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Conférence de plénipotentiaires

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Contributions
	Numéro	Titre	Source	Destinataires	Date
	[ 58 ]	Cameroun - Propositions pour les travaux de la conférence	CME	COM5, WGPL	2002-08-29
	[ 57 ]	Mexique - Propositions pour les travaux de la Conférence	MEX	COM6	2002-08-09
	[ 56 ]	Sénégal - Propositions pour les travaux de la conférence	SEN	COM6	2002-07-24
	[ 55 ]	Sommet mondial sur la société de l'information	SG	WGPL	2002-07-22
	[ 54 ]	Allemagne - Propositions pour les travaux de la Conférence	D	COM6	2002-07-19
	[ 53 ]	Propositions communes des Etats Membres de l'UIT, membres de la Communauté régionale des communications (RCC), pour les travaux de la Conférence	ITU Member States, Members of the RCC	COM5, COM6	2002-07-19
	[ 52 ] +Add.1+Corr.1	Propositions communes des Etats arabes	Arab States	COM5, COM6	2002-07-17
	[ 51 ]	Suriname - Propositions pour les travaux de la Conférence	SUR	COM6, WGPL	2002-07-16
	[ 50 ]	Contributions aux dépenses de la Conférence de plénipotentiaires (PP-02)	SG	PL	2002-07-30
	[ 49 ]	Budget de la Conférence de plénipotentiaires (PP-02)	SG	PL	2002-07-30
	[ 48 ]	Rapport sur le Règlement financier de l'Union	SG	COM6	2002-07-30
	[ 47 ]	Guinée - Propositions pour les travaux de la Conférence	GUI	COM5, WGPL	2002-07-30
	[ 46 ]	Lieu de l'Assemblée des radiocommunications (AR-03) et de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-03)	SG	COM6	2002-07-30
	[ 44 ] (Rev.1-2)	Canada, Danemark, Finlande, Maurice (République de) et Suisse (Confédération) - Propositions pour les travaux de la Conférence	CAN/DNK/FIN/MAU/SUI	WGPL	2002-07-22
	[ 43 ]	Gabon - Propositions pour les travaux de la conférence	GAB	COM5	2002-07-22
	[ 42 ]	Accord entre le Gouvernement du Royaume du Maroc et l'Union internationale des télécommunications	SG	PL	2002-09-23
	[ 41 ] +Add.1	République d'Indonésie - Propositions pour les travaux de la Conférence	INS	COM6	2002-07-22
	[ 40 ]	Canada - Propositions pour les travaux de la Conférence	CAN	COM6	2002-09-23
	[ 39 ]	Règlement des télécommunications internationales (Rés.79, PP-98)	SG	COM5	2002-07-15
	[ 38 ]	Examen de la gestion financière de l'Union par la Conférence de plénipotentiaires - (Années 1998 à 2001)	SG	COM6	2002-07-30
	[ 37 ]	Arriérés, comptes spéciaux d'arriérés et comptes spéciaux d'arriérés supprimés	SG	COM6	2002-07-30
	[ 36 ] +Corr.1	Rapport du Conseil sur les activités de l'Union pendant la période 1999-2002	SG	COM5, COM6, WGPL	2002-07-30
	[ 35 ]	Rapport relatif à la mise en oeuvre de la Résolution 37 (PP-94) - Formation professionnelle des réfugiés	SG	WGPL	2002-07-19
	[ 34 ] +Add.1-2	Décisions de la Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-02)	SG	COM6, WGPL	2002-07-19
	[ 33 ] (Rev.1)	Conférences et réunions	SG	COM6	2002-07-19
	[ 32 ]	Dispositions générales concernant les conférences et assemblées de l'UIT (Résolution 76 (Minneapolis, 1998))	SG	COM5	2002-07-19
	[ 31 ] +Add.1	Rapport du Conseil sur réforme de l'UIT	SG	COM5, COM6	2002-07-17
	[ 30 ]	Rapport du Conseil à la Conférence de plénipotentiaires (Marrakesh, 2002) sur les procédures stables d'élection	SG	COM5	2002-09-23
	[ 29 ]	Procédures d'élection pour la Conférence de plénipotentiaires de 2002	SG	PL	2002-07-19
	[ 28 ]	Rapport sur la mise en oeuvre et le fonctionnement du principe du recouvrement des coûts applicable aux droits à acquitter pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG	COM6	2002-09-23
	[ 27 ]	Ouzbékistan - Propositions pour les travaux de la Conférence - Constitution de l'Union Internationale des télécommunications	UZB	PL	2002-09-23
	[ 26 ]	Rapport sur la mise en oeuvre de la Résolution 49 (Rév.CMR-2000) relative au principe de diligence due	SG	COM6	2002-09-23
	[ 25 ] +Add.1-4	Asie Pacifique - Propositions pour les travaux de la Conférence	ACP	COM5, COM6, WGPL	2002-09-23
	[ 24 ]	Projet de Plan stratégique de l'Union pour la période 2003-2007	SG	COM6	2002-09-23
	[ 23 ]	Résolutions de la CMR-2000 qui appellent des mesures de la part de la Conférence de plénipotentiaires ou qui sont portées à son attention	SG	COM6	2002-09-23
	[ 22 ]	Accord de coopération entre l'UNESCO et l'UIT (Annexe 1) - Accord de coopération entre l'OMC et l'UIT (Annexe 2)	SG	WGPL	2002-09-23
	[ 21 ]	Arménie - Propositions pour les travaux de la Conférence	ARM	COM6	2002-09-23
	[ 20 ] +Add.1(Rev.1)	Israël - Propositions pour les travaux de la Conférence	ISR	COM6	2002-09-23
	[ 19 ]	Ouzbékistan - Propositions d'amendement à la Constitution de l'Union internationale des télécommunications	UZB	COM5	2002-09-23
	[ 18 ] (Rev.1)	Japon - Propositions pour les travaux de la Conférence	J	COM5, COM6	2002-09-23
	[ 17 ] +Add.1	Fédération de Russie - Propositions pour les travaux de la Conférence	RUS	COM5, COM6	2002-09-23
	[ 16 ] +Add.1-3	Etats-Unis d'Amérique - Propositions pour les travaux de la Conférence	USA	COM5, COM6	2002-09-23
	[ 15 ] +Add.4Corr.2	Propositions interaméricaines	IAP	COM5, COM6	2002-09-23
	[ 14 ]	Australie - Proposition d'amendement à la Constitution de l'UIT	AUS	COM5	2002-09-23
	[ 13 ] +Add.1	Australie - Propositions pour les travaux de la Conférence	AUS	COM5	2002-09-23
	[ 12 ] +Add.2(Rev.1)	Iran (République islamique d') - Propositions pour les travaux de la Conférence	IRN	COM5, COM6	2002-09-23
	[ 11 ]	Côte d'Ivoire (République de) - Propositions pour les travaux de la Conférence	CTI	COM5	2002-09-23
	[ 10 ] +Add.1-5	Propositions européennes communes	European Countries	COM5, COM6, WGPL	2002-09-23
	[ 9 ] +Add.1(Rev.1)	Candidature au poste de Directeur du Bureau de développement des télécommunications	SG	PL	2002-09-23
	[ 8 ]	Candidature au poste de Directeur du Bureau de la normalisation des télécommunications	SG	PL	2002-09-23
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