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[100] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 51 - 100) | |
[101] Indonésie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: (RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998)) | |
[102] Pologne (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[103] Bulgarie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[104] Note du Secrétaire général - DOCUMENT D'INFORMATION DE L'UNION DE RADIODIFFUSION ASIE-PACIFIQUE | |
[105] Indonésie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: (RÉSOLUTION 86 DE LA PP-98) | |
[106] Arménie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[107] Australie, Corée (République de), Japon, Nouvelle-Zélande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[107-c1] Proposals for the work of the Conference - AUS-KOR-I-J-NZL | |
[108] Indonésie (République d') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[109] Indonésie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[110] Note du Secrétaire général - RESPONSABILITÉS FINANCIÈRES DES CONFÉRENCES | |
[111] Note du Secrétaire géneral - BUDGET DE LA CONFÉRENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS (CMR-2000) | |
[112] Note du Secrétaire général - CONTRIBUTION DES ORGANISATIONS ET DES MEMBRES DES SECTEURS AUX DEPENSES DE LA CONFERENCE | |
[113] Note du Secrétaire général - INVITATIONS | |
[114] Note du Secrétaire général - DEMANDES DE PARTICIPATION SOUMISES PAR DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES | |
[115] Kenya (République du), Ouganda (République de l'), Tanzanie (République-Unie de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[116] Note du Secrétaire général - RAPPORT SUR LES CHANGEMENTS DANS L'ATTRIBUTION DES INDICATIFS D'APPEL ENTRE LA CMR-97 ET LA CMR-2000 | |
[117] Allemagne (République fédérale d'), Autriche, Liechtenstein (Principauté de), Suisse (Confédération) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: TRAVAUX EN VUE DE LA RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS FIGURANT DANS LES APPENDICES S30 ET S30A POUR LES ... | |
[118] Secrétaire général - NOTE DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL: ACCORD CONCLU ENTRE LE GOUVERNEMENT TURC ET LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS | |
[119] France - LIMITES DE DENSITÉ DE PUISSANCE SURFACIQUE POUR LE SERVICE DE RADIONAVIGATION PAR SATELLITE: (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[120] France - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: SUPPRESSION DES NOMS DE PAYS DE CERTAINS RENVOIS AU TABLEAU D’ATTRIBUTION DES FRÉQUENCES (POINT 1.1 DE L’ORDRE DU JOUR) | |
[121] Nouvelle-Zélande - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[122] Cameroun (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[122-c1] Cameroun (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[123] Kenya (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[124] Turquie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[125] France - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE POINT DE L'ORDRE DU JOUR 1.15.1: COMPATIBILITÉ ENTRE LA NOUVELLE ATTRIBUTION PROPOSÉE POUR LE SRNS DANS LA BANDE 1 260-1 300 MHZ ET LES RADARS À SYNTHÈSE D'OUVERTURE (SAR) DES SERVICES ... | |
[126] Iran (République islamique d') - PROPOSITIONS CONCERNANT LA CONFÉRENCE | |
[126-a1] Iran (République islamique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[126-a2] Iran (République islamique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR - APPLICATION DE LA RÉSOLUTION 26 (Rév.CMR-97) | |
[126-a3] Iran (République islamique d') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR - MISE EN OEUVRE DE LA RÉSOLUTION 26 (Rév.CMR-97) | |
[127] Espagne - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR (ORDRE DU JOUR DE CONFÉRENCES FUTURES) Identification de spectre approprié pour les systèmes du service fixe par satellite à haute densité (SFS-HD) | |
[128] France, Pays-Bas (Royaume des), Royaume-Uni de Grande-Bretagne etd'Irlande du Nord, Suisse (Confédération) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[129] Note du Secrétaire général - DOCUMENT D'INFORMATION SUR LA POSITION DE EUROCONTROL POUR LA CONFÉRENCE | |
[130] Note du Secrétaire général - POINT DE VUE D'INTELSAT SUR LES QUESTIONS EXAMINÉES PAR LA CMR-2000 | |
