1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Généralités
5 Indicatifs de pays pour
les zones géographiques
5.1
Réservation
5.2
Critères
d'attribution
5.3
Critères
de retrait
5.4
Procédures
de réservation, d'attribution et de retrait d'indicatifs de pays pour les zones
géographiques
5.5
Organigramme
des procédures
6 Indicatifs de pays pour
les services mondiaux
6.1
Critères
de réservation
6.2
Critères
d'attribution
6.3
Critère
de retrait
6.4
Procédures
de réservation, d'attribution et de retrait des indicatifs de pays pour le
service mondial
6.5
Organigramme
des procédures
7 Indicatifs de pays et
codes d'identification associés destinés aux Réseaux
7.1
Critères
de réservation
7.2
Critères
d'attribution
7.3
Critères
de retrait
7.4
Procédures
de réservation, d'attribution et de retrait d'indicatifs de pays et codes
d'identification associés pour les Réseaux
7.5
Procédure
d'appel
7.6
Organigramme
des procédures
Appendice I
– Processus de réservation et d'attribution des codes d'identification
(IC) associés aux indicatifs de la
catégorie E.164 appelés "indicatifs
de pays (CC) communs pour Réseaux"
I.1
Introduction
I.2
Procédures générales
I.3
Procédures spécifiques de réservation et d'attribution
des paires CC + IC
I.4 Nouvelle soumission d'une demande
et procédure d'appel