Rec. UIT-T D.180 (06/1998) – Mise à disposition occasionnelle de circuits pour la réalisation de transmissions ...
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AVANT-PROPOS
TABLE DES MATIÈRES
1 Généralités
2 Définitions
    2.1 service centralisateur (PBC)
    2.2 centre radiophonique international (ISPC)
    2.3 centre télévisuel international (ITPC)
    2.4 organisme de radiodiffusion
    2.5 Catégories de transmission
    2.6 Catégories de circuits
    2.7 Constitution de liaisons radiophoniques et télévisuelles
3 Types de circuits radiophoniques
4 Commande des circuits et conditions d�admission
    4.1 Commandes
    4.2 Traitement des commandes reçues par les Administrations
    4.3 Annulations
    4.4 Modifications de commandes
5 Principes de taxation
    5.1 Taxation des circuits mis à disposition pour la réalisation des transmissions radiophoniques et...
    5.2 Taxation des circuits radiophoniques et télévisuels établis par satellite, par liaison...
    5.3 Détermination de la durée taxable
    5.4 Interruptions – Dégrèvements
    5.5 Mesure des distances des circuits de Terre
6 Comptabilité
    6.1 Perception des taxes
    6.2 Rémunération des Administrations
7 Répertoire permettant de traiter les commandes de circuits radiophoniques et télévisuels internationaux
Références