[131] Note du Secrétaire général - CONTRIBUTION DE L'ASSOCIATION GSM PORTANT SUR LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[132] PERTE DU DROIT DE VOTE (situation au 2 mai 2000) | |
[132-r1] PERTE DU DROIT DE VOTE | |
[133] Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[133-a1] Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR - ORDRE DU JOUR DE CONFÉRENCES FUTURES | |
[133-c1] Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[134] France - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998), RÉSOLUTION 30 (CMR-97) | |
[135] Cité du Vatican (Etat de la), Pays-Bas (Royaume des), Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[135-c1] Cité du Vatican (Etat de la), Pays-Bas (Royaume des), Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[136] Etats-Unis d'Amérique - DOCUMENT D'INFORMATION: BROUILLAGES PRÉJUDICIABLES CAUSÉS AU SERVICE MOBILE AÉRONAUTIQUE (R) DANS LES BANDES D'ONDES DÉCAMÉTRIQUES | |
[137] Mali (République du) - PROPOSITIONS COMMUNES DU GROUPE AFRIQUE POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[137-c1] Mali (République du) - PROPOSITIONS COMMUNES DU GROUPE AFRIQUE POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[137-c2] Mali (République du) - PROPOSITIONS COMMUNES DU GROUPE AFRIQUE POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[137-c2-r1] Mali (République du) - PROPOSITIONS COMMUNES DU GROUPE AFRIQUE POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[137-c3] Mali (République du) - PROPOSITIONS COMMUNES DU GROUPE AFRIQUE POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[137-c4] Mali (République du) - PROPOSITIONS COMMUNES DU GROUPE AFRIQUE POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[137-c5] Mali (République du) - PROPOSITIONS COMMUNES DU GROUPE AFRIQUE POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[138] Inde (République de l') - PROPOSITIONS POUR L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-03 (POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR): "IDENTIFICATION DE BANDES DE FRÉQUENCES HARMONISÉES À L'ÉCHELLE MONDIALE POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE" | |
[138-c1] Costa Rica, El Salvador (République d'), Guatemala (République du), Guyana, Inde (République de l'), Suriname (République du), Trinité-et-Tobago - PROPOSITIONS POUR L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-03 (POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[138-c2] PROPOSITION POUR L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-03 (POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR) - "IDENTIFICATION DE BANDES DE FRÉQUENCES HARMONISÉES À L'ÉCHELLE MONDIALE POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE" | |
[138-c3] PROPOSITIONS POUR L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-03 (POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR) - "IDENTIFICATION DE BANDES DE FRÉQUENCES HARMONISÉES À L'ÉCHELLE MONDIALE POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE" | |
[138-c4] Proposals for the work of the Conference - India Agenda Item 7.2 | |
[139] Ukraine - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[140] Note du Secrétaire général - SECRÉTARIAT DE LA CONFÉRENCE | |
[141] PRÉSIDENTS ET VICE-PRÉSIDENTS DE LA CONFÉRENCE: (tels que désignés par la première séance plénière) | |
[142] Emirats arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[143] Emirats arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITION CONCERNANT LE POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR CONDITIONS DE PARTAGE DANS LA BANDE 13,75-14 GHZ | |
[144] Philippines (République des) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT DE VUE DES PHILIPPINES POUR LA CONFÉRENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS (CMR-2000) | |
[145] Indonésie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: IMT-2000 | |
[146] Pakistan - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT DE VUE DU PAKISTAN POUR LA CMR-2000 | |
[147] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[148] Gabonaise (République) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[148-a1] Gabonaise (République) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[148-a1-r1] Gabonaise (République) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[149] Note du Secrétaire général - STRUCTURE DE LA CONFÉRENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS (CMR-2000): Istanbul, 2000 ... | |
