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Resolutions and Decisions

[01Rev1] Décision 481 - Création d'un groupe de travail chargé de la mise en oeuvre des droits à acquitter pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite ainsi que des procédures administratives
[100] Rés. 1116 et 1117 - Mise en oeuvre des arrangements élaborés
[100Corr1] Rés. 1116 - Mise en oeuvre des arrangements élaborés
[101] Rés. 1118 - Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 1996-1997
[102] Rés. 1119 - Vérification extérieure des comptes de l'UIT pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1997
[103] Rés. 1120 - Vérification extérieure des comptes des activités liées à Americas Telecom 96
[104] Rés. 1121 - Crédits additionnels
[105] Rés. 1122 - Parts contributives aux dépenses de l'Union
[106] Res. 1123 - Parts contibutives aux dépenses de l'Union
[107] Rés. 1124 - Parts contributives aux dépenses de l'Union
[114] Décision 478 - Mise en oeuvre de la Résolution 49 (Kyoto, 1994)
[115] Rés. 1125 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[116] Res. 1126 - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'UIT
[117] Rés. 1127 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[118] Res. 1128 - Taux technique de la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT
[125] Rés. 1129 - Révision des Plans des Appendices 30 et 30A
[126] Rés. 1130 - Ordre du jour de la Conférence Mondiales des Radiocommunications (CMR-2000)
[127] Décision 479 - Date et durée de la session de 1999 du Conseil
[128] Décision 480 (approuvée à la douxième séance plénière)
[129] Résolutions et Décisions

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Mis à jour le 2007-03-30