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2002

[1] Résumé des observations formulées par les points de contact sur le plan d'action du groupe SAT-BAG
[1-r1] Résumé des observations formulées par les points de contact sur le plan d'Action du groupe SAT-BAG
[1-r2] Résumé des observations formulées par les points de contact sur la plan d'action du Groupe SATBAG
[2] Canada et Luxembourg -- Contribution à la réunion du Groupe SAT-BAG
[3] Rapport intérimaire soumis au Conseil par le Groupe d'Action sur le retard pris dans le traitement des fiches de notification de réseaux à satellite
[3-r2] Interim report to Council from the Satellite Backlog Action Group
[4] Retard pris dans le traitement des fiches de notification de réseaux à satellite
[5] Canada: Recouvrement des coûts (Section 24 du document SATBAG-01/14)
[6] Canada: Rigidité du budget (Section 25 du document SATBAG-01/14)
[7] SSituation actuelle en ce qui concerne le logiciel utilisé par le BR pour le traitement des fiches de notification des systèmes spatiaux
[8] Examination of space notices and associated software development
[9] Vietnam: Proposition pour améliorer l'arrière de traitement de l'Appendice S30B
[10] France: Possible clarifications du Règlement des radiocommunications
[11] Canada: A consideration for the treatment of the backlog in satellite network submissions at the BR
[12] Iran (Islamic Republic of): Backlog in satellite networks processing
[14] Rapport de la réunion du Groupe d'Action du Conseil sur la résorption du retard pris dans le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite (4-6 mars 2002, Genève)
[15] Problèmes financiers ayant une incidence sur la résorption du retard (Points 25 et 26 du Plan d'action)

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Mis à jour le 2007-03-30