1 Généralités
2 Procédure
3 Conditions préalables
4 Dernier appel et examen additionnel
5 Procédure à suivre pendant les
réunions de commission d'études
6 Notification
7 Correction des erreurs
8 Suppression
des Recommandations
8.1 Suppression de Recommandations par
l'AMNT
8.2 Suppression de Recommandations entre
deux AMNT