1 Domaine
d'application
2 Références
3 Définitions
4 Abréviations
5 Considérations
6 Structure, format et procédures d'attribution
de l'IMSI
6.1
Structure et format de
l'IMSI
6.2
Procédures d'attribution d'IMSI
Annexe A – Critères et procédures d'attribution et de retrait des
indicatifs de pays du mobile E.212 partagés et des codes de réseau du
mobile qui leur sont associés
A.1
Introduction
A.2 Domaine
d'application
A.3
Principes d'attribution
A.4 Critères
d'attribution
A.5
Attribution
A.6
Restitution volontaire de MNC inutilisés
A.7 Critères
de retrait
A.8
Retrait
A.9
Procédure d'appel
Annexe B – Principes régissant l'attribution des codes de réseau du mobile
(MNC) associés aux indicatifs de pays du mobile (MCC) géographiques
Annexe C – Procédures d'attribution d'un indicatif MCC additionnel à un
pays
Annexe D – Utilisation du numéro d'identification d'abonnement mobile (MSIN)
associé aux MCC géographiques
Annexe E – Utilisation de ressources MCC+MNC dans un pays autre que le
pays dans lequel l'indicatif MCC a été attribué par le Directeur du
TSB
E.1 Introduction
E.2 Procédure à suivre
pour mettre en œuvre l'utilisation extraterritoriale de ressources
MCC+MNC
E.3 Restitution
volontaire d'un MNC
E.4 Critères
d'annulation d'une utilisation
extraterritoriale
E.5 Procédures
d'annulation
Annexe F – Exemples d'utilisation de ressources E.212
F.1 Introduction
F.2 Réseaux mobiles
(RMTP)
F.3 Réseaux fixes
(RTPC)
F.4 Réseaux à satellite
et autres réseaux non terrestres
F.5 TPU
(télécommunications personnelles universelles)
Appendice I – Formulaire A: Notification de l'utilisation extraterritoriale de
ressources MCC/MNC
Appendice II – Formulaire B: Notification de l'annulation de l'utilisation
extraterritoriale de ressources MCC/MNC
Bibliographie