Document :

UIT-SG CL  Contribution  3

Titre :

Résolutions et décisions du Conseil devenues caduques

Reçu le :

2015-01-05

Source :

SG

Groupes destinataires :

PL

Réunion :

2015-05-12

Disponibilité :

Réservé aux utilisateurs TIES [UIT-SG]

Résumé :

Résumé
Après chaque session ordinaire du Conseil, il convient d'abroger et, par conséquent, de supprimer du Recueil des Résolutions et Décisions celles qui ont été mises en oeuvre.
Suite à donner
La liste des Résolutions et Décisions qui devraient être abrogées, et donc supprimées du Recueil, est soumise au Conseil pour examen et approbation.