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| [400] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 351 - 400) | |
| [401] Président du Groupe de travail 4A - QUATRIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A À LA COMMISSION 4 | |
| [402] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [403] Président du Groupe de travail 5D - MODIFICATION DES ARTICLES S21 ET S22 DU RR ET DES RENVOIS PERTINENTS | |
| [404] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - NEUVIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [404-c1] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - NEUVIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [404-c2] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - NEUVIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [405] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - DIXIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 (POINT 1.8 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [406] Présidente du Groupe de travail 4B - RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 4 | |
| [407] Présidente du Groupe de travail 4B - NOTE DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [408] TROISIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [408-a1] TROISIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [409] Président de la Commission 5 - ATTRIBUTION AU SMS DANS LA BANDE 1 559-1 567 MHz - (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000) | |
| [410] Président du Groupe de travail 4A - TROISIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4 A À LA COMMISSION 4 | |
| [411] Note du Bureau des radiocommunications - INCIDENCE D'UNE RÉVISION DE LA RÉSOLUTION 51 (CMR-97) | |
| [412] Note du Président de la Commission 5 | |
| [413] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et l'Irlande du Nord - ATTRIBUTION ADDITIONNELLE AU SERVICE MOBILE PAR SATELLITE DANS LA BANDE 1 518-1 525 MHz | |
| [414] Président du Groupe de travail 5D | |
| [415] Groupe de travail 5B - MOFIDIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [416] Note du Secrétaire général - TRANSFERT DE POUVOIRS - ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE, MICRONÉSIE (ÉTATS FÉDÉRÉS DE) | |
| [416-r1] Note du Secrétaire général - TRANSFERT DE POUVOIR - ÉTATS FÉDÉRÉS DE MICRONÉSIE - ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE | |
| [417] Note du Président de la Commission 4 au Président de la Commission 5 | |
| [418] Note du Président de la Commission 5 | |
| [419] Président du Groupe de travail 5A - Conclusions concernant le point 1.6.1 de l'ordre du jour (utilisation de stations HAPS dans le contexte des IMT-2000) | |
| [420] COMPTE RENDU DE LA QUATRIÈME SEANCE DE LA COMMISSION 4 (QUESTIONS DE RÉGLEMENTATION ET QUESTIONS CONNEXES) | |
| [421] Arménie (République d'), Azerbaïdjanaise (République), Bulgarie (République de), Ouzbékistan (République d'), République kirghize - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR | |
| [422] Président du Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR SUR LES COMPOSANTES DE TERRE ET SATELLITE DES IMT-2000 | |
| [423] PREMIÈRE SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PLÉNIÈRE À LA COMMISSION DE RÉDACTION - PROJET DE NOUVELLE RÉSOLUTION [GT PLEN-1/1] | |
| [424] Note du Président du Groupe de travail 1 de la plénière au GT PLEN-2 - PROJET DE NOUVELLE RÉSOLUTION [GT PLEN-1/1] | |
| [424-a1] Note du Président du Groupe de travail 1 de la plénière au GT PLEN-2 - PROJET DE NOUVELLE RÉSOLUTION [GT PLEN-1/1] | |
| [425] Note du Président de la Commission 4 au Président du Groupe de travail 2 de la Plénière - TEXTE À INSCRIRE ÉVENTUELLEMENT À L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-03 | |
| [426] Note du Président du GT PLEN-1 à la Commission 4 - GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PLÉNIÈRE - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (Incorporation par référence) | |
| [427] Président du Groupe de travail 5C - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - (POINT 1.4 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [428] Cinquième série de textes soumis par la Commission 4 à la Commission de rédaction | |
| [429] RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPORÉS PAR RÉFÉRENCE DANS LE RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - PROJET DE TABLE DES MATIÈRES DU VOLUME 4 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS (ÉDITION DE L'AN 2000) | |
| [429-r1] RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPORÉS PAR RÉFÉRENCE DANS LE RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - PROJET DE TABLE DES MATIÈRES DU VOLUME 4 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS (ÉDITION DE 2000) | |
| [430] Note du Président du Groupe ad hoc 1 de la Commission 5 | |
| [431] QUATRIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [432] NOTE DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PRÉSIDENT DU GT PLEN-1 | |
| [433] Note du Secrétaire général - DERNIERS JOURS DE LA CONFÉRENCE | |
| [434] Note du Président du Groupe de travail 1de la plénière à la Commission 4 - NECESSITE DE METTRE A JOUR L'APPENDICE S4 | |
| [435] Allemagne (République fédérale d') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [436] Président de la Commission 4 - NOTE DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 4 AU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 3 | |
| [437] Cité du Vatican (État de la) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
| [438] Cameroun (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - LES IMT-2000 POUR LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT DE LA RÉGION 1 | |
| [439] Président du Groupe ad hoc 2 de la Commission 5 - RAPPORT À LA COMMISSION 5 - (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
| [440] SIXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [441] Président du Groupe de travail 4A - CINQUIÈME ET DERNIER RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A À LA COMMISSION 4 | |
| [442] Note du Président de la Commission 4 | |
| [443] Note du Secrétaire général - DERNIERS JOURS DE LA CONFÉRENCE | |
| [444] Note du Secrétaire général - CÉRÉMONIE DE SIGNATURE | |
