1 Champ d'application
2 Références
3 Définitions
3.1 Termes définis
ailleurs
3.2 Termes définis dans la
présente Recommandation
4 Abréviations et acronymes
5 Conventions
6 Hiérarchisation de la gestion
des déchets
7 Lignes directrices pour
atteindre la cible du Programme Connect 2020 relative à la réduction des
déchets d'équipements électriques et électroniques
7.1 Volet 1: Dresser un
inventaire complet des DEEE
7.1.1 Établir la
définition et la classification des DEEE (et des déchets dangereux)
7.1.2 Définir la
portée de l'inventaire
7.1.3 Choisir et
appliquer les méthodologies utilisées pour estimer les quantités de DEEE
7.1.4 Préparer
une évaluation nationale des DEEE
7.1.5 Obtenir
des données sur les installations d'élimination et les mouvements
transfrontières
7.1.6 Mettre à
jour et évaluer les résultats et conclusions
7.2 Volet 2: Élaboration
de systèmes de gestion durable des DEEE
7.2.1 Responsabilité
élargie du producteur et système de reprise
7.2.2 Produits
et conception durables
7.2.3 Passation
de marchés écologiques dans le secteur des TIC
7.3 Étape 3: Adopter des
mesures d'appui pour faciliter la mise en place d'un système de gestion durable
des déchets d'équipements électriques et électroniques
7.3.1 Associer
les parties prenantes
7.3.2 Mener des
activités de sensibilisation et renforcer les capacités
7.3.3 Surveiller
la mise en œuvre de la stratégie et du plan
7.3.4 Renforcer
la coopération internationale
7.3.5
Aller vers une
économie circulaire
8 Liste des indicateurs
fondamentaux de performance
Annexe A Catégories de déchets conformément à la Convention
de Bâle
Annexe I de la Convention de Bâle: Catégories de déchets à
contrôler
Annexe III de la Convention de Bâle: Liste des
caractéristiques de danger
Annexe B Liste des Recommandations et des Suppléments de
l'UIT-T sur la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques
Annexe C Liste des Recommandations et des Suppléments de
l'UIT-T relatifs aux équipements électriques et électroniques et aux déchets
de ces équipements
Appendice I Responsabilité élargie du producteur au Canada:
plan d'action pancanadien pour la responsabilité élargie des producteurs
I.1 Contexte et aperçu du
plan d'action pancanadien pour la responsabilité élargie des producteurs:
[b-CCME 2009]
I.2 Objectifs
I.3 Principes
I.4 Mise en œuvre
I.5 Programme de REP
modèle – Éléments clés
Bibliographie