1 Explication de certains termes ou
certaines expressions utilisés dans la présente Recommandation
2
Détermination des quotes-parts de répartition dans les relations télex
entre pays africains
2.1 Considérations générales
2.2 Calcul des distances (partie «ligne»)
2.3 Normes de tarification à appliquer en vue de l'établissement
de la comptabilité internationale
3
Fixation des taxes de perception dans les relations télex entre pays
africains
3.1 Considérations générales
3.2 Fixation des taxes de perception
3.3 Exemples d'application des normes de tarification mentionnées
dans l'article 2 en vue de la fixation des taxes de perception
4
Tarification et rémunération
des moyens utilisés en ce qui concerne le service télex international assuré en
Afrique par satellite
Annexe A – Normes de tarification à appliquer en Afrique pour la
détermination des quotes-parts de répartition en service télex (rémunération
par unité de trafic)
Annexe B – Normes à appliquer en Afrique pour la rémunération
des moyens de transmission mis à disposition entre Administrations dans un pays
de transit direct (rémunération sur une base forfaitaire)
Annexe C – Normes à appliquer en Afrique pour la rémunération
des moyens mis à disposition entre Administrations dans un pays d'arrivée
(rémunération sur une base forfaitaire)
Annexe D – Tarification et rémunération des moyens utilisés en ce qui
concerne le service télex international assuré en Afrique par satellite
D.1 Tarification
D.2 Rémunération des moyens