Rec. UIT-T D.140 (09/1995) – PRINCIPES RELATIFS AUX TAXES DE RÉPARTITION APPLICABLES AU SERVICE TÉLÉPHONIQUE...
AVANT-PROPOS
TABLE DES MATIÈRES
Annexe A – Lignes directrices concernant les éléments de coûts à prendre en compte pour déterminer les taxes de ...
Introduction
A.1 Eléments du réseau
A.1.1 Installations de transmission internationales
A.1.2 Installations de commutation internationales
A.1.3 Prolongement national
A.2 Coûts connexes
A.2.1 Coûts directs
A.2.2 Coûts indirects ou coûts communs
A.3 Autres coûts connexes
Annexe B – Lignes directrices concernant la communication de renseignements relatifs aux taxes de répartition ...
Appendice I (à l'Annexe B de la Recommandation D.140)
Appendice II (à l'Annexe B de la Recommandation D.140) – Evolution en pourcentage de la moyenne annuelle des taxes ...
Annexe C – Lignes directrices concernant la négociation bilatérale des taxes de répartition et des quotes-parts de ...
C.1 Introduction
C.2 Principes généraux
C.3 Méthodes
C.3.1 Approche 1
C.3.2 Approche 2