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| [300] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 251 - 300) | |
| [301] Président du Sous-Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOUR | |
| [301-c1] Président, Sous-Groupe de travail 5A-2 - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOUR | |
| [302] Groupe de travail 5B - MODIFICATIONS DE L'APPENDICE S18 - (POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [303] Groupe de travail 5B - MODIFICATIONS DE LA RÉSOLUTION 342 -(POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [304] Groupe de travail 5B - ATTRIBUTION DE BANDES DE FRÉQUENCES DANS LE SENS ESPACE-ESPACE AU SERVICE DE RADIONAVIGATION PAR SATELLITE | |
| [305] Groupe de travail 5D - QUESTIONS RELATIVES À LA SITUATION DE PARTAGE DE LA BANDE 13,75-14 GHz | |
| [306] Groupe de travail 5D | |
| [307] Président du Sous-Groupe de travail 5A-1 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR TRAITANT DE L'UTILISATION DES HAPS DANS LE CONTEXTE DES IMT-2000 | |
| [307-a1] Président du Sous-Groupe de travail 5A-1 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR RELATIF À L'UTILISATION DES HAPS DANS LE CONTEXTE DES IMT-2000 | |
| [307-r1] Président du Sous-Groupe de travail 5A-1 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR TRAITANT DE L'UTILISATION DES HAPS | |
| [308] Groupe de rédaction ad hoc 5D | |
| [309] Président du Groupe de travail 5C - NOTE DE LIAISON DU GROUPE DE TRAVAIL 5C AU GROUPE DE TRAVAIL 4A | |
| [310] Sous-Groupe de travail 5B-2 - MOFIDIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [311] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - CINQUIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 - (POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [312] Sous-Groupe de travail - 5B-1 MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S52 ET DE L'APPENDICE S17 ET NOUVELLE RÉSOLUTION (POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [313] Président du Groupe de travail 5C - RÉSOLUTION [COM 5/14] (CMR-2000) - Possibilité d'utiliser des stations des services fixe et mobile placées sur des platesformes à haute altitude dans les bandes de fréquences au-dessus de 3 GHz attribuées en exclusivité | |
| [314] Lituanie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR | |
| [315] Président du Groupe de travail 5Cau Président du Groupe de travail 4B | |
| [316] Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [317] Fédération de Russie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [318] Groupe de rédaction 5D ad hoc - DEUX SOLUTIONS DE COMPROMIS POSSIBLES SUR LA RÉSOLUTION 130 ET LES SUJETS CONNEXES | |
| [319] Président du Groupe de travail 5D | |
| [320] Estonie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [320-c1] Estonie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [321] Bélarus (République du), Ukraine - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [322] COMPTE RENDU DE LA DEUXIÈME SÉANCE DE LA COMMISSION 5 (ATTRIBUTIONS DE FRÉQUENCES ET QUESTIONS CONNEXES) | |
| [323] Chili - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [324] Indonésie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [325] Paraguay (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [326] Président du Sous-Groupe de travail 4A-1 - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A | |
| [327] Israël (Etat d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [328] Deuxième Rapport du Groupe ah hoc 1 du GT PLEN-1 | |
| [328-c1] Deuxième Rapport du Groupe ah hoc 1 du GT PLEN-1 | |
| [329] Chine (République populaire de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [330] Moldova (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [330-a1] Moldova (République de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [331] Ouzbékistan (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [332] Pérou - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [333] Maroc (Royaume du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PROPOSITION POUR LE POINT 1.1 | |
| [334] Président du Groupe de travail 5B - ATTRIBUTION AU SMS DANS LA BANDE 1 559-1 567 MHz - (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000) | |
| [335] COMPTE RENDU DE LA TROISIÈME SÉANCE DE LA COMMISSION 4 (QUESTIONS DE RÉGLEMENTATION ET QUESTIONS CONNEXES) | |