[150] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 101 - 150) | |
[151] Croatie (République de), Hongrie (République de), République slovaque, République tchèque - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: L'ORDRE DU JOUR - ARTICLE 19 | |
[152] Hongrie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: CORRECTIONS À APPORTER À L'ARTICLE S5 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
[153] ORGANISATION DES TRAVAUX DE LA COMMISSION 5 | |
[154] [Algérie (République algérienne démocratique et populaire), Allemagne (République fédérale d'), Arabie saoudite (Royaume d'), Belgique, Cameroun (République du), Côte d'Ivoire (République de), Danemark, Finlande, France, Gabonaise (République), Ghana, ... | |
[154-c1] Algérie (République algérienne démocratique et populaire), Allemagne (République fédérale d'), Andorre (Principauté d'), Arabie saoudite (Royaume d'), Belgique, Burkina Faso, Cameroun (République du), Côte d'Ivoire (République de), Danemark, Espagne, ... | |
[154-c2] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - ELEMENTS POSSIBLES EN VUE D'UN ACCORD A LA CMR-2000 | |
[155] Zambie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[155-r1] Zambie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[156] Mongolie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[157] Equateur - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[158] Lituanie (République de) et Lettonie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: ETUDES DE FAISABILITÉ ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS FIGURANT DANS LES APPENDICES S30 ET S30A POUR LES RÉGIONS 1 ET 3 (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[159] Belgique, Pays-Bas (Royaume des) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: TRAVAUX EN VUE DE LA RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS FIGURANT DANS LES APPENDICES S30 ET S30A POUR LES RÉGIONS 1 ET 3 (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[160] NOTE DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL | |
[160-a1] Note du Secrétaire Général | |
[161] NOTE DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL: POSITION DU COMITÉ INTER-UNIONS POUR L'ATTRIBUTION DE FRÉQUENCES À LA RADIOASTRONOMIE ET À LA SCIENCE SPATIALE (IUCAF) SUR CERTAINS POINTS DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000 | |
[162] Note du Président de la Commission 6 (Rédaction) | |
[163] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - MODIFICATION DE LA DATE DE CESSATION DES ÉMISSIONS EN DOUBLE BANDE LATÉRALE (DBL) DE LA RADIODIFFUSION EN ONDES COURTES | |
[164] Slovénie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[165] ORGANISATION DES TRAVAUX DE LA COMMISSION 4 APPROUVÉE À LA PREMIÈRE SÉANCE | |
[166] Emirat arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: ADJONCTION DU SENS DE TRANSMISSION ESPACE-ESPACE À L'ATTRIBUTION AU SRNS DANS LA BANDE 1 559-1 610 MHz (POINT 1.15.2 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[167] Bulgarie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: CONTRIBUTION RELATIVE À LA RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) - PROCÉDURES DE COORDINATION ET DE NOTIFICATION DES RÉSEAUX À SATELLITE | |
[168] Bulgarie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: CONTRIBUTION RELATIVE À LA RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) - PROCÉDURES DE COORDINATION ET DE NOTIFICATION DES RÉSEAUX À SATELLITE | |
[169] PROCÈS-VERBAL DE LA CÉRÉMONIE D'OUVERTURE: Lundi 8 mai 2000 à 11 heures | |
[170] PROCÈS-VERBAL DE LA PREMIÈRE SÉANCE PLÉNIÈRE | |
[170-c1] PROCÈS-VERBAL DE LA PREMIERE SEANCE PLENIERE | |
[171] PROCÈS-VERBAL DE LA DEUXIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE | |
[172] COMPTE RENDU DE LA PREMIÈRE SÉANCE DE LA COMMISSION 4 (QUESTIONS DE RÉGLEMENTATION ET QUESTIONS CONNEXES) | |
[173] COMPTE RENDU DE LA PREMIÈRE SÉANCE DE LA COMMISSION 5 (ATTRIBUTIONS DE FRÉQUENCES ET QUESTIONS CONNEXES) | |
[174] Note du Président de la Commission 5 | |
[175] NOTE DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 4 | |
