1 Généralités
2 Etablissement des comptes dans les relations internationales où les
Recommandations UIT-T D.67 et D.150 sont applicables
2.1 Lorsque la procédure de division des recettes de
répartition est appliquée pour l'établissement des comptes entre A et B
2.2 Lorsque la procédure de division des recettes de
répartition n'est pas appliquée pour l'établissement des comptes entre A et
B
2.3 Compte établi par E dans les cas décrits aux § 2.1.2
et 2.2.2
3 Etablissement des comptes pour les relations auxquelles les
Recommandations UIT‑T D.67 et D.150 ne s'appliquent
pas
4 Remarques générales relatives à l'établissement des comptes
5 Fourniture d'annuaires
6 Exactitude des données relatives au trafic dans les comptes mensuels
7 Estimation des enregistrements comptables perdus
8 Echantillonnage du trafic
9 Réclamations concernant les comptes mensuels
10 Ajustement et dégrèvement
11 Vérification des données des comptes
12 Conservation des bordereaux des comptes
13 Règlement des comptes
14 Autre procédure de règlement des comptes
Annexe A – Comptes
téléphoniques mensuels
Annexe B – Comptes télex
mensuels
BIBLIOGRAPHIE