobile aéronautique – station de base d'émission dans
les bandes des ondes hectométriques, décamétriques, métriques, décimétriques et
centimétriques radiodiffusion tropicale et radiodiffusion en dehors des
bandes planifiées (Type de fiche de notification pour services de
Terre T12)
2.7 Service mobile aéronautique – station de base de réception,
bandes des ondes hectométriques, décamétriques, métriques, décimétriques et
centimétriques, et service des auxiliaires de la météorologie, bande des ondes
décimétriques (Type de fiche de notification pour services de Terre T13)
2.8 Service de radionavigation aéronautique – ILS, MLS et VOR, et
radiobornes le long des routes, bandes des ondes métriques, décimétriques et
centimétriques (Type de fiche de notification pour services de Terre T12)
2.9 Service de radionavigation maritime (radiophares maritimes,
systèmes hyperboliques, GPS différentiel dans la bande des ondes
hectométriques) et service de radionavigation aéronautique (radiobalises
aéronautiques) dans les bandes des ondes kilométriques/hectométriques (Type de
fiche de notification pour services de Terre T12)
2.10 Service de radionavigation aéronautique (équipement DME, radars
SSR) et service de radionavigation maritime (racons), bandes des ondes
décimétriques et centimétriques (Fiche de notification pour services de Terre
T13)
2.11 Service des auxiliaires de la météorologie – Service de
radionavigation aéronautique (radars dans les bandes des ondes métriques,
décimétriques et centimétriques) (Type de fiche de notification pour
services de Terre T12)
2.12 Service fixe – Liaisons point à point et point à multipoint,
bandes des ondes décamétriques, métriques, décimétriques, centimétriques et
millimétriques (Type de fiche de notification pour services de Terre T11)
2.13 Service mobile terrestre – Station de base réceptrice, bandes
des ondes décamétriques, métriques et décimétriques (Type de fiche de
notification pour services de Terre T13)
2.14 Service mobile terrestre – Station de base émettrice, bandes
des ondes décamétriques, métriques et décimétriques (Type de fiche de
notification pour services de Terre T12)
2.15 Service mobile maritime – Station côtière émettrice, bandes des
ondes myriamétriques, kilométriques, hectométriques, décamétriques et métriques
(Type de fiche de notification pour services de Terre T12)
2.16 Service mobile maritime – Station côtière réceptrice, bandes
des ondes myriamétriques, kilométriques, hectométriques, décamétriques et
métriques (Type de fiche de notification pour services de Terre T13)
2.17 Service mobile maritime
– Plan de l'Appendice 25 du RR pour les stations côtières, bandes des ondes
décamétriques (Type de fiche de notification pour services de Terre T15)
2.18 Service mobile maritime et service de radionavigation
aéronautique, mise à jour du Plan GE85‑MM‑R1 (Type de fiche de notification pour services
de Terre T16)
2.19 Systèmes adaptatifs utilisés dans les bandes d'ondes
hectométriques et décamétriques (Type
de fiche de notification pour services de Terre T17)
2.20 Stations d'émission types dans les bandes non planifiées (Type de fiche de notification pour services
de Terre T14)
2.21 Données de notification pour des stations de Terre relevant de
l'Accord GE06
2.21a Service de radiodiffusion, sonore numérique, dans la bande des
ondes métriques (Type de fiche de notification pour services de Terre GS1)
2.21b Service de radiodiffusion, télévisuelle numérique, dans la
bande des ondes métriques (Type de fiche de notification pour services de Terre
GT1)
2.21c Service de radiodiffusion, sonore numérique, dans la bande des
ondes métriques (Type de fiche de notification pour services de Terre GS2)
2.21d Service de radiodiffusion, télévision numérique, dans les
bandes des ondes métriques et décimétriques (Type de fiche de notification pour
