Guide pour la coopération entre l'UIT-T et l'ISO/CEI JTC 1
1 Introduction
1.1 Objectif
1.2 Historique
1.3 Structure du Guide
1.4 Références
1.4.1 Références de l'UIT-T
1.4.2 Références ISO/CEI
1.5 Définitions
1.5.1 Définitions de l'UIT-T
1.5.2 Définitions de l'ISO/CEI JTC 1
1.5.3 Définitions concernant la coopération entre l'UIT-T et le JTC 1
1.6 Abréviations
1.6.1 Abréviations de l'UIT-T
1.6.2 Abréviations ISO/CEI
1.6.3 Abréviations concernant la coopération entre l'UIT-T et le JTC 1
2 Structures
3 Procédures propres à chaque organisation
3.1 Procédures de l'UIT-T
3.1.1 Processus d'approbation classique (TAP)
3.1.2 Variante du processus d'approbation (AAP)
3.2 Procédures du JTC 1
4 Modes de coopération
4.1 Introduction
4.2 Mode liaison
4.3 Mode collaboration
4.4 Détermination du mode de coopération
4.5 Cessation de la collaboration et/ou de la publication de textes communs
5 Planification et programmes de travail
5.1 Programmes de réunions des CE/GT et des SC/WG
5.2 Coordination des programmes de travail
5.3 Tenue à jour synchronisée des travaux effectués en coopération
6 Procédures de liaison
6.1 Généralités
6.2 Représentation de la liaison
6.3 Contributions de liaison
7 Collaboration fondée sur l'échange de collaboration
7.1 Relation de collaboration
7.2 Participation aux réunions des Groupes de travail
7.3 Calendrier de travail
7.4 Contributions
7.5 Editeur chargé de la rédaction du texte commun
7.6 Obtention du consensus
7.7 Rapport d'activité
7.8 Liaisons
7.9 Processus d'approbation synchronisé
7.10 Publication
7.11 Erreurs
7.11.1 Groupes chargés de l'examen des erreurs
7.11.2 Présentation des relevés d'erreurs
7.11.3 Procédures de traitement des erreurs
7.12 Amendements
8 Collaboration dans le cadre d'une équipe de collaborateurs
8.1 Equipe de collaborateurs
8.2 Animateur(s) et éditeur(s)
8.3 Participants
8.4 Réunions
8.5 Contributions
8.6 Obtention d'un consensus
8.6.1 Elaboration du projet de texte
8.6.2 Edition des projets
8.6.3 Traitement des votes et observations
8.7 Rapport d'activité
8.8 Liaisons
8.9 Processus d'approbation synchronisé
8.10 Publication
8.11 Erreurs
8.11.1 Groupes chargés de l'examen des erreurs
8.11.2 Présentation des relevés d'erreurs
8.11.3 Procédures de traitement des erreurs
8.12 Amendements
9 Reconnaissance de la coopération
10 Application de la politique commune en matière de brevets de l'UIT-T/UIT-R/ ISO/CEI
Appendice I – Formulaire de relevé d'erreurs
Appendice II – Règles de présentation des textes communs UIT-T | ISO/CEI
TABLE DES MATIÈRES
Avant-propos
Introduction
Technologies de l'information – Règles de présentation des textes communs UIT-T | ISO/CEI
1 Domaine d'application
2 Références normatives
2.1 Recommandations | Normes internationales identiques
2.2 Recommandations | Normes internationales appariées, équivalentes par leur contenu technique
2.3 Autres références
3 Définitions
4 Abréviations
5 Conventions
5.1 Différences entre les textes UIT-T et les textes ISO/CEI
5.2 Autres références
5.3 Double notation
5.4 Références internes
5.5 Références à des divisions et des subdivisions
6 Plan général
6.1 Table des matières (facultative)
6.2 Avant-propos
6.3 Introduction (facultative)
6.4 Titre
6.5 Domaine d'application
6.6 Références normatives
6.7 Définitions
6.8 Abréviations
6.9 Conventions
6.10 Texte de la Recommandation | Norme internationale
6.10.1 Numérotation des subdivisions
6.10.2 Titres des subdivisions
6.10.3 Enumérations
6.10.4 Figures
6.10.5 Tableaux
6.10.6 Equations et formules
6.10.7 Notes
6.10.8 Emploi des mots
6.11 Annexes faisant partie intégrante de la Recommandation | Norme internationale
6.12 Annexes ne faisant pas partie intégrante de la Recommandation | Norme internationale
6.13 Index
Annexe A – Exemples de numérotation et de disposition des notes
A.1 Exemple de note isolée insérée dans le texte principal
A.2 Exemple de notes successives insérées dans le texte principal
A.3 Exemple de notes insérées dans une même subdivision mais en différents endroits
A.4 Exemple de plusieurs notes à différents niveaux
Annexe B – Références aux Recommandations UIT-T
B.1 Références figurant dans la liste des références normatives
B.2 Références à l'intérieur d'un texte
Annexe C – Règles de présentation pour les amendements et les corrigenda techniques apportés à des textes communs
C.1 Généralités
C.2 Titres, en-têtes (headers) et bas de page (footers)
C.2.1 Titres
C.2.2 En-têtes et bas de page
C.3 Structure du texte
C.4 Exemples d'amendement et de corrigendum technique
Annexe D – Différences par rapport aux Directives ISO/CEI, Partie 2
D.1 Différences
D.2 Renseignements supplémentaires
Annexe E – Différences par rapport au "Guide pour l'élaboration des Recommandations UIT-T à l'usage des auteurs"
E.1 Différences
E.2 Renseignements supplémentaires
Index