1 Introduction
1.1 Objectif
1.2 Rappel historique
1.3 Structure du Guide
1.4 Références
1.4.1 Références de l'UIT-T
1.4.2 Références ISO/CEI
1.5 Définitions
1.5.1 Définitions de l'UIT-T
1.5.2 Définitions de l'ISO/CEI JTC 1
1.5.3 Définitions concernant la coopération
entre l'UIT-T et le JTC 1
1.6 Abréviations
1.6.1 Abréviations de l'UIT-T
1.6.2 Abréviations ISO/CEI
1.6.3 Abréviations concernant la coopération
entre l'UIT-T et le JTC 1
2
Structures
3
Procédures d'organisation
3.1 Procédures de l'UIT-T
3.1.1 Processus d'approbation classique (TAP)
3.1.2 Variante du processus d'approbation (AAP)
3.2 Procédures du JTC 1
4
Modes de coopération
4.1 Introduction
4.2 Mode liaison
4.3 Mode collaboration
4.4 Détermination du mode de coopération
4.5 Cessation de la collaboration et/ou de la publication de
textes communs
5
Planification et programme de travail
5.1 Programme des réunions des CE/GT et des SC/WG
5.2 Coordination du programme de travail
5.3 Tenue à jour synchronisée des travaux effectués en coopération
6
Procédures de liaison
6.1 Généralités
6.2 Représentation de la liaison
6.3 Contributions de liaison
7
Collaboration fondée sur l'échange de collaboration
7.1 Relation de collaboration
7.2 Participation aux réunions de niveau de travail
7.3 Calendrier de travail
7.4 Contributions
7.5 Editeur chargé de la rédaction du texte commun
7.6 Obtention du consensus
7.7 Rapport d'activité
7.8 Liaisons
7.9 Processus d'approbation synchronisé
7.10 Publication
7.11 Erreurs
7.11.1 Groupes chargés de l'examen des erreurs
7.11.2 Présentation des relevés d'erreurs
7.11.3 Procédures de traitement des erreurs
7.12 Modifications
8
Collaboration dans le cadre d'une équipe de collaborateurs
8.1 Equipe de collaborateurs
8.2 Animateur(s) et éditeur(s)
8.3 Participants
8.4 Réunions
8.5 Contributions
8.6 Obtention d'un consensus
8.6.1 Elaboration du projet de texte
8.6.2 Edition des projets
8.6.3 Traitement
des votes et observations
8.7 Rapport d'activité
8.8 Liaisons
8.9 Processus d'approbation synchronisé
8.10 Publication
8.11 Erreurs
8.11.1 Groupes chargés de l'examen des erreurs
8.11.2 Présentation des relevés d'erreurs
8.11.3 Procédures de traitement des erreurs
8.12 Modifications
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Reconnaissance de la coopération
10 Application de la politique en
matière de brevets de l'UIT-T et de l'ISO/CEI
Appendice I – Formulaire de relevé d'erreurs
Appendice II – Règles de présentation des textes communs UIT-T | ISO/CEI