services de Terre GT2)
2.21e Service de radiodiffusion, télévision analogique, dans les
bandes des ondes métriques et décimétriques (Type de fiche de notification pour
services de Terre G02)
2.21f Service de radiodiffusion, application de radiodiffusion
numérique dans les bandes des ondes métriques et décimétriques (Type de fiche
de notification pour services de Terre GB1)
2.21g Service fixe, station d'émission dans les bandes des ondes
métriques et décimétriques (Type de fiche de notification pour services de
Terre G11)
2.21h Station d'émission dans les bandes des ondes métriques et
décimétriques (Type de fiche de notification pour services de Terre G12)
2.21i Station de réception dans les bandes des ondes métriques et
décimétriques (Type de fiche de notification pour services de Terre G13)
2.21j Stations d'émission types dans les bandes d'ondes métriques et
décimétriques (Type de fiche de notification pour services de Terre G14)
3.0 Introduction
3.0.1 Structure et utilisation de la Section 3
3.1 Administration (administration) réf. RDD: 0010
3.0.2 Notes
3.1 Administration (administration)
réf. RDD: 0010
3.2 Coordination
Agreement (accord de coordination) réf. RDD: 0088
3.3 Correspondence Address (adresse
pour la correspondance) réf. RDD: 0093
3.4 Operator (opérateur)
réf. RDD: 0218
3.5 Terrestrial Service Notice (fiche
de notification pour services de Terre) réf. RDD: 0200
3.6 Provision
(disposition) réf. RDD: 0605
3.7 Plan Entry
(inscription dans le Plan) réf. RDD: 0661
3.8 Site (emplacement) réf. RDD: 0265
3.9 Antenna (antenne) réf. RDD: 0035
3.10 Receiving Antenna
(antenne de réception) réf. RDD: 0114
3.11 Directional
Receiving Antenna (antenne de réception directive) réf.
RDD: 0675
3.12 Transmitting
Antenna (antenne d'émission) réf. RDD: 0119
3.13 Directional
Transmitting Antenna (antenne d'émission directive)
réf. RDD: 0107
3.14 Type A Transmitting Antenna (Antenne d'émission de type A) réf. RDD: 0380
3.15 Type B Transmitting
Antenna (Antenne d'émission de type B) réf. RDD:
0381
3.16 Tower (Pylône) réf. RDD: 0389
3.17 Sectionalised Tower
(pylône non alimenté à la base) réf. RDD: 0375
3.18 Top Loaded Tower
(pylône à charge terminale) réf. RDD: 0386
3.19 Antenna Radiation
Pattern Augmentation (augmentation de diagramme de rayonnement d'antenne) réf. RDD: 0354
3.20 Antenna Reference
Pattern (diagramme de référence d'antenne) réf.
RDD: 0638
3.21 Operational Sector
(secteur d'exploitation) réf. RDD: 0630
3.22 Day of Operation
(jour de fonctionnement) réf. RDD: 0498
3.23 Season of Operation
(saison de fonctionnement) réf. RDD: 0246
3.24 Regular operation
period (Période normale de fonctionnement) réf.
RDD: 0306
3.25 Traffic
characteristic (Caractéristique de trafic) réf.
RDD: 0464
3.26 Colour System
(système couleur) réf. RDD: 0077
3.27 Class Of Station
(classe de station) réf. RDD: 0276
3.28 Nature Of Service (nature du service) réf. RDD: 0678
3.29 Protection Mask
(gabarit de protection) réf. RDD: 0226
3.30 Radiocommunication
service (service de radiocommunication) réf. RDD:
0241
3.31 Signal
Configuration (configuration de signal) réf. RDD:
0140
3.32 Television System (Système de télévision) réf. RDD: 0281
3.33 Three Dimensional
Zone (zone tridimensionnelle) réf. RDD: 0001
3.34 Aeronautical Zone
(zone aéronautique) réf. RDD: 0032
3.35 CIRAF Zone (zone Ciraf) réf.
RDD: 0366
3.36 Circular Zone (zone
circulaire) réf. RDD: 0069
3.37 Geographical Area
(zone géographique) réf. RDD: 0173
3.38 Maritime Zone (Zone
maritime) réf. RDD: 0185
3.39 Segment Zone (zone segment) réf. RDD: 0451
3.40 Zone Boundary
Coordinate (Coordonnée de limite de zone) réf. RDD:
0328
3.41 Maritime HF
Allotment Area (zone d'allotissement maritime en ondes décamétriques) réf. RDD: 0576
3.42 Broadcast Allotment
Area (zone d'allotissement de radiodiffusion) réf.
