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[46]  Passifs de l'Assurance maladie après la cessation de service (ASHI)

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49433 octets 2018-04-13 [46] 
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74007 octets 2018-04-17 [46] 
 

Document :

UIT-SG CL  Contribution  46

Titre :

Passifs de l'Assurance maladie après la cessation de service (ASHI)

Reçu le :

2017-12-08

Source :

SG

Groupes destinataires :

COM

Réunion :

2018-04-17

Disponibilité :

Document public

Résumé :

Le présent document fait le point sur la situation concernant les passifs de l'Assurance maladie après la cessation de service (ASHI) au 31 décembre 2017, conformément à une demande formulée par le Conseil à sa session de 2014 pour que l'UIT lui soumette des rapports annuels sur les passifs de l'ASHI et présente des propositions chiffrées pour financer une partie de ces passifs, conformément à la Recommandation 6 formulée par le Vérificateur extérieur des comptes dans ses rapports sur les comptes pour l'exercice 2012.

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Mis à jour le : 2018-04-17