| [336] Président du groupe de travail 5C - PROJET DE RÉVISION DE LA RÉSOLUTION 723 (CMR-2000) - Examen par une future conférence mondiale des radiocommunications compétente de questions relatives aux attributions aux services scientifiques | |
| [337] Président du Groupe de travail 5C - RENVOIS RELATIFS AUX PAYS POUR L'UTILISATION DE STATIONS DU SERVICE FIXE PLACÉES SUR DES PLATES-FORMES À HAUTE ALTITUDE (HAPS) DANS LES BANDES 27,5-28,35 GHz ET 31,0-31,3 GHz | |
| [338] Président du Groupe de travail 5C - SUPPRESSION DE LA RÉSOLUTION 712 (Rév.CMR-95) | |
| [339] Président du Groupe de travail 2 de la plénière - PROJET DE RÉSOLUTION [GT PLEN-2/1] (CMR-2000) | |
| [340] Deuxième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
| [340-c1] DEUXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [341] Note du Président de la Commission 5 | |
| [342] Note du Président de la Commission 5 | |
| [343] Note du Président de la Commission 5 - INCIDENCE DE LA RÉVISION D'ATTRIBUTIONS DE BANDES DE FRÉQUENCES AU-DESSUS DE 71 GHz SUR LE TRAITEMENT DES FICHES DE NOTIFICATION | |
| [344] Bosnie-Herzégovine - PROPOSITIONS DE TRAVAUX POUR LA CONFÉRENCE | |
| [344-r1] Bosnie-Herzégovine - PROPOSITIONS DE TRAVAUX POUR LA CONFÉRENCE | |
| [345] Note du Président de la Commission 5 | |
| [346] Note du Président de la Commission 5 | |
| [347] GROUPE DE TRAVAIL 4B - NOTE DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 5 - EXAMEN DES RÉSOLUTIONS ET DES RECOMMANDATIONS | |
| [348] Groupe de travail 4B - NOTE DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PLÉNIÈRE - EXAMEN DES RÉSOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS | |
| [349] Groupe de travail 4B - MESURES CORRECTIVES LIÉES AU CHANGEMENT DE NOM DE LA CIRCULAIRE HEBDOMADAIRE ET AU NUMÉROTAGE DES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
| [350] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 301 - 350) | |
| [351] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - SEPTIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 - (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [352] Président du Sous-Groupe de travail 5A-2 - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.10 DE L'ORDRE DU JOUR (SMS DANS LES BANDES 1,5/1,6 GHz) | |
| [353] Groupe de travail 4B - MESURES CORRECTIVES CONCERNANT LES ERREURS TYPOGRAPHIQUES RELEVÉES DANS CERTAINES PARTIES DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
| [354] Président du Groupe de travail 5D ad hoc - RÉSOLUTION [COM 5/23] (CMR-2000) - Procédures à suivre en cas de dépassement des limites opérationnelles ou additionnelles fixées dans l'article S22 | |
| [355] Président du Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOUR | |
| [356] Groupe de travail 5B - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S15 ET DE LA RÉSOLUTION 207 - (POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000) | |
| [357] Groupe de travail 5B - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S52 ET DE L'APPENDICE S17 ET NOUVELLE RÉSOLUTION - (POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [358] Président du Groupe de rédaction 5A-2 - RÉSOLUTION [COM 5/24] (CMR-2000) - Bandes de fréquences additionnelles identifiées pour les IMT-2000 et les applications de communication évoluées] | |
| [359] Président du Groupe de travail 5B - NOTE AU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL DE LA PLÉNIÈRE | |
| [360] Président du Groupe de rédaction 5A-2 - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 POUR L'ATTRIBUTION DE BANDES DE FRÉQUENCES [ADDITIONNELLES] AU-DESSUS DE 1GHz AUX IMT-2000 | |
| [361] Président du Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.10 DE L'ORDRE DU JOUR (SMS DANS LES BANDES 1,5/1,6 GHz) | |
| [362] TROISIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [363] PREMIÈRE SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LE GT PLEN-2 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [364] Président du Groupe de rédaction 5A-1 - NOUVELLE RÉSOLUTION RELATIVE AUX BANDES DE FRÉQUENCES POUR LA COMPOSANTE DE TERRE DES IMT-2000 AU-DESSOUS DE 1 GHz | |
| [365] Président du Groupe de rédaction 5A-1 - MODIFICATION DE L'ARTICLE S5 POUR L'ATTRIBUTION DE BANDES DE FRÉQUENCES AU-DESSOUS DE 1 GHZ AUX IMT-2000 (COMPOSANTE DE TERRE) | |
