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Contributions

ITU-T Study Group 3 Contributions (Study Period 2001-2004)
List of Contributions (1997-2000)
[COM3-1] CMNT-96: Questions à étudier par la Commission d'études 3 (Principes de tarification et de comptabilité ainsi que questions connexes de politique générale et d'économie des télécommunications) pendant la période d'études 1997-2000
[COM3-2] Président de la Commission d'études 3: Document établi para le secrétaire général sur la réforme des taxes de répartition
[COM3-3] Vice-Président du Groupe de Travail 3/3: Éléments de taxation et de comptabilité pour le RNIS à large bande fondé sur le monde ATM
[COM3-4] Brésil: Réforme des taxes de répartition
[COM3-5] Brésil: Projet de Recommandation sur les "principes de tarification et de comptabilité applicables au service kiosque"
[COM3-6] Rapporteur pour les services de relais de trame et RNIS: Option circuit virtuel commuté pour le mode relais de trame
[COM3-7] U.S.A: Propostion de modification de la Recommandation D.176 (Rév.1) compte tenu de l'allongement des numéros nationaux (significatifs) a compter de la date T
[COM3-8] France Telecom: Comptabilite internationale pour l'utilisation du point de transfert semaphore (PTS) du systeme de signalisation No.7 de l'UIT
[COM3-9] France: Remuneration des administrations en fonction des modes d'acheminement utilises
[COM3-10] Canada: Observations relatives aux propositions du secrétaire général concernant la réforme des répartition
[COM3-11] Canada: Propositions de modification de forme de la Recommandation D.176 - transmission sous forme codée des renseignements nécessaires à la facturation et à la comptabilité des taxes téléphoniques à recouvrer dans le pays d'arrivée (1992)
[COM3-12] Kokusai Denshin Denwa Co. (KDD): Sondage sur le développment de la concurrence et de l'interconnexion dans la partie du prolongement national
[COM3-13] Tele Danmark: Nouvelle méthode comptable proposée pour le service pays direct (y compris avec extension vers un pays tiers)
[COM3-14] Hong Kong: Réforme du système international des taxes de répartition
[COM3-15] U.S.A: Réponse au document soumis par le secrétaire général à titre de consultation sur la réforme des taxes de répartition
[COM3-16] T.S.B: Synthese des reponses au Questionnaire sur les taxes de repartition applicables ua service telephonique automatique international
[COM3-17] Royaume-Uni: Réforme du système international des taxes de répartition
[COM3-18] Saint vincent and the grenadines: Reform of the international accounting rate regime
[COM3-19] Telia: Position de Telia concernant la fixation de prix pour le trafic téléphonique international de terminaison
[COM3-20] T.S.B: Recommandations du goupe informel d'experts chargé de la réforme du système de règlement des comptes internationaux de télécommunication
[COM3-21] Telecom Finlande: Taxes de répartition pour les appels téléphoniques internationaux aboutissant à des réseaux cellulaires
[COM3-22] Trinité-et-Tobago: Proposition d'adoption du système des taxes de terminaison d'appel en vue d'accélérer la réforme du système des taxes de répartition
[COM3-23] République Fédérale d'Allemagne: Proposition de modification de la Recommandation UIT-T D.180
[COM3-24] République Populaire de Chine: Réforme des clés de répartition - Avis et propositions de la Chine
[COM3-25] Président du Groupe de travail 1/3: Observations sur l'utilisation non conforme des réseaux de télécommunication
[COM3-26] Sultanat d'Oman: Amendement de la Recommandation D.170
[COM3-27] Bahreïn: Réforme du Système des taxes de répartition
[COM3-28] Etats-Unis d'Amérique: Proposition de transition vers des règlements internationaux orientés vers les coûts
[COM3-29] Aseta: Réforme du système de règlement des comptes du service téléphonique international
[COM3-30] Kokusai Denshin Denwa CO.Ltd.(KDD): Liste des sujets d'étude concernant la concurrence et l'interconnexion afin de résoudre le goulot d'accès local
[COM3-31] Kokusai Denshin Denwa CO.Ltd.(KDD): Mise en application de la résolution 29 de la CMNT-96 (Utilisation non conforme des réseaux de télécommunication internationaux)
[COM3-32] Kokusai Denshin Denwa CO.Ltd. (KDD): Modification de l'Annexe C de la Recommandation D.140 - Proposition de synthèse au sujet des clés de répartition par rapport aux taxes de perception
[COM3-33] CIRM: Code de pratique commerciale pour les autorités comptables maritimes
[COM3-34] Brésil: Réforme du système international de taxes de répartition
[COM3-35] Saint-Vincent-et-Grenadines: Réforme du régime de règlement des comptes internationaux: taxes de terminaison, la "cinquième option"
[COM3-36] Chairman WP 2/3: Report of the rapporteurs group to the December meeting of WP 2/3
