1 Domaine d'application
2 Références
3 Définitions
3.1 Termes définis ailleurs
3.2 Termes définis dans la présente Recommandation
4 Abréviations et acronymes
5 Conventions
6 Prescriptions de haut niveau
7 Exactitude
8 Documentation
9 Utilisation de la date des CVE
10 Prise en charge des anciens noms de CVE
11 Révocation de la compatibilité de CVE
12 Autorité d'examen
Annexe A – Prescriptions spécifiques au type
Annexe B – Prescriptions applicables aux supports
Annexe C – Prescriptions
applicables aux supports