| [366] PROCÈS-VERBAL DE LA TROISIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [366-c1] PROCÈS-VERBAL DE LA TROISIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [367] Groupe de travail 5B - MOFIDIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [368] Président du Groupe de travail 5D - RESOLUTION [COM 5/9] (CMR-2000) | |
| [369] Note du Secrétaire général - SITUATION DES COMPTES DE LA CONFÉRENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS AU 22 MAI 2000 | |
| [370] Président du Groupe de travail 5B - NOTE AU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 4 | |
| [371] Président du Groupe de travail 5D | |
| [372] QUATRIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 À LA COMMISSION 6 | |
| [373] Note du Président de la Commission 4 au Président de la Conférence - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (INCORPORATION PAR RÉFÉRENCE) - PROCÉDURES SUGGÉRÉES À LA CMR POUR L'ADOPTION DE TEXTE POUR INCORPORATION PAR RÉFÉRENCE | |
| [374] Président du Groupe de travail 5D - RÉSOLUTION [COM5/7] (CMR-2000) | |
| [375] Président du Groupe de travail 5D | |
| [375-r1] Président du Groupe de travail 5D | |
| [376] Groupe de travail 5D - RÉSOLUTION [COM5/6] (CMR-2000) | |
| [377] Note du Secrétaire général - RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPORÉS PAR RÉFÉRENCE DANS LE RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
| [377-a1] Recommandations de l'UIT-R contenant des textes incorporés par référence dans le Règlement des radiocommunications | |
| [378] Projet de note du Président de la Commission 4 aux Présidents dela Commission 5 et du Groupe de travail 1 de la plénière RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPORÉS PAR RÉFÉRENCE DANS LE RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
| [379] Sous-Groupe de travail 5B-2 - MOFIDIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [380] Président du Groupe de travail 5B - STRUCTURE DU GROUPE DE TRAVAIL 5B | |
| [381] Sous-Groupe de travail 5B-3 - RAPPORT AU GROUPE DE TRAVAIL 5B | |
| [382] NOTE DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PRÉSIDENT DU GT PLEN-1 | |
| [383] Président du Groupe de rédaction 5C-3-RA | |
| [384] Président du Groupe de rédaction 5C3-RA | |
| [385] Liban - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [386] Rapport du Président du Groupe de travail 4B - SIXIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 - INCOHÉRENCES ET PARTIES OBSOLÈTES: CORRECTIONS À APPORTER AU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
| [387] Président du Groupe de travail 4A - DEUXIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A À LA COMMISSION 4 | |
| [388] Président du Groupe de rédaction 5A-4 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR (COMPOSANTE SATELLITE DES IMT-2000) | |
| [389] COMPTE RENDU DE LA TROISIÈME SÉANCE DE LA COMMISSION 5 (ATTRIBUTIONS DE FRÉQUENCES ET QUESTIONS CONNEXES) | |
| [390] Le Président du Groupe de travail 5B - RAPPORT À LA COMMISSION 5 - (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [391] Groupe de travail 5D | |
| [392] Président du Groupe de travail 5D - RÉSOLUTION [COM 5/23] (CMR-2000) - Procédures à suivre en cas de dépassement des limites opérationnelles ou additionnelles fixées dans l'article S22 | |
| [393] Président du Groupe de travail 5D - Résolution 538 | |
| [394] COMPTE RENDU DE LA DEUXIÈME SÉANCE DE LA COMMISSION 3 - (CONTRÔLE BUDGÉTAIRE) | |
| [395] DEUXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LACOMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [396] TROISIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [397] QUATRIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [398] Première série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
| [399] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - QUESTIONS RELATIVES À LA SITUATION DE PARTAGE DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 13,75-14 GHz | |
| [399-r1] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - QUESTIONS RELATIVES À LA SITUATION DE PARTAGE DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 13,75-14 GHz | |
| [399-r1-c1] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - QUESTIONS RELATIVES À LA SITUATION DE PARTAGE DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 13,75-14 GHz | |
| [399-r1-c2] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - QUESTIONS RELATIVES À LA SITUATION DE PARTAGE DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 13,75-14 GHz | |