[Add 36-COM3] Président du groupe de travail 2/3: Compte rendu du groupe du rapporteur à la réunion en Décembre du groupe de travail 2/3 - Réforme des taxes de répartition - Sujets d'étude
[COM3-37] Canada: Révision de la Recommendation D.150
[COM3-38] Australie: Réforme des taxes de répartition - Définitions
[COM3-39] Royaume-Uni: Mise en oeuvre de la résolution 29 de la CMNT-96 (Utilisation non conforme des réseaux de télécomunication internationaux)
[COM3-40] Rapporteur pour la Question 6/3: Rapport de la réunion intérimaire du groupe du rapporteur
[COM3-41] Etats-Unis: Recommandations D.91 et D.176 - Questions liées à l'an 2000
[COM3-42] Royaume-Uni et BT: Proposition de modification de l'annexe B de la Recommandation D.140 de l'UIT-T
[COM3-43] Royaume-Uni: Projet d'amendment à la Recommandation UIT-T D.150 (Méthodes de rémunération additionnelles)
[COM3-44] Royaume-Uni et BT: Comptabilité des appels téléphoniques internationaux aboutissant à des réseaux mobiles
[COM3-45] Nouvelle-Zélande: Définitions, Transparence
[COM3-46] Australie: Sauvegardes en matière de concurrence
[COM3-47] Australie et Nouvelle-Zélande: Examen et Amendement du règlement des télécommunications internationales
[COM3-48] États-Unis: Élargir l'éventail des méthodes de rémunération de la Recommandation D.150
[COM3-49] Australie et Nouvelle-Zélande: Révision de la Recommandation D.150 - Méthode fondée sur la taxe de terminaison
[COM3-50] Président par intérim du groupe de travail 3/3: Amendements au projet D.atm (Version 01)
[COM3-51] Aseta: Observations relatives au projet d'Annex D de la Recommandation D.140
[COM3-52] Saint-Vincent-et-Grenadines: Projets de modification de la Recommandation UIT-T D.150 (Autres méthodes de rémunération)
[COM3-53] TSB: Synthèse des réponses au questionnaire sur les taxes de répartition applicables au service téléphonique automatique international
[COM3-54] Nouvelle-Zélande: D.150: Méthode fondée sur les taxes de terminaison excluant l'élément transmission internationale
[COM3-55] Pérident du Groupe de travail 3/3: Remarques sur les services multimédias
[COM3-56] Canada: Révision de la Recommandation D.150
[COM3-57] Trinité-et-Tabago: Compléments à la Recommandation D.150 (Proposition)
[COM3-58] Rapporteur pour la Question 6/3: Rapport de la réunion intérimaire du Groupe de Rapporteur
[COM3-59] Canada: Comptabilité du trafic aboutissant dans des réseaux mobiles
[COM3-60] Rapporteur of the GMPC: Report of GMPCS Rapporteur's Group Meeting (Bath 15-17 September 1998)
[COM3-61] ASETA: Précisions à apporte au projet de texte sur les nouvelles procédures de rémunération proposées en complément à la Recommandation D.150
[COM3-62] United States: Accounting for International call terminating on land mobile telephone service via radio communications systems
[COM3-63] United States: Expanding the remuneration options in Recommendation D.150
[COM3-64] Groupe TAF: Tarification et comptabilite des GMPCS
[COM3-65] Président du Groupe Spécialisé: Dispositions transitoires en vue de l'application de taxes orientées vers les coûts après 1998
[COM3-66] Réunion du Groupe TAL: Projet de modification de l'annexe E de la Recommandation D.140
[COM3-67] Canada: Achévement de travaux du Groupe spécialisé
[COM3-68] Rapporteur pour la Q.6/3 ATM: Rapport de la réunion intérimaire du rapporteur
[COM3-69] Groupe TAF: Proposition de projet de Recommandation D.GMPCS
[COM3-70] Groupe TAF: Amendements au projet d'annexe E a la Recommandation D.140
[COM3-71] Rapporteur pour les GMPCS: Rapport de la réunion de Groupe du Rapporteur pour les GMPCS (Port of Spain, 24-26 Mars 1999)
[COM3-72] Etats-Unis d'amérique: Objectifs du plan de transition
[COM3-73] TSB: Synthese de responses au Questionnaire sur les taxes de repartition applicables au service telephonique automatique international
[COM3-74] Administration de télécommunications de la russie: Taxes de répartition applicables au trafic de terminaison sur les réseaux mobiles
[COM3-75] TSB: Autres termes et définitions
[COM3-76] Jordan Telecom: Remaniement du paragraphe 9.1 de la Recommandation D.96
[COM3-77] Rapporteur pour l'internet: Rapport final du Groupe du Rapporteur pour l'internet
[COM3-78] Président, Groupe TAF: Modèle de coût du Groupe de Tarification pour l'afrique
[COM3-79] Rapporteur, Projet EDI: Projet de révision de la Recommandation UIT-T D.190 - Echange de données de comptabilité de trafic internationale entre les administrations utilisant la technique d'échange de données informatisé
[COM3-80] Groupe de direction de la Commission d'études 3: Considérations générales sur le futur de la Commission d'études 3 - Nouvelles Questions proposées pour la période 2001-2004

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Mis à jour le 2007-03-30