1 Généralités
1.1 Introduction
1.2 Explication de termes utilisés dans la présente Recommandation
1.2.2 durée de conversation
1.3 Principes fondamentaux du nouveau régime d'établissement des
comptes téléphoniques internationaux
1.4 Méthodes
1.4.1 Rémunération des pays de destination
1.4.2 Rémunération des pays de transit
1.4.3 Rémunération du pays d'origine
1.5 Unité de trafic
1.5.1 Définition de l'unité de trafic – Durée
de conversation
1.5.2 Remarques
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Rémunération de l'Administration
du pays de destination
2.1 Méthode de la rémunération forfaitaire
2.2 Méthode de la rémunération par unité de trafic
2.3 Méthode de division des recettes de répartition
2.4 Procédure applicable aux taxes de règlement
2.5 Procédure applicable aux taxes de terminaison
2.6 Autres procédures
2.7 Considérations relatives au choix de la procédure
2.8 Considérations sur le choix de la méthode
2.9 Simplification des comptes et recours à des méthodes
d'échantillonnage du trafic
3
Rémunération des Administrations des pays de transit
3.1 Méthode de la rémunération forfaitaire
3.2 Méthode de la rémunération par unité de trafic
3.3 Etablissement d'une relation en transit avec commutation
3.4 Calcul de la rémunération de l'Administration du pays du
premier centre de transit sur la base d'un prix par unité de trafic
4
Rémunération de l'Administration du pays d'origine
5
Notes et exemples
Annexe A – Différences entre taxes de perception et taxes de répartition
Annexe B – Exemples d'application des différentes méthodes de rémunération des
Administrations
B.1 Généralités
B.2 Cas 1 – Application de la méthode de division des recettes de
répartition pour la totalité du trafic
B.2.2 Trafic écoulé en transit direct
B.2.3 Trafic écoulé en transit en commutation
par le centre E
B.3 Cas 2 – Application de la méthode de rémunération forfaitaire
ou en fonction d'unités de trafic pour tout le trafic
B.3.1 Trafic sur circuits directs
B.3.2 Trafic écoulé en transit en commutation
par le centre E
B.4 Cas 3 – Application de la méthode de la division des recettes
de répartition pour une partie du trafic échangé entre les pays A et B et de la
méthode de rémunération en fonction d'unités de trafic pour le reste du trafic
écoulé en transit avec commutation dans le pays E
B.4.2 Trafic acheminé sur les circuits directs
B.4.3 Trafic écoulé en transit avec commutation
dans le pays E
Annexe C – Conversion des prises de circuits ou des erlangs en durée de
conversation pour la mesure du trafic dans le cadre des acheminements détournés
temporaires
C.1 Conversion du nombre de prises de circuits enregistrées
C.2 Conversion du nombre d'erlangs enregistrés