RDD: 0682
3.43 Broadcast Allotment
Sub‑Area (sous zone d'allotissement de radiodiffusion) réf. RDD: 0688
4.1 Publication anticipée des stations spatiales géostationnaires
4.2 Publication anticipée des stations spatiales non
géostationnaires (relevant de la Sous‑Section IB de l'Article 9
du RR)
4.3 Publication anticipée des stations spatiales non
géostationnaires (relevant de la Sous‑Section IA de l'Article 9
du RR)
4.3.a Stations spatiales et réseaux spatiaux non
géostationnaires (non compris les capteurs actifs et les capteurs passifs)
4.3.b Stations spatiales et réseaux spatiaux non
géostationnaires, capteurs actifs et capteurs passifs uniquement
4.4 Notification/coordination des stations spatiales
géostationnaires
4.4.a Stations spatiales géostationnaires (non compris
les capteurs actifs et les capteurs passifs)
4.4.b Stations spatiales géostationnaires, capteurs
actifs et capteurs passifs uniquement
4.5 Notification/coordination des stations spatiales non
géostationnaires (assujetties à la Section II de l'Article 9 du RR)
4.5.a Stations spatiales et réseaux spatiaux non
géostationnaires (capteurs actifs et capteurs passifs non inclus)
4.5.b Stations spatiale set réseaux spatiaux non
géostationnaires, capteurs actifs et capteurs passifs uniquement
4.6 Notification/coordination des stations spatiales non
géostationnaires (non assujettie à la Section II de l'Article 9 du RR)
4.6.a Stations spatiales et réseaux spatiaux non
géostationnaires, non compris les données relatives aux capteurs actifs et aux
capteurs passifs
4.6.b Stations spatiales et réseaux spatiaux non
géostationnaires, capteurs actifs et capteurs passifs uniquement
4.7 Notification/coordination d'une station terrienne, y compris
notification au titre des Appendices 30A et 30B du RR
4.8 Notification/coordination et modification des Plans des
stations spatiales du SRS au titre de l'Appendice 30 du RR
4.9 Notification/coordination et modification des Plans des
liaisons de connexion du SRS au titre de l'Appendice 30A du RR
4.10 Notification/coordination et modification des Plans des
stations spatiales du SFS au titre de l'Appendice 30B du RR
4.11 Notification des stations terriennes de radioastronomie
5.0 Introduction
5.0.1 Structure et utilisation de la Section 5
5.1 Administration (administration) réf.
RDD: S001
5.0.2 Notes
5.1 Administration
(administration) réf. RDD: 0010
5.2 Correspondence
Address (Adresse pour la correspondance) réf. RDD:
S016
5.3 Operator
(opérateur) réf. RDD: S024
5.4 Intergovernmental
Satelllite Organization (organisation intergouvernementale de télécommunication
par satellite) réf. RDD: S031
5.5 Geographical Area
(zone géographique) réf. RDD: S036
5.6 Radiocommunication
Service (service de radiocommunication) réf. RDD:
S044
5.7 Class Of Station
(Classe de station) réf.
RDD: S048
5.8 Class Of Station
Nature Of Service Pair (paire classe de station/nature du service) réf. RDD: S580
5.9 Nature Of Service
(nature du service) réf.
