UIT-D RGQ10-3/1 : Incidence du régime de licences et d'autorisations ainsi que des autres mesures réglementaires pertinentes sur la concurrence dans un environnement des télécommunications/TIC convergent
|
|
Période d'études 2010
|
|
|
[
Contributions -
Documents d'information - Rapports]
|
UIT-D RGQ12-3/1 : Politiques tarifaires, modèles tarifaires et méthodes de détermination des coûts des services assurés sur les réseaux de télécommunication nationaux, y compris les réseaux de prochaine génération
|
|
Période d'études 2010
|
|
|
[
Contributions -
Documents d'information - Rapports]
|
UIT-D RGQ18-2/1 : Application des politiques et réglementations nationales relatives à la protection du consommateur, en particulier dans le contexte de la convergence
|
|
Période d'études 2010
|
|
|
[
Contributions -
Documents d'information - Rapports]
|
UIT-D RGQ20-1/1 : Accès des personnes handicapées aux services de télécommunication et aux technologies de l'information et de la communication (TIC)
|
|
Période d'études 2010
|
|
|
[
Contributions -
Documents d'information - Rapports]
|
UIT-D RGQ24/1 : Stratégies et politiques pour l'élimination ou le recyclage adéquats des déchets résultant de l'utilisation des télécommunications/TIC
|
|
Période d'études 2010
|
|
|
[
Contributions -
Documents d'information - Rapports]
|
|