| [445] QUATRIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [446] Rapport de la Commission 2 à la plénière - POUVOIRS | |
| [447] Algérie (République algérienne démocratique et populaire), Arabie saoudite (Royaume d'), Egypte (République arabe d'), Emirats arabes unis, Indonésie (République d'), Jordanie (Royaume hachémite de), Liban, Libye (Jamahiriya arabe libyenne populaire ... | |
| [447-c1] Algérie (République algérienne démocratique et populaire), Arabie saoudite (Royaume d'), Bahreïn (Etat de), Egypte (République arabe d'), Emirats arabes unis, Indonésie (République d'), Jordanie (Royaume hachémite de), Liban, Libye (Jamahiriya arabe ... | |
| [447-c2] Algérie (République algérienne démocratique et populaire), Arabie saoudite (Royaume d'), Bahreïn (Etat de), Egypte (République arabe d'), Emirats arabes unis, Indonésie (République d'), Jordanie (Royaume hachémite de), Liban, Libye (Jamahiriya arabe libyen | |
| [447-r1] Ce document est annulé | |
| [448] CINQUIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [449] Note du Président du GT PLEN-1 au Président du GT PLEN-2 | |
| [450] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 401 - 450) | |
| [451] SIXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [452] Note du Président du GT PLEN-1 au Président de la Commission 4 | |
| [453] SEPTIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [454] Note du Président de la Commission 4 - RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPORÉS PAR RÉFÉRENCE DANS LE RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - PROJET DE TABLE DES MATIÈRES DU VOLUME 4 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNCIATIONS (ÉDITION 2000) | |
| [455] SIXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [456] SEPTIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [456-a1] SEPTIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [457] Note du Président de la Commission 5 | |
| [458] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3 | |
| [458-r1] Note du Secrétaire général - Examen et révision éventuelle des plans du Service de radiodiffusion par satellite de 1997 pour les Régions 1 et 3 | |
| [459] DEUXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [460] SEPTIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [461] Note du Président du Groupe de travail 1 de la plénière à la Commission 4 - ANNEXE 2 DES APPENDICES S30 ET S30A | |
| [462] HUITIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [462-a1] Add 1 - HUITIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [462-a2] Add.2 - HUITIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [463] Note du Président de la Commission 5 | |
| [464] Compte rendu de la quatrieme Séance de la Commission 5 | |
| [465] Note du Président de la Commission 5 - EXAMEN DES RÉSOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS | |
| [466] DEUXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PLÉNIÈRE À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [467] HUITIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [468] Note du président de la Commission 4, Article S59, Application provisoire du Règlement des radiocommunications | |
| [469] RAPPORT DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE BUDGÉTAIRE À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [470] COMPTE RENDU DE LA CINQUIEME SÉANCE DE LA COMMISSION 4 | |
| [471] Israël (Etat d') - Exclusion du Document 447 de l'Ordre du jour | |
| [471-r1] Ce document est annulé | |
| [472] NEUVIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [473] COMPTE RENDU DE LA SIXIÈME SÉANCE DE LA COMMISSION 4 | |
| [474] TROISIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PLÉNIÈRE À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
| [475] Note du Président du GT PLEN-1 à la plénière - DÉTERMINATION DES SYSTÈMES DU PLAN ET DES SYSTÈMES DE LA LISTE | |
| [476] Président du Groupe de travail 1 de la plénière - LISTE DES SYSTÈMES "EXISTANTS" PRIS EN COMPTE DANS LE PROCESSUS DE REPLANIFICATION, EN VUE DE LEUR INCLUSION ULTÉRIEURE DANS LE PLAN OU DANS LA LISTE | |
| [477] TROISIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [478] NEUVIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [479] Note du Président du Groupe de travail 1 de la plénière à la Commission 6 | |
| [480] Onzième série de textes soumis par la Commission 4 à la Commission de rédaction | |
| [481] (R.4) - Quatrième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la séance plénière | |
| [481-a1] Quatrième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la séance plénière | |
| [482] Note du Président de la Commission 4 | |
| [483] Compte rendu de la seconde et dernière réunion de la Commission 2 (Pouvoirs) | |
| [484] Projet de Résolution [COM 4/9] | |
| [485] Modifications des Appendices A4 et S5 du RR | |
| [486] Onzième série de textes soumis par la Commission 4 à la Commission de rédaction | |
| [487] PROJET DE TABLE DES MATIÈRES DU VOLUME 4 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS (ÉDITION de 2000) | |
| [488] (R.5) - Cinquième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la séance plénière | |
| [489] SIXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
| [490] (B.10) - Dixième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la séance plénière | |
| [491] Rapport final du GT PLEN-2 à la Plénière | |
| [492] Deuxième série de textes soumis par le GT PLEN-2 à la Commission de rédaction | |
| [493] Quatrième série de textes soumis par le Groupe de travail 1 de la Plénière à la Commission de rédaction | |
| [493-a1] Quatrième série de textes soumis par le Groupe de travail 1 de la Plénière à la Commission de rédaction | |
| [494] (B.11) - Onzième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la séance plénière | |
| [495] Douzième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la séance plénière | |
| [496] (R.7) - Septième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
| [497] Note du Président du GT PLEN-1 | |
| [498] COMPTE RENDU DE LA TROISIÈME ET DERNIÈRE SÉANCE DE LA COMMISSION 3 (CONTRÔLE BUDGÉTAIRE) | |
| [499] Note du Président de la Commission 5 - Arrangements transitoires | |
