1 Explication de certains termes ou
certaines expressions utilisés dans la présente Recommandation
2
Détermination des quotes-parts de répartition dans les relations télex
entre pays d'Europe et du Bassin méditerranéen
2.1 Considérations
générales
2.2 Calcul des distances (partie ligne)
2.3 Normes de tarification à appliquer en vue de l'établissement
de la comptabilité internationale
2.4 Rémunération des moyens mis à disposition pour prolonger des
circuits intercontinentaux
3
Fixation des taxes de perception dans les relations télex entre pays
d'Europe et du Bassin méditerranéen
3.1 Considérations générales
3.2 Fixation des taxes de perception
Annexe A – Normes de tarification à appliquer en Europe et dans le Bassin
méditerranéen pour la détermination des quotes-parts de répartition en service
télex
A
Quotes-parts applicables dans les pays terminaux par minute de
communication télex
B
Quotes-parts applicables dans les pays de transit par minute de
communication télex
Annexe B – Normes à appliquer en Europe et dans le Bassin méditerranéen pour la
rémunération des moyens de transmission mis à disposition entre Administrations
dans un pays de transit direct
Annexe C – Normes à appliquer en Europe et dans le Bassin méditerranéen pour la
rémunération des moyens mis à disposition entre Administrations dans un pays
d'arrivée
Annexe D – Rémunération des moyens utilisés pour l'établissement de circuits de
type télégraphique par satellite (système INTELSAT) via une station terrienne
d'Europe et du Bassin méditerranéen
D.1 Redevances forfaitaires à verser pour la mise à disposition de
circuits de type télégraphique établis via une station terrienne étrangère
européenne
D.2 Rémunération par unité de trafic applicable dans les relations
télex entre pays d'Europe et du Bassin méditerranéen lorsque le trafic est
acheminé au moyen de liaisons par satellite