1 Domaine
d'application
2
Références normatives
3 Termes et définitions
4 Abréviations
5 Aperçu général
5.1 Organe de réglementation
5.2 Propriétaires/opérateurs
5.3 Installateurs
5.4 Autres entités commerciales
6
Contenu de la base de données
6.1 Enregistrement primaire
6.2 Enregistrement d'activité
7
Création de la base de données
7.1 Cartes
7.2 Rapports et livres
7.3 Logiciel
7.4 Sécurisation
7.5 Propriétaires d'infrastructure
7.6 Données initiales
7.7 Relevés
8
Maintenance
8.1 Cartes et rapports
8.2 Point de contact
Appendice I – Autres
information relatives aux bases de données numériques sur les infrastructures
sous‑marines et à la nécessité de disposer de telles bases de
données
BIBLIOGRAPHIE