Projet de structure de la CMDT 2010

Projet de structure de la Conférence

Réunion des chefs de délégation

Mandat: Conformément au numéro 49 des Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de l'Union, la séance d'ouverture de la conférence est précédée par une réunion des chefs de délégation au cours de laquelle est préparé l'ordre du jour de la première séance plénière et sont présentées des propositions concernant l'organisation, la désignation des présidents et vice-présidents de la conférence, de ses commissions et, le cas échéant, du (des) groupe(s) de travail de la plénière.

Commission 1 - Commission de direction

Mandat: Coordonner toutes les activités afférentes au bon déroulement des travaux et établir l'ordre et le nombre des séances, en évitant, si possible, toute simultanéité compte tenu de la composition restreinte de certaines délégations.

Cette Commission est constituée du Président et des Vice-présidents de la Conférence, ainsi que des Présidents et des Vice-présidents des commissions et du Groupe de travail de la plénière.

Commission 2 - Commission de contrôle budgétaire

Mandat: Déterminer l'organisation et les moyens d'action mis à la disposition des délégués, examiner et approuver les comptes des dépenses engagées pendant toute la durée de la conférence et présenter à la séance plénière un rapport indiquant le montant total estimé des dépenses de la conférence ainsi qu'une estimation des coûts induits par l'exécution des décisions prises par la conférence.

Commission 3 - Programmes de travail

Mandat:

  • Examiner les lignes d'évolution de l'environnement des télécommunications et procéder à l'examen du projet de Plan stratégique pour le Secteur UIT-D.

  • Etablir des programmes de travail et des lignes directrices pour définir les questions et les priorités, et fournir des orientations et des avis au BDT.

  • Maintenir ou supprimer les commissions d'études et attribuer à chacune d'entre elles les questions à étudier, compte tenu des programmes de travail établis.

Commission 4 - Initiatives régionales et projets

Mandat:

  • Réexaminer la fonction d'exécution des projets du BDT et établir des lignes directrices pour l'assistance directe.

  • Examiner les initiatives régionales et établir des lignes directrices appropriées pour leur mise en oeuvre; établir un cadre pour des actions spécifiques en faveur des PMA et d'autres initiatives spéciales.

  • Examiner les lignes d'évolution du marché des TIC et établir des lignes directrices pour des partenariats stratégiques, la mobilisation des ressources et la coopération internationale.

  • Examiner le rôle de la présence régionale et celui du secteur privé à cet égard.

Commission 5 - Commission de rédaction

Mandat: Harmoniser les textes relatifs aux conclusions de la conférence, tels qu'ils sont définis dans l'article 22 de la Constitution de l'UIT, dans les six langues officielles de l'UIT, sans en altérer le sens, en vue de leur soumission à la séance plénière pour approbation.

Note explicative

Conformément au numéro 63 des Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de l'Union, la séance plénière de la Conférence mondiale de développement des télécommunications peut constituer des commissions pour examiner des questions soumises à la conférence.

Pour des raisons budgétaires ainsi que pour mieux centrer les débats, il est proposé que les programmes soient discutés au sein d'une première commission, et que toutes les initiatives régionales et tous les projets soient examinés au sein d'une seconde commission.

Il est en outre suggéré de créer un groupe de travail de la plénière chargé du Plan stratégique et de la Déclaration de la CMDT-10