RDD: S614
5.10 Plan Entry
(inscription dans le Plan) réf. RDD: S537
5.11 Space Station (station spatiale) réf. RDD: S055
5.12 Geostationary
Orbital Position (position orbitale géostationnaire) réf. RDD: S071
5.13 Non-geostationary
Orbit (orbite non géostationnaire) réf. RDD: S093
5.14 Non-geostationary
Satellite Position (position de satellite non géostationnaire) réf. RDD: S104
5.15 Exclusive
Operational Group (groupe d'exploitation exclusif)
réf. RDD: S729
5.16 Latitude Range
Category (bande de latitude) réf. RDD: S818
5.17 PFD Mask (gabarit
de puissance surfacique) réf. RDD: S820
5.18 Earth To Space EIRP
Mask (gabarit de p.i.r.e. sur la liaison Terre vers espace réf. RDD: S824
5.19 Space To Earth EIRP
Mask (gabarit de p.i.r.e. sur la liaison espace vers Terre) réf. RDD: S831
5.20 Beam (faisceau) réf. RDD: S107
5.21 Elliptical Beam (Faisceau elliptique) réf. RDD: S314
5.22 Site (emplacement) réf. RDD: S376
5.23 Earth Station
Antenna (antenne de station terrienne) réf. RDD:
S151
5.24 Associated Earth
Station Antenna (antenne de station terrienne
associée) réf. RDD: S493
5.25 Coordination
Contour (contour de coordination) réf. RDD:
S756
5.26 Assignment Coordination Group (ACG) (groupe de
coordination d'assignations (ACG)) réf. RDD: S174
5.27 Transmitting Earth
Station ACG (groupe ACG de station terrienne
d'émission) réf. RDD: S215
5.28 Receiving Earth Station
ACG (Groupe ACG de station terrienne de
réception) réf. RDD: S218
5.29 Receiving Space
Station ACG (Groupe ACG de station spatiale de
réception) réf. RDD: S456
5.30 Transmitting Space
Station's ACG (Groupe ACG de station spatiale
d'émission) réf. RDD: S463
5.31 Transmitting Space
Station Space To Space ACG (groupe ACG
espace-espace de station spatiale d'émission) réf. RDD: S472
5.32 Receiving Space
Station Space to Space ACG (groupe ACG espace-espace de station spatiale de réception) réf. RDD: S476
5.33 Emission
Characteristic Set (ensemble de
caractéristiques d'émission) réf. RDD: S733
5.34 Frequency Range (gamme de fréquences) réf. RDD: S244
5.35 Beam Frequency (fréquence de faisceau) réf. RDD: S251
5.36 Coordination Agreement (accord de coordination) réf. RDD: S271
5.37 ACG Frequency (fréquence ACG) réf. RDD: S531
5.38 Associated Space Station Position (Position de station
spatiale associée) réf. RDD:
S533
5.39 Beam Frequency
Strap (connexion de fréquences de faisceau) réf.
RDD: S632
5.40 Strap Characteristic Set (Ensemble de caractéristiques de connexion) réf. RDD: S282
5.41 ACG
Frequency Strap (Connexion de
fréquences acg) réf. RDD: S532
5.42 Space Service
Notice (Fiche de notification pour services spatiaux) réf. RDD: S290
5.43 Notice Attachment (annexe de fiche de notification) réf. RDD: S305
5.44 Intended Action
(action prévue) réf.
