1 Explication de certains termes ou
certaines expressions utilisés dans la présente Recommandation
2
Détermination des quotes-parts de répartition dans les relations téléphoniques
entre pays d'Europe et du Bassin méditerranéen
2.1 Considérations générales
2.2 Zones de taxation
2.3 Calcul des distances (partie ligne)
2.3.1 Distances à prendre en considération
2.3.2
Possibilité de pondération des distances
2.3.3 Arrondissement des distances
2.3.4 Existence de plusieurs voies
d'acheminement dans une même relation
2.4 Taxes de base à appliquer en vue de l'établissement de la
comptabilité internationale
2.4.1 Méthode de rémunération par unité de
trafic
2.4.2 Méthode de rémunération forfaitaire des
moyens mis à disposition
2.5 Rémunération des moyens mis à disposition pour prolonger des
circuits intercontinentaux
3
Taxes de perception dans les relations téléphoniques entre pays d'Europe
et du Bassin méditerranéen
3.1 Considérations générales
3.2 Zones de taxation
4
Relations frontalières entre pays d'Europe et du Bassin méditerranéen
Annexe A – Directives pour la détermination du degré de numérisation
A.1 Prolongement national
A.2 Centre international
A.3 Transmission internationale
Annexe B – Rémunération des moyens utilisés pour l'établissement de circuits
(analogiques à 4 kHz et de circuits supports pour canaux à 64 kbits/s) de type
téléphonique par satellite (système INTELSAT) via une station terrienne
d'Europe et du Bassin méditerranéen
B.1 Redevances forfaitaires à verser pour la mise à disposition de
circuits (analogiques à 4 kHz et de circuits supports pour canaux à 64 kbit/s)
de type téléphonique établis via une station terrienne étrangère européenne
B.2 Rémunération
par unité de trafic applicable dans les relations téléphoniques entre pays
d'Europe et du Bassin méditerranéen lorsque le trafic est acheminé au moyen de
liaisons par satellite
B.2.1 Acheminement via des liaisons par
satellite exclusivement
B.2.2 Acheminement via des liaisons par
satellite et des liaisons terrestres