[176] NOTE DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 5D: POINT 1.12 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000 | |
[177] CALENDRIER POUR LA CMR-2000/ SCHEDULE FOR WRC-2000/ CALENDARIO PARA LA CMR-2000 | |
[178] GT PLEN-1 - DEMANDE DE L'ESPAGNE QUI SOUHAITE LE MAINTIEN DES ASSIGNATIONS AU RÉSEAU HISPASAT-2 DANS LES PLANS DES APPENDICES S30 ET S30A | |
[179] Oman (Sultanat d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[180] Note de la Présidente du Groupe de travail 4B | |
[181] Administrations de la CITEL - Brésil (République fédérative du), Canada, Equateur, Etats-Unis d'Amérique, Mexique, Paraguay (République du), Venezuela (République du): POSITION DE CITEL SUR LE POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[181-c1] Administrations de la CITEL - Argentine (République), Brésil (République fédérative du), Canada, Colombie (République de), Equateur, Etats-Unis d'Amérique, Guatemala (République du), Mexique, Paraguay (République du), Venezuela (République du): ... | |
[182] Administrations de la CITEL Brésil (République fédérative du), Canada, Equateur, Mexique, Etats-Unis d'Amérique, Venezuela (République du) - DOCUMENT D'INFORMATION: POINT 1.4 DE L'ORDRE DU JOUR: PARTAGE DE FRÉQUENCES ENTRE SERVICES SPATIAUX ET ... | |
[182-c1] Administrations de la CITEL Argentine (République), Brésil (République fédérative du), Canada, Equateur, Etats-Unis d'Amérique, Mexique, Paraguay (Republique du),Venezuela (République du) - DOCUMENT D'INFORMATION: POINT 1.4 DE L'ORDRE DU JOUR: PARTAGE ... | |
[183] GT PLEN-1 - PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE LA REPLANIFICATION DU SRS | |
[183-a1] GT PLEN-1 - PRINCIPAUX ÉLÉMENTS POUR LA REPLANIFICATION DU SRS | |
[183-c1] GT PLEN-1 - PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE LA REPLANIFICATION DU SRS | |
[184] Note du Secrétaire Général - EXAMEN ET RÉVISION EVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: LISTE DES SYSTÈMES EXISTANTS ET DES SYSTÈMES DE LA PARTIE B REÇUS PAR LE BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
[184-a1] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICEDE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3 | |
[185] Australie, Corée (République de), Inde (République de l'), Indonésie (République d'), Iran (République islamique d'), Japon, Mongolie, Thaïlande, Tonga (Royaume des) et Viet Nam (République socialiste du) - ÉLÉMENTS À PRENDRE EN CONSIDÉRATION POUR ... | |
[186] Président du Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.6.2 DE L'ORDRE DU JOUR CANAL MONDIAL DE COMMANDE RADIO POUR LES IMT-2000 | |
[187] Guatemala (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[187-r1] Guatemala (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[188] COMPTE RENDU DE LA PREMIÈRE SÉANCE DE LA COMMISSION 6 (RÉDACTION) | |
[189] COMPTE RENDU DE LA PREMIÈRE SÉANCE DE LA COMMISSION 3 | |
[190] Ethiopie (République fédérale démocratique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[191] Jordanie (Royaume hachémite de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: DEMANDE DE SUPPRESSION D'UN NOM DE PAYS D'UN RENVOI (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000) | |
[192] Tunisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: BASES POUR UNE REPLANIFICATION DES APPENDICES S30 ET S30A EN RÉGIONS 1 ET 3 | |
[193] Éthiopie (République fédérale démocratique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[194] Président du Groupe de travail 5D - PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[194-r1] Président du Groupe de travail 5D - PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[195] NOTE DU PRÉSIDENT DE LA CONFÉRENCE | |
[196] NOTE DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 4: POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (Incorporation par référence) | |
[197] NOTE DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 5 - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (Incorporation par référence) | |
[198] Note de la Présidente du Groupe de travail 4B au Président du GT PLEN-1 - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (Incorporation par référence) | |
[199] Note de la Présidente du Groupe de travail 4B au Président du Groupe de travail 5B - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (Incorporation par référence) | |