Les débats passent à la vitesse supérieure
Alors que le temps manque, le processus de rédaction commence véritablement

Les débats sur la gouvernance de l'Internet ont été ouverts ce matin par les délégations, qui se sont attelées à la rédaction du texte qui fera partie des documents résultant du Sommet mondial de novembre.

Après un week-end consacré à des consultations informelles, les délégations ont entamé cette semaine l'examen de la première série de propositions détaillées concernant le document interne DT/10. Si le Président Khan a exhorté les délégués à ne pas rouvrir le débat sur des textes déjà acceptés dans des documents précédents, il les a assurés que "rien n'est décidé tant que tout n'est pas décidé".

Avec deux séances quotidiennes prévues pour les deux Sous-Comités pendant les trois prochains jours, les participants sont rapidement passés à l'examen du libellé du document, provoquant une première intervention de l'Internet Society qui a averti les délégués qu'il ne fallait pas politiser la question de la gouvernance ni "changer pour le plaisir de changer".

Alors que les participants ont commencé à examiner le premier paragraphe du document (paragraphe 39), El Salvador a réclamé une relation plus directe entre la gouvernance de l'Internet et le développement. L'Arabie saoudite a insisté sur la différence entre une répartition "équitable" et une répartition "égale" des ressources, en faisant observer que la première notion, telle qu'elle apparaît dans le projet de texte, pourrait être considérée comme un jugement de valeur, alors que la seconde représenterait un véritable objectif à atteindre.

Les participants ont également pris part à de longs débats sur l'importance des différents principes de Genève, en particulier la sécurité et la stabilité des réseaux. Toutefois, si certains ont considéré que ce point était crucial, d'autres, dont le Brésil, la République islamique d'Iran et la République sudafricaine, ont insisté sur le fait qu'aucun principe ne devrait prévaloir.

Aide à la rédaction
L'impatience devant l'absence de progrès a amené les participants à demander quand seraient établis les groupes de rédaction, dont la création a été proposée pour la première fois la semaine dernière. Le Président Khan a rappelé aux délégués que tant qu'aucune proposition détaillée n'avait été reçue, les groupes ne pourraient pas commencer à travailler.

Les participants sont ensuite passés à l'examen du libellé du paragraphe 43, l'Uruguay demandant que les contributions respectives de la société civile et des communautés universitaires, scientifiques et techniques soient prises en compte séparément; d'autres s'y sont opposés, avançant qu'une telle séparation ne figurait pas dans les principes de Genève. Le Président Khan a suggéré que l'Uruguay, l'Arabie saoudite, le Bangladesh, la République islamique d'Iran et d'autres pays unissent leurs efforts pour résoudre cette question, et quelques participants malchanceux ont dû faire l'impasse sur leur pause déjeuner pour rédiger un nouveau texte.

Parvenir progressivement à un consensus
Les débats ont ensuite porté sur l'une des parties les plus sensibles du document: la section 3 a) sur la gestion des ressources Internet essentielles. De nombreuses délégations d'Asie, d'Afrique et d'Amérique latine ont demandé l'internationalisation de la gestion des serveurs racines; d'autres ont souligné l'importance de la souveraineté nationale concernant les domaines de premier niveau, ainsi que la nécessité d'agir pour renforcer les registres Internet régionaux (RIR).

Le Président Khan a mis un terme à la séance du matin en créant deux groupes de rédaction, l'un dirigé par l'Uruguay sur le rôle des parties prenantes, et l'autre par l'Arabie saoudite sur la section 3 a) du DT/10.

Premières séances de nuit
A la tombée du jour, alors que les délégués du Sous-Comité B rentraient chez eux, les participants au Sous Comité A se sont à nouveau réunis pour entamer la première séance de nuit de la conférence.

Premier point abordé: le rapport des deux groupes de travail, l'Uruguay annonçant qu'on était parvenu à un consensus sur le rôle des parties prenantes et l'Arabie saoudite présentant un projet de texte qui contenait toutefois de nombreux crochets (indiquant des divergences sur le libellé).