RDD: S357
5.45 ACG Intended action
(action prévue ACG) réf. RDD: S536
5.46 Provision (disposition) réf. RDD: S615
6.0 Introduction
6.1 Caractère
6.2 Date
6.3 Nombre décimal
6.4 Diagramme
6.5 Equation
6.6 Fréquence
6.7 Longitude/Latitude (Long/Lat)
6.7.1 Méridien
6.7.2 Longitude
6.7.3 Latitude
6.7.4 Long/Lat en degrés
6.7.5 Long/Lat en degrés et minutes
6.7.6 Long/Lat en degrés, minutes et secondes
6.8 Nombre entier
6.9 Texte
6.10 Heure
6.11 Vrai ou faux
7.0 Introduction
7.1 Diagramme pour les services de Terre – Eléments de données de
la Section 3
7.2 Diagramme pour les services spatiaux – Eléments de données de
la Section 5
8.0 Introduction
8.1 Tableau des
caractéristiques à soumettre pour les stations des services de Terre
8.2 Tableau des
caractéristiques à soumettre pour les stations de services spatiaux et de
radioastronomie
9.1 Pièce jointe 1: Codes désignant les administrations
notificatrices
9.2 Pièce jointe 2: Liste des organisations intergouvernementales
exploitant des systèmes à satellites
9.3 Pièce jointe 3: Codes désignant les zones géographiques
9.4 Pièce jointe 4: Services de radiocommunication
9.4.1 Tableau des services de radiocommunication de Terre
9.4.2 Tableau des
services de radiocommunication spatiale
9.5 Pièce jointe 5: Tableau
des classes de station
9.5.1 Classes de
station pour les services de Terre
9.5.2 Classes de
station pour les services spatiaux
9.6 Pièce jointe 6: Diagrammes d'antenne
9.6.1 Diagrammes d'antenne de stations spatiales
9.6.2 Diagrammes d'antenne de stations terriennes
9.7 Pièce jointe 7: Abréviations normalisées à utiliser pour
réduire les noms d'emplacement
9.8 Pièce jointe 8: Zones à définition normalisée
9.8.1 Zones définies par une zone géographique
9.8.2 Zones maritimes normalisées
9.8.3 Zones d'allotissement définies dans l'Appendice 25
du RR
9.8.4 Zones aéronautiques définies dans l'Appendice 26 du
RR
9.8.5 Zones aéronautiques définies dans l'Appendice 27 du
RR
9.8.6 Zones de radiodiffusion définies dans l'Appendice 1
du RR
9.9 Pièce jointe 9: Systèmes TV
9.9.2 Systèmes de télévision numérique (ne relevant pas
de l'Accord regional GE06 et à ne pas utiliser pour cet Accord)
9.9.3 Tableau «Variantes de système DVB-T et valeurs
du débit binaire net (Mbit/s)»
9.9.4 Tableau «Modes de réception DVB-T»
9.9.5 Tableau «Configurations de planification de
référenceT-DAB»
9.10 Pièce jointe 10:
Symboles utilisés pour les procédures de coordination et d'accord
9.10.1 Symboles utilisés pour les procédures de
coordination et d'accord concernant les fiches de notification pour les
services de Terre
9.10.2 Symboles utilisés pour les procédures de
coordination et d'accord concernant les fiches de notification pour les
services spatiaux
9.11 Pièce jointe 11: Conclusions favorables ou défavorables du BR
9.11.1 Conclusions favorables ou défavorables du BR
concernant les fiches de notification pour les services de Terre
9.11.2 Conclusions favorables ou défavorables du BR
concernant les fiches de notification pour les services spatiaux
9.12 Pièce jointe 12: Références aux conclusions du BR: observations
et dates
9.12.1 Références à une conclusion du BR: observations et
dates concernant les fiches de notification pour les services de Terre
9.12.2 Références à une conclusion du BR: observations et
dates concernant les fiches de notification pour les services spatiaux
9.13 Pièce jointe 13: Codes de nature du service
9.13.1 Tableau des codes de nature du service pour les
services de Terre
9.13.2 Tableau
des codes de nature du service pour les services spatiaux
9.14 Pièce jointe 14: Code de méthode de mesure de la puissance pour
chaque classe d'émission
10.0 Introduction
10.1 Eléments de données pour les services de Terre classés par
numéro de référence RDD
10.2 Groupes de données et éléments de données pour les services de
Terre classés par ordre alphabétique
10.3 Eléments de données pour les services spatiaux classés par
numéro de référence RDD
10.4 Groupes de données et éléments de données pour les services
spatiaux classés par ordre alphabétique
10.5 Numéros de référence RDD supprimés lors des révisions de la
Recommandation UIT‑R SM.1413