1 Domaine d'application
2 Références
3 Définitions
3.1 Termes définis
ailleurs
3.2 Termes définis dans la
présente Recommandation
4 Abréviations et acronymes
5 Conventions
6 Éléments des DEEE
6.1 Types d'éléments
6.2 Substances
préoccupantes dans les éléments des DEEE
6.3 Matériaux précieux non
dangereux
6.4 Matériaux dangereux
7 Flux de traitement des DEEE
7.1 Cartes à circuit
imprimé
8 Mesures de protection requises
en matière de santé et de sécurité
9 Gestion et élimination des
résidus
9.1 Poussières de filtres
à manches et résidus de filtration
9.2 Balayures
9.3 Scories
9.4 Préoccupations
concernant l'incinération des DEEE
9.5 Préoccupations
concernant les décharges
10 Programmes de certification et
normes en matière de recyclage
10.1 Programmes de
certification et normes en matière de recyclage volontaires
10.1.1 Certification
sur le recyclage responsable (R2)
10.1.2 Certification
de la norme d'exploitation relative au secteur du recyclage
10.1.3 Norme
e-Stewards
10.1.4 Outil
d'évaluation écologique des produits électroniques
10.2 Principes directeurs
de l'ISO pour la gestion durable des métaux de seconde fusion
10.3 Programmes
obligatoires
10.3.1 Série des
normes européennes sur le traitement des DEEE
10.3.2 Principales
caractéristiques des normes
10.3.3 Programmes
canadiens de recyclage
10.3.4 Norme
AS/NZS 5377
10.3.5 Les
normes rwandaises RS 276 – 1:2016 et RS 276 – 2:2016
11 Exigences juridiques relatives
au commerce international de produits et aux mouvements transfrontières de DEEE
Annexe A Normes et programmes de gestion des DEEE évoqués
Annexe B Variation type de la composition des cartes PCB au
fil du temps
Annexe C Cadres juridiques internationaux, régionaux et
nationaux concernant les mouvements transfrontières de DEEE et les normes
relatives au recyclage de ces déchets
C.1 Législation et
conventions internationales
C.1.1 Directives
européennes
C.1.2 Convention
de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et
de leur élimination
C.1.3 Codes de
DEEE utilisés dans le cadre de la Convention de Bâle
Appendice I Comparaison entre la série de normes EN 50625 et
la législation égyptienne
Appendice II Rôles et responsabilités des propriétaires de
normes, des organismes d'accréditation et des organismes de certification en
matière de normes
Appendice III Types de matériaux issus du traitement des DEEE
Bibliographie