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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires [ Source: Director, BR ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 396 ]	Utilisation d'une station spatiale pour mettre en service des assignations de fréquence à des réseaux à satellite géostationnaire à des positions orbitales différentes sur une courte période	Director, BR	2016-03-30
	[ 395 ]	Colloque international sur les télécommunications par satellite (Genève, 13 14 juin 2016) Utilisation exempte de brouillages du spectre des fréquences radioélectriques par les services par satellite: "Mythe ou réalité en 2016"	Director, BR	2016-03-22
	[ 394 ]	Introduction de nouveaux symboles de classe de station pour les stations du service mobile aéronautique (R) par satellite (SMA(R)S) et du service mobile aéronautique (OR) par satellite (SMA(OR)S)	Director, BR	2016-02-29
	[ 393 ]	Introduction d'un nouveau symbole de classe de station "UF", pour une station terrienne en mouvement communiquant avec des stations spatiales géostationnaires du service fixe par satellite dans les bandes de fréquences visées dans le numéro 5.527A	Director, BR	2016-02-29
	[ 392 ]	Nomenclature des stations de contrôle international des émissions - Liste VIII	Director, BR	2016-02-19
	[ 391 ]	Notification des assignations de fréquence aux stations IMT en vue de leur inscription dans le Fichier de référence	Director, BR	2016-02-19
	[ 390 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2016-02-12
	[ 389 ]	Décisions de la CMR-15 consignées dans des procès-verbaux de séances plénières	Director, BR	2016-01-25
	[ 388 ]	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	Director, BR	2015-12-07
	[ 387 ]	Procès-verbal de la 70ème réunion du Comité du Règlement des radiocomunications	Director, BR	2015-12-01
	[ 386 ]	Application of Article 12 of the Radio Regulations	Director, BR	2015-11-11
	[ 385 ]	Notification d'assignations de fréquence aux services de Terre - Nouvel outil de validation en ligne	Director, BR	2015-08-27
	[ 384 ]	Procès-verbal de la 69ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2015-09-01
	[ 383 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2015-05-21
	[ 382 ]	Procès-verbal de la 68ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2015-04-29
	[ 381 ]	Résolution 80 (Rév.CMR-07)	Director, BR	2015-04-14
	[ 380 ]	Décisions des CMR précédentes concernant l'application du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2015-04-07
	[ 379 ]	Procès-verbal de la 67ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2015-01-30
	[ 378 ]	Résolution 80 (Rév.CMR-07)	Director, BR	2015-01-22
	[ 377 ]	Suppression des renseignements obsolètes concernant la publication anticipée (API) et les demandes de coordination de la base de données sur les stations de radiocommunications spatiales (SRS)	Director, BR	2015-01-16
	[ 376 ]	Mise en oeuvre de la soumission en ligne (SpaceWISC) des fiches de notification pour la publication anticipée (API) au titre de la sous-section IB de l'Article 9 du RR pour les réseaux à satellite ou les systèmes à satellites assujettis à la procédure de coordination et des observations formulées par les administrations conformément au numéro 9.5B du RR	Director, BR	2015-01-28
	[ 375 ]	Fin de la période de transition pour le passage à la radiodiffusion numérique fixée par l'Accord GE06	Director, BR	2014-12-08
	[ 373 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-11-26
	[ 372 ]	Base de données des radars océanographiques dans les bandes de fréquences comprises entre 3 et 50 MHz	Director, BR	2014-11-26
	[ 370 ]	Procès-verbal de la 66ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-10-10
	[ 369 ]	Colloque et atelier de l'UIT sur la réglementation relative aux petits satellites et les systèmes de communication utilisant des petits satellites, Prague (République tchèque), 2-4 mars 2015	Director, BR	2014-10-06
	[ 368 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-09-09
	[ 367 ]	Mise en oeuvre de la Décision 571 (modifiée en 2014), en vue de fournir au grand public, à titre permanent, un accès en ligne gratuit, aux Règles de procédure	Director, BR	2014-07-23
	[ 366 ]	Adresse électronique officielle pour la réception des communications envoyées par le Bureau des radiocommunications concernant l'application du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-06-05
	[ 365 ]	Procès-verbal de la 65ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-05-22
	[ 364 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-05-19
	[ 363 ]	Soumission et publication en ligne, d'une part, des fiches de notification pour la publication anticipée (API) pour les réseaux à satellite ou les systèmes à satellites assujettis à la procédure de coordination et, d'autre part, des observations formulées par les administrations en vertu du numéro 9.5B (SpaceWISC)	Director, BR	2014-04-14
	[ 359 ]	Procès-verbal de la 64ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-02-11
	[ 357 ]	Atelier de l'UIT sur l'utilisation efficace des ressources spectre/orbites Limassol, Chypre, 14-16 avril 2014	Director, BR	2014-01-20
	[ 356 ]	Publication des valeurs calculées de régulation de puissance pour les assignations du Plan et de la Liste des liaisons de connexion pour les Régions 1 et 3 faisant l'objet de l'Appendice 30A	Director, BR	2014-02-04
	[ 355 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-12-12
	[ 354 ] (Rev.1)	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	Director, BR	2013-11-29
	[ 353 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-11-14
	[ 352 ]	Procès-verbal de la 63ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-09-16
	[ 351 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-08-07
	[ 350 ]	Procès-verbal de la 62ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-05-21
	[ 348 ]	Nouvelle édition de la Nomenclature des stations de contrôle international des émissions (Liste VIII)	Director, BR	2013-05-01
	[ 347 ]	Atelier concernant les télécommunications internationales par satellite sur le thème: "L'UIT et les défis du XXIe siècle: éviter les brouillages préjudiciables causés aux systèmes à satellites" (Genève, 10 juin 2013)	Director, BR	2013-04-30
	[ 346 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-04-17
	[ 345 ]	Mise en oeuvre de la Résolution 150 (CMR 12) - Eléments de données pour la notification et l'examen des assignations de fréquence aux liaisons passerelles de stations HAPS fonctionnant dans les bandes 6 440-6 520 MHz et 6 560-6 640 MHz	Director, BR	2013-04-10
	[ 344 ]	Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - Services de Terre - Nouveau format	Director, BR	2013-02-04
	[ 342 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-01-07
	[ 340 ]	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	Director, BR	2012-12-05
	[ 339 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2012-10-09
	[ 338 ]	Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements à fournir au titre de l'Appendice 4 pour les services spatiaux et mise à jour des logiciels et bases de données connexes du BR relatifs aux services spatiaux	Director, BR	2012-10-24
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