1
Domaine d'application
2
Création, mandat et équipe de direction
2.1 Création
2.2 Mandat
2.3 Equipe de direction
3
Participation
4
Aspects financiers généraux des groupes spécialisés
4.1 Financement des réunions
5
Appui administratif
6
Logistique des réunions
7
Langue de travail
8
Contributions techniques
9
Politique en matière de brevets
10 Produits livrables
10.1 Approbation des produits livrables
10.2 Publication et diffusion des produits livrables
11 Rapports d'activité
12 Annonces concernant les réunions
13 Lignes directrices de travail
Annexe A – Liste récapitulative de critères