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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires [ Source: Director, BR ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 338 ]	Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements à fournir au titre de l'Appendice 4 pour les services spatiaux et mise à jour des logiciels et bases de données connexes du BR relatifs aux services spatiaux	Director, BR	2012-10-24
	[ 337 ]	Soumission de diagrammes graphiques dans les fiches de notification de réseaux à satellite	Director, BR	2012-09-11
	[ 336 ]	Mise en oeuvre des décisions de la Conférence mondiale des radiocommunications (Genève, 2012) (CMR-12) et des dispositions transitoires associées qui sont entrées en vigueur le 18 février 2012	Director, BR	2012-07-06
	[ 333 ]	Décisions de la CMR-12 relatives aux procédures applicables aux services spatiaux consignées dans le procès-verbal de la séance plénière	Director, BR	2012-04-18
	[ 332 ]	Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - (Services de Terre) - Nouvelle Présentation sur DVD	Director, BR	2012-04-26
	[ 329 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2011-11-17
	[ 298 ]	Update of the ITU-R Database for CR and CCRR Circular Letters	Director, BR	2009-01-29
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