Promettant d'aborder les questions restées en suspens dans ce texte pendant la discussion sur la Partie 5 du DT/10, le Président Khan est passé à l'examen des paragraphes 49 à 55.

Une grande partie de la séance de lundi soir a été consacrée à des questions comme le spam, la cyberdélinquance, les coûts d'interconnexion, les points d'échange Internet (IXP) et la nécessité d'un environnement propice à l'investissement et à la baisse du coût des équipements.

Favoriser une bonne gestion, faciliter l'accès
Alors que, de l'avis général, il convenait d'adopter une approche plus internationale, les Etats-Unis, l'Australie et d'autres pays ont insisté sur la nécessité d'agir au niveau national pour des questions comme la cyberdélinquance, le spam et le développement de l'infrastructure locale.

Pour sa part, le Royaume-Uni a demandé que le concept d'accès à l'Internet ne soit pas réduit aux équipements informatiques mais soit étendu à d'autres moyens d'accès, et a constaté que dans l'environnement actuel en grande partie privatisé, il ne suffisait pas non plus d'exhorter simplement les gouvernements à investir: "Nous devons créer des débouchés commerciaux qui favoriseront les investissements".

Des délégations ont insisté sur la nécessité de ne pas perdre de vue les questions de développement telles que le spam, qui, s'il est nuisible dans le monde développé, constitue un obstacle important à l'accès des pays en développement, dont les liaisons à faible largeur de bande sont rapidement saturées. Face au débat sur les coûts d'interconnexion, le Président Khan a demandé des contributions d'experts afin de connaître concrètement les variations de prix entre les différents pays.

Les dernières interventions de la séance ont été l'oeuvre de groupes de la société civile, notamment du Groupe africain qui a proposé la création d'un fonds mondial obligatoire afin de promouvoir les logiciels à code source ouvert et du Groupe sur les questions de genre qui a rappelé aux délégués la nécessité de tenir compte des questions de genre dans le cadre de l'accès aux TIC, et d'incorporer en conséquence la terminologie appropriée dans des textes finals.

Le Président Khan a proposé la création de trois nouveaux groupes de travail dirigés par la Norvège (paragraphes 52 à 55), le Canada (paragraphes 49 à 51) et le Sénégal/Ghana (paragraphes 56 à 61).

Séance de mardi: le rythme est toujours aussi éprouvant
Un nouveau Document, le DT/14, compilation exhaustive des observations et des contributions concernant le DT/10, a permis d'accélérer les travaux.

Tandis que les trois groupes de travail poursuivaient leurs délibérations en dehors de la salle, le Comité A a procédé à une lecture approfondie de la section 5 du DT/10, qui est peut être le passage le plus controversé de ce document.

La plupart des délégations qui se sont exprimées parmi les premières, y compris le Brésil, l'Inde et la République islamique d'Iran, se sont prononcées en faveur d'une "approche évolutive", mais la question de la création d'un nouvel organe ou forum consultatif n'a pas, loin de là, fait l'unanimité. Certaines délégations, par exemple celle de l'Union européenne, ont préconisé l'utilisation des cadres de gestion existants. La République islamique d'Iran, pour sa part, a soumis une proposition détaillée qui s'articulait sur les trois principes suivants: premièrement, refus de l'attribution d'un rôle de premier plan à un seul et unique Etat, quel qu'il soit; deuxièmement, création d'un forum multilatéral, transparent et démocratique regroupant de multiples parties prenantes; et, troisièmement, création d'un conseil mondial qui serait chargé d'assurer des fonctions de surveillance, de négocier des traités et des lignes directrices et d'élaborer des dispositions réglementaires et des procédures relatives au règlement des différends.

Cette proposition a bénéficié d'un large soutien de la part de nombreuses délégations, notamment celles des pays en développement. Les délégations des pays développés, dont celles de l'Australie, de l'Union européenne, du Japon et des Etats-Unis d'Amérique, se sont montrées plus réservées, préférant reconnaître le rôle important joué par les institutions existantes. Singapour est peut être le pays qui a su le mieux exprimer une solution de compromis en faisant siennes les idées exprimées par la République islamique d'Iran, tout en défendant la notion de "gouvernance proportionnelle" et le principe selon lequel il fallait procéder à des consultations plus larges avant d'envisager de créer un nouvel organisme. La Barbade a bien résumé le sentiment de nombreuses délégations lorsqu'elle a relevé que la situation actuelle avait, certes, franchement besoin d'être améliorée, mais que la gouvernance de l'Internet devait être un "chantier permanent".

Après une brève interruption, l'Union européenne a présenté une proposition claire de création d'un forum faisant intervenir de multiples parties prenantes. Le Canada y a souscrit et un consensus général s'est dégagé en faveur d'une instance liée à l'Organisation des Nations Unies.

Le Président Khan a décidé de créer un nouveau groupe de rédaction chargé, sous la présidence de l'Egypte, des questions relatives au multilinguisme et à l'établissement d'un environnement propice. Il a pris connaissance des résultats assez satisfaisants auxquels ont abouti les trois groupes de rédaction dirigés par la Norvège, le Canada et le Sénégal/Ghana. Il a été demandé au Canada et à la Norvège de continuer à affiner leurs résultats, tandis que l'Arabie saoudite poursuivra la direction des travaux sur la finalisation du paragraphe 3 a).

La séance a poursuivi sa progression tant bien que mal et les délégués ont fini par ajouter un paragraphe 39 c) et par approuver les paragraphes 40, 41, 42, 43, 43bis et 44.

Néanmoins, les quatre groupes de travail présidés par la Norvège, le Canada, l'Arabie saoudite et El Salvador (pour le paragraphe 39bis) ont poursuivi leurs travaux sur un nouveau texte au cours de la nuit et les délégués avaient bon espoir que les travaux avanceraient plus facilement lors de la reprise des séances le mercredi matin.

Questions de mise en oeuvre — les négociations débutent véritablement
La Présidente Lyndall Shope-Mafole a ouvert la seconde semaine de négociations au sein du Sous Comité B en donnant la parole aux observateurs pour qu'ils fassent connaître leurs commentaires.

Le délégué de l'Université des Nations Unies a fait remarquer qu'une société de l'information et du savoir inclusive et ouverte ne pouvait pleinement s'épanouir que si les contenus éducatifs étaient librement partagés.

Réaffirmant son attachement au processus du SMSI, un délégué de l'UIT a expliqué que l'Union serait prête à donner des conseils aux Etats Membres pour faire en sorte "que des mesures adéquates soient prises pour réduire les effets des catastrophes lors de la mise en oeuvre de projets TIC, que ce soit à des fins d'alerte précoce, d'atténuation des effets des catastrophes, de secours, ou de reconstruction et de réhabilitation des réseaux".

Au nom du Groupe asiatique, le Pakistan a fait sienne cette proposition en présentant un nouveau paragraphe sur l'importance des TIC pour la prévention et la gestion des catastrophes, les alertes précoces et les communications d'urgence. Le délégué a expliqué que cette contribution était fondée sur les enseignements du terrible tsunami de l'hiver dernier. De telles catastrophes devraient être considérées comme constituant "des obstacles de taille à la lutte contre la pauvreté et un frein au développement".

En avant toute
Reprenant les travaux là où ils s'étaient arrêtés la semaine dernière, les délégations ont rapidement passé en revue un paragraphe après l'autre. Dirigeant les débats avec une touche d'humour bienvenue, la Présidente Mme Shope-Mafole a négocié des compromis lorsque les divergences de vues menaçaient de bloquer la discussion. Afin de protéger les droits des minorités et des étrangers, le Canada a insisté pour remplacer le mot "citoyen" par "individu", de manière à ce que tout un chacun profite des avantages des TIC. Le Cameroun a proposé de ne pas seulement s'engager à venir en aide à un groupe anonyme "d'individus", mais de préciser exactement qui a besoin d'aide.

Le Sous-Comité B ayant lui aussi doublé le nombre de ses réunions journalières, la pression subie par les négociateurs est de plus en plus forte. Les petites délégations, en particulier, commencent à éprouver des difficultés à participer à la fois aux réunions du Comité et aux réunions des différents groupes de rédaction.

La seconde lecture du chapitre sur les mécanismes de mise en oeuvre a suscité un débat prolongé, certains se déclarant en faveur d'une formulation plus générale sans délai précis de mise en oeuvre, dans le souci de ménager une certaine souplesse dans l'élaboration des cyberstratégies nationales, tandis que d'autres prônaient des mécanismes de mise en oeuvre bien définis et des délais appropriés, essentiels à la formulation de plans de développement et de stratégies de lutte contre la pauvreté. Pour citer un membre de la délégation égyptienne, "Nous devons susciter un sentiment d'urgence".

La Tunisie, qui va accueillir la seconde phase du Sommet, a proposé un compromis, consistant à assortir le plan général de mise en oeuvre d'un délai adéquat, tout en laissant une certaine marge de manoeuvre aux Etats considérés séparément. La Présidente a exhorté les gouvernements à proposer des dates concrètes, pour respecter les engagements déjà pris dans le cadre du Sommet.

Le plaidoyer du Venezuela, en faveur d'une moindre dépendance technologique, a été appuyé par plusieurs pays, mais a rencontré l'opposition de la délégation des Etats-Unis au motif qu'il était contradictoire que les parties intéressées par le développement des TIC puissent souhaiter réduire leur dépendance à l'égard de la technologie. Les Etats-Unis ont d'ailleurs clarifié leur position: les transferts de technologie ne doivent se produire que par accord mutuel. Aucune solution imminente n'étant en vue, Mme Shope Mafole a suggéré la tenue d'une réunion informelle entre les pays intéressés, par exemple les Etats-Unis d'Amérique et le Brésil, pour poursuivre l'étude de cette question.

Un certain nombre de pays souhaitaient que le document soit rédigé de façon plus concise, mais un blocage s'est fait sur le paragraphe 7, l'une des parties les plus complexes du document, avec une subdivision en 23 points de la section consacrée aux lignes directrices sur la mise en oeuvre.

Reprenant la séance de fin d'après-midi, le Sous-Comité B a poursuivi l'examen du chapitre sur les mécanismes de mise en oeuvre. Etant donné que de nombreuses sources avaient participé à l'élaboration de ce texte, les délégations ont dû faire face à d'importantes redondances. Tentant d'accélérer le processus, la Présidente a créé un groupe de travail informel afin de simplifier le texte et de fusionner des sous-paragraphes. Le Royaume-Uni, auquel se sont associés les Etats Unis, la Nouvelle-Zélande, la République sudafricaine, le Nigéria et le Canada, a accepté de diriger cette séance qui travaillerait sur les sous-paragraphes traitant des TIC au service du renforcement des capacités, de la formation et de l'éducation.

Un long débat sur la question de l'accès à l'information a vu deux positions s'affronter: d'un côté, les Etats Unis qui insistaient sur le libellé "accès libre et équitable" à l'information et de l'autre, la République islamique d'Iran et l'Egypte en faveur d'un "accès ouvert" à l'information destinée au public. Un autre groupe de travail dirigé par l'Iraq et composé du Tchad, de la Nouvelle Zélande, du Malawi, des Etats-Unis et de l'Egypte, a donc été créé.

L'Islande a provoqué un court moment d'agitation en demandant qu'il soit fait référence aux droits de propriété intellectuelle, mais les travaux ont continué et des délégués ont supprimé des paragraphes qui étaient redondants ou déjà traités par la Déclaration de Genève.

En dernier lieu, dans leurs interventions en fin de séance, des entités de la société civile ont exhorté les délégués à ne pas élargir la portée du document politique et d'accepter le principe de pleine participation de toutes les parties prenantes.

Activités parallèles

Vers la création d'une plate-forme pour une réforme des médias
dans la région des Etats arabes Network for Development,
en collaboration avec le PNUD
Les participants à cet atelier ont analysé l'environnement des médias dans la région des Etats arabes et se sont intéressés plus particulièrement aux problèmes de censure ainsi qu'aux obstacles structurels et juridiques mis à la liberté d'expression et au développement d'une presse libre.

Le projet de plate-forme pour la réforme des médias comprend neuf éléments:

• Promouvoir le droit d'imprimer, de publier, et d'être propriétaire d'organes de presse et de médias.
• Promouvoir l'indépendance des organisations officielles de médias.
• Promouvoir l'indépendance des journalistes et leur garantir le droit de fonder des syndicats.
• Promouvoir le rôle des voies de droit et alléger les sanctions imposées aux journalistes.
• Promouvoir la transparence dans les relations entre l'Etat et les médias.
• Assurer le développement équilibré des médias.
• Assurer un journalisme de bonne qualité et garantir l'intégrité journalistique.
• Réglementer les relations avec les médias utilisant l'Internet.

Liberté d'expression et société de l'information
Network for Development/PNUD
L'année 2005 a été la plus violente jamais vécue par les journalistes, qui ont été victimes d'assassinats, de kidnappings, de tortures et d'emprisonnements arbitraires. Les intervenants ont fait remarquer que la menace terroriste a encouragé le vote de nouvelles lois limitant davantage la liberté d'expression.

Le Media Institute (République sudafricaine) a présenté les conclusions d'un rapport établi par le Groupe chargé d'examiner la situation en Tunisie (Tunisia Monitoring Group ou TMG) sur la liberté d'expression en Tunisie, pays hôte de la seconde phase du SMSI. Les conclusions et recommandations de ce rapport ont été à l'origine d'un débat très animé entre les participants, dont certains ont exprimé leurs préoccupations concernant la méthode utilisée aux fins de cette étude.

Financer la société de l'information
Le Fonds de solidarité numérique
Comme l'a dit le Président du Fonds de solidarité numérique, Guy-Olivier Segond, résumant à l'intention des participants au PrepCom-3 l'origine et l'objet du Fonds de solidarité numérique, "Des actes concrets valent mieux que des paroles". Le Fonds de solidarité numérique a été conçu pour lutter contre la pauvreté dans le cadre d'une approche novatrice du financement du développement, la priorité étant donnée essentiellement à de petits projets engagés à l'échelle des communautés et respectant la diversité culturelle ainsi que les contenus locaux, et destinés à faciliter la création de nouvelles activités et de nouveaux emplois et l'ouverture de nouveaux marchés.

A l'occasion du Sommet de Tunis, le Fonds de solidarité numérique présentera 111 projets réalisés dans des pays d'Afrique, d'Asie et des Caraïbes et montrant comment les fonds mobilisés contribuent à mettre les avantages des TIC à la portée de tous, grâce à diverses applications comme le téléenseignement ou la télésanté.

Présentation du film "Grassroots Voices"
par la Fondation One World International
Pour édifier une société de l'information véritablement inclusive, il est essentiel que la voix des communautés de base - surtout les plus pauvres - se fasse entendre à l'occasion du SMSI. Grassroots Voices projette une lumière crue sur les grands problèmes des communautés de l'Inde, du Népal et de Sri Lanka - approvisionnement en eau, assainissement, nutrition, santé maternelle et infantile et promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes. A la suite de cette présentation, deux responsables de l'éducation au niveau local ont relaté leur expérience de l'utilisation des TIC au service du développement, en Inde et au Népal; ils ont souligné les effets positifs ressentis directement sur le terrain - renforcement des capacités, élaboration de contenus adaptés en langue locale. Les membres du panel, sous la direction de Conchita Poncini (International Federation of University Women - IFUW) ont fait observer que les projets entrepris au niveau local devaient associer moyens Internet et médias traditionnels (radio, télévision), ce qui permettrait de remédier au double problème du manque de ressources et du faible niveau